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temps travail transport routier marchandise
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Rapport de stage transport-de marchandise - fr.slideshare.net
PertinenceRapport de stage transport-de marchandise
1. Sommaire Matière page o Dédicace ..............................................1 o Remerciement........................................2 o Avant-propos..........................................3 o Introduction.............................................4 o La formation...........................................5 o L'histoire du transporte de...
Site : https://fr.slideshare.net
Convention collective transports et logistique - PDF
PertinenceConvention collective transports et logistique Art. 1 Art. 2 Objet de la convention La convention a pour but de garantir des conditions de rémunération et de travail réglementées, de combattre la concurrence déloyale et de maintenir la paix sociale pour tous les salariés énumérés à l article 2, et ce compte tenu de la situation économique et sous réserve dilatoire de la déclaration d...
Site : http://docplayer.fr
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceSOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.netAugmentation des salaires dans le transport au 1er janvier ...
PertinenceSTS, acteur unique en gestion des temps et paie transport
Augmentation des salaires dans le transport au 1er janvier 2016
STS, acteur unique en gestion des temps et paie transport
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Accueil | Actualité sociale | Augmentation des salaires dans le transport au 1er janvier 2016
Publié par Sébastien...
Site : https://www.gestionpaiesalaire.fr
Thèmes liés : augmentation salaire transport routier 2016 / augmentation salaire transport routier 2015 / grille salaire transport routier marchandises 2016 / augmentation salaire transport routier / grille salaire transport routier 2015
LOTI - pmoioui.com
PertinenceDu droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs
Article 1er
(modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)
Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...
Site : http://www.pmoioui.com
Maghreb Solutions – Expert du transport Algérie, Tunisie ...
PertinenceAcconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site : https://www.maghrebsolutions.fr
Conducteur(trice) routier(ère) de... , TRANSPOLE - Limoges ...
PertinenceConducteur(trice) routier(ère) de transport de marchandises
Le GE Transpôle est un groupement d'Employeurs dans le secteur du transport. Il recherche aujourd'hui des conducteur(trice)s pour ses entreprises adhérentes du secteur de LIMOGES. Vous travaillerez pour...
Site : https://www.france-emploi.com
Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises / conducteur du transport routier / transport routier de marchandises convention collective / entreprise transport routier limoges / convention collective du transport routier
Cabotage routier - cat-logistique.com
PertinenceTemps de conduite
Le cabotage routier est défini par le règlement 3118/93 du 25 octobre 1993 comme « un transport public routier de marchandises, effectué par une entreprise d'un �?tat membre à titre temporaire, dans un autre �?tat membre sans y disposer d'un siège ou d'un établissement » et fixe les conditions de son exercice. Il permet à un transporteur d'un...
Rupture contrat de travail - Transport routier - La ...
PertinenceMaladies et accidents - CLAUSES COMMUNES - Convention collective nationale du 21 décembre 1950
...vigueur étendu en date du janvier Absence d une durée au plus égale à moisL absence d une durée au plus égale à six mois justifiée par l incapacité résultant de maladie ou d accident autre qu accident du travail ne constitue pas une rupture du contrat de travail Elle doit être...
Site : http://89.30.106.64
Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...
PertinenceDescription de la formation
Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.
L'entreprise et le droit civil et commercial
Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales
Définir la capacité pour être...
Site : https://www.aftral.com
Chapitre 1 — Le transport de produits dangereux
PertinenceLe transport des produits dangereux doit être géré de manière à réduire les risques de déversement et de rejet et leur impact.
Constatations
Transports Canada ne dispose pas d'une approche cohérente pour planifier et mettre en oeuvre ses activités de vérification de la conformité. Par conséquent, le Ministère ne peut garantir que les emplacements sont inspectés en fonction du...
Site : http://www.oag-bvg.gc.ca
Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.
PertinenceMutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014
Validation des acquis de l'expérience VAE Transformez votre expérience
La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...
Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com
CONVENTION COLLECTIVE DES TRANSPORTS ROUTIERS
PertinenceLa présente convention nationale annexe a pour objet de fixer, conformément aux dispositions de l'article 24 de la convention collective nationale du 21 décembre 1950, les conditions particulières de travail du personnel de la catégorie " Ouvriers " occupé dans les entreprises visées par cette convention.
Groupes d'ouvriers intéressés
(Complété par avenant no 46...
Date: 2000-04-29 23:35:59
Site : http://juristprudence.online.frConditions générales d'utilisation - Chronotruck
PertinenceArt 1 - Domaine et champs d'application
Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...
Site : https://www.chronotruck.com
KingTruck - le logiciel indispensable du conducteur salarié
PertinenceAccueil > Kingtruck
Pourquoi les conducteurs salariés payés par rapport à la carte conducteur doivent avoir Kingtruck ?
C'est le logiciel le plus complet pour la lecture de votre carte conducteur, la vérification incontestable de la fiche de paye, le remboursement de vos frais de route, le contrôle de vos heures supplémentaires et des heures à taux différents.
Des tableaux très simples...
Site : http://www.kingtruck.fr
Thèmes liés : temps travail transport routier marchandise / calcul temps de travail transport routier / reglementation temps travail transport routier / frais de deplacement transport routier 2016 / reglementation transport routier de marchandise
B.T.S Transport et Prestations Logistiques (TPL) | Lycée ...
PertinenceLe BTS Transport et Prestations Logistiques a pour vocation de former des exploitants et des gestionnaires dans le domaine des transports nationaux et internationaux de marchandises, de la douane et de la logistique. Le technicien supérieur Transport et Prestations logistiques gère les moyens matériels et humains, coordonne les différents opérateurs intervenant pendant l'acheminement des marchandises en tenant compte des impératifs des clients (industriels, distributeurs, négociants) et des nombreux aléas et imprévus. Très soucieux de la rentabilité, il utilise des logiciels spécialisés qui permettent de...
Date: 2018-01-14 19:04:43
Site : http://www.lycee-jean-lurcat.netConvention collective3085, Transports routiers et ...
PertinenceDépôt et publicité
Avenant n° 108 du 18 avril 2017 relatif à l'annexe I « Salaires ouvriers »
Barèmes des rémunérations conventionnelles
Entrée en application
Dépôt et publicité
Avenant n° 10 du 30 juin 2017 relatif à la rémunération des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Rémunérations conventionnelles
Dépôt et...
Taxes et redevances dans le transport routier de ...
PertinenceTaxes et redevances dans le transport routier de marchandises 08 Document de référence Bertil Hylén VTI, Suede Jari Kauppila, Edouard Chong Forum International des Transports Paris, France
2 Taxes et redevances dans le transport routier de marchandises Analyse succincte et tableaux de données Document de référence n Bertil HYLÉN VTI, Suède Jari KAUPPILA Forum international des transports...
Site : http://docplayer.fr
FCO Marchandises - Réseau City'Pro
PertinenceFeuilles de présence émargées par les stagiaires et/ou tracking plate-forme de formation.
ACCUEIL ET PRESENTATION DE LA FORMATION (0h30)
BILAN DES CONNAISSANCES (3h30)
Règlementation du transport et sécurité routière
Techniques et comportement de conduite, conduite libre et accompagnée
PERFECTIONNEMENT A LA CONDUITE RATIONNELLE AXE SUR LES REGLES DE SECURITE (11...
Date: 2018-01-14 14:10:02
Site : http://www.city-pro.infoLes transports, Le transport de marchandises Le transport ...
PertinenceSur la toile publique
Les années 1980 constituent un tournant en terme de définition de la politique des transports.
Prévue par le traité de Rome, la politique commune des transports est aujourd'hui un élément majeur de la législation applicable en France en matière de transports par route.
©La documentation Française Photo : Philippe Guignard
La loi d'organisation des transports...
Date: 2018-01-14 21:39:14
Site : http://www.vie-publique.frModele : contrat de location de véhicule industriel avec ...
PertinenceCONTRAT DE LOCATION D'UN VEHICULE INDUSTRIEL AVEC CONDUCTEUR POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
(Contrat-type - Annexe au Décret du 14 mars 1986 : J.O. 19 mars 1986)
1. Objet du Contrat
Le loueur s'engage à mettre à la disposition exclusive du locataire un véhicule avec personnel de conduite et à fournir les moyens et les services nécessaires à son utilisation.
Cette mise à...
Site : http://www.documents.fr
Transport routier de marchandises - Votre métier - INRS
PertinenceLes entreprises du transport routier de marchandises doivent faire face à de multiples contraintes. Le secteur est également marqué par une sinistralité importante. Certaines mesures de prévention permettent cependant de réduire significativement les risques. De nombreux outils sont disponibles pour aider les employeurs mettre en place une démarche de prévention efficace.
Date: 2018-01-14 14:03:16
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / secteur du transport routier de marchandises / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / temps travail transport routier marchandise / conducteur du transport routier de marchandises
L'obligation d'une formation initiale et de formation ...
PertinenceLa directive 2003/59/CE du parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003, transposée en droit français par le décret 2007-1340 du 11 septembre 2007 codifié aux articles R. 3314-1 et suivants du code des transports, impose une obligation de qualification initiale et de formation continue à tous les conducteurs des véhicules pour la conduite desquels un permis de conduire C1, C1E, C,...
Date: 2018-01-14 14:32:50
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frBEP conduite et services dans le transport routier(Carif-Oref)
Pertinence3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux
L'activité principale du chauffeur de messagerie, du livreur, du conducteur routier est de transporter des marchandises par la route sur des distances plus ou moins longues, mais il sait aussi gérer les aspects commerciaux et administratifs de son métier.
Il est responsable du chargement et du déchargement des...
Site : http://www.intercariforef.org
Thèmes liés : bep conduite et service dans le transport routier / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises / reglementation transport routier temps de conduite
Techniques transport - cat-logistique.com
PertinencePour les outils de Network design qui permette d'optimiser un plan de transport on se reportera à la page optimisation
Un plan de transport concerne aussi bien les chargeurs que les entreprises de transport et de logistique: Il s'agit d'élaborer pour ensuite l'optimiser un plan général de transport des marchandises. Des outils de programmation sous contrainte permettent ...
Agent de transit / Agente de transit : Métier - Salaire ...
Pertinenceorganiser le transport national ou international des marchandises
gérer les formalités administratives liées au transport
Que fait-il ?
L'agent de transit est responsable du fret, c'est-à-dire du transport des marchandises, qu'elles voyagent par air, mer, fer ou route. Il organise leur acheminement de l'entrepôt jusqu'au destinataire. Il se charge aussi de régler les problèmes, en cas de...
Site : http://www.lesmetiers.net
Chauffeur de poids-lourd — Wikipédia
PertinenceConduite d'un véhicule destiné au transport et à la livraison de marchandises.
Entretien courant de ce véhicule.
Peut assurer le chargement et le déchargement des marchandises.
Relation courante avec ses clients*.
Selon la distance parcourue (transport local à international), le conducteur peut être amené à s'éloigner de son domicile pour des périodes plus ou moins longues. Les...
Date: 2018-01-14 13:29:06
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / reglementation sociale europeenne transport routier / assurance vehicule de transport de marchandise / reglementation sociale transport routier marchandise / vehicule de transport de marchandise code
CAP Conducteur routier marchandises - Onisep
PertinenceOutre le transport lui-même, la préparation, l'enlèvement et la livraison, ainsi que la gestion des relations clients, font partie du quotidien du conducteur routier. Son environnement de travail implique un respect scrupuleux des règles de circulation et de sécurité routière, de prévention des risques professionnels, d'hygiène et de sécurité, de protection de l'environnement et de...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : conducteur transport routier marchandises bac pro / bac pro logistique transport / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises
Article de la r s e au sujet de l'amplitude maximale ...
Pertinence11346 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Relisez votre convention collective, c'est écrit dessus.
Publicité , Proposé par le site www.information-juridique.com
Service de consultation d'avocats en ligne
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FIMO (Formation Initiale Minimale Obligatoire) - Marchandises
PertinenceFeuilles de présence émargées par les stagiaires et/ou tracking plate-forme de formation.
ACCUEIL ET PRESENTATION DE LA FORMATION (1 heure)
PERFECTIONNEMENT A LA CONDUITE RATIONNELLE AXE SUR LES REGLES DE SECURITE (65 heures)
Caractéristiques techniques du véhicule et fonctionnement des organes de sécurité
Perfectionnement à une conduire rationnelle sûre et économique,...
Date: 2018-01-14 14:03:39
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : convention collective nationale du transport routier de marchandises / convention collective nationale du transport de marchandises / reglementation sociale transport routier marchandise / convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules
Transport Belgique - Société de transport - LKW WALTER
PertinencePrésentation
Transports routiers de / vers la Belgique
Vous pouvez compter sur un chargement et un déchargement de votre marchandise en temps et en heure, à Bruxelles, Liège, Bastogne et à Ostende, etc...
La société LKW WALTER, le transporteur européen, organise vos transports routiers (chargements complets) de toute la Belgique vers tous les pays d'Europe et vice versa. Vous profiterez...
Site : http://www.lkw-walter.fr
Transports routiers marchandises : durée du travail et ...
PertinenceDe 152 à 186h
Au delà de 186h
Le contingent d'heures supplémentaires est de 195 heures pour les roulants et de 130 heures pour les sédentaires. Il peut être dépassé sans autorisation administrative. Les règles relatives à l'attribution des repos compensateurs sont détaillées ci-dessous.
Cas particulier : l'amplitude des grands routiers
La profession a instauré, par accord du 12...
Date: 2018-01-14 07:29:05
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : duree travail transport routier marchandises / repos compensateur travail de nuit transport routier / amplitude travail de nuit transport routier / remuneration heures supplementaires transport routier / travail de nuit dans le transport routier de marchandises
Dorifor
PertinenceRéf. 907 JH - Mise à jour 11 janvier 2018
Objectif et Contenu
La conductrice/le conducteur de poids lourds assure le transport et la livraison de marchandises dans le respect de la législation sociale. Elle/il peut travailler avec des camions, des semi - remorques ou des camions remorques en transport national ou international y compris avec des matières dangereuses. Elle/il assure...
Site : http://www.dorifor.be
Transport, e-commerce, distribution : ce que le camion ...
PertinenceNvidia annonce un module automobile 100% autonome qui sera utilisé par Deutsche Post DHL
Tesla , le célèbre constructeur de véhicules autonomes, doit révéler ce jeudi 16 novembre 2017 un modèle de camion électrique avec des capacités de conduite autonome. Plus simples à développer et à commercialiser, les poids-lourds autonomes pourraient s'imposer avant les modèles de voitures...
Site : https://www.usine-digitale.fr
Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport
PertinenceQu'est ce que la législation ?
Cadre réglementaire :
Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...
Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr
Sante au travail: Temps de repos minimal pour les ...
PertinenceBlog du portail internet www.atousante.com
Blog du site www.atousante.com
Le blog du site AtouSante propose des informations en santé, droit du travail, droit social, droit disciplinaire et des actualités à propos des nouvelles technologies dans le monde du travail
mercredi 12 septembre 2012
Temps de repos minimal pour les conducteurs routiers
La durée quotidienne de travail effectif d'un...
Date: 2017-09-25 23:47:46
Site : http://atousante.blogspot.comThèmes liés : duree travail transport routier marchandises / droit du travail transport routier de marchandises / temps de travail effectif transport routier / duree hebdomadaire travail transport routier / droit du travail transport routier
Transport Suisse - Société de transport - LKW WALTER
PertinencePrésentation
Transports routiers de / vers la Suisse
Nos Transport Managers organisent le chargement et le déchargement de votre fret dans les trois régions de différentes langues nationales. Que ce soit à Berne, Zurich, Lausanne, Lugano...
La société LKW WALTER, le transporteur européen, organise vos transports routiers (chargements complets) de toute la Suisse vers tous les pays...
Site : http://www.lkw-walter.fr
SUD-Rail Normandie
PertinenceQuand SUD-Rail rencontre "la mission Spinetta" - le 14/11/2017 18h30
Quand SUD-Rail rencontre "la mission Spinetta"
J.C. Spinetta a reçu SUD-Rail dans le cadre de la lettre de mission qui lui a été confiée par le 1er ministre , dans le but de « refondre le modèle ferroviaire » et « d'examiner les conditions de réussite de l'ouverture à la concurrence » en vue de la remise d'un...
Site : http://www.sudrailnormandie.fr
AEC Répartition de marchandises en transport routier ...
PertinenceListe des cours
Description
L'augmentation du commerce extérieur et le resserrement des frontières ont contribué à faire croître considérablement l'activité économique de cette industrie au cours des dernières années. On constate également que les expéditions de marchandises se sont complexifiées et ont augmenté de façon significative. De plus, l'utilisation des nouvelles...
Date: 2017-12-08 16:56:24
Site : https://fc.cegepgarneau.caLes métiers du transport aérien - lesmetiers.net
PertinenceLiens utiles
Les métiers du transport aérien
Le transport aérien régulier regroupe le transport des personnes, de marchandises et de courrier sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés. Quand il est non régulier, il concerne le transport des personnes et des marchandises via des charters, des avions-taxis, des locations d'avion avec pilote ou encore les excursions...
Site : http://www.lesmetiers.net
Et si on lançait un vrai plan Marshall pour le port du Havre
PertinenceEconomie France Grands projets
Les difficultés auxquelles se confronte aujourd'hui le port du Havre ne sont que le symptôme de la dérive de tout un système. Face au danger de voir la situation se dégrader, le candidat présidentiel Jacques Cheminade, dans une déclaration , a affirmé qu'il partageait la colère du Havre et reconnaissait la nécessité d'un effort conséquent...
Date: 2018-01-14 15:19:17
Site : http://www.solidariteetprogres.orgTemps de conduite et de repos | SPF Mobilité
PertinenceHome Circulation routière Transport marchandises et voyageurs Temps conduite et repos
Temps de conduite et de repos
Les dispositions du règlement (CEE) 561/2006 relatif aux temps de conduite et de repos dans le transport par route sont d'application sur tous déplacements effectués dans leur totalité ou en partie sur le réseau routier ouvert au public, par des véhicules en charge ou à...
Date: 2018-01-14 14:37:27
Site : https://mobilit.belgium.beThèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / temps de conduite transport routier / temps travail transport routier marchandise / vehicules de transport routier / temps de travail transport routier de voyageurs
Temps de conduite et de repos dans le transport routier.
PertinenceConduite continue : jusqu'à 6h = 750 euros
Conduite continue: au delà de 6h = 1500 euros
Repos journalier: au moins 6h = 750 euros
Conduite journalière: < à 2h = 750 euros
Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros
Conduite journalière: > à 2h =750 euros
Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros
Conduite hebdomadaire: < à 14h = 750 euros
Récidive de repos < à 6h = 3 000 euros
Conduite...
Site : http://www.domformateur.com
Heures d'équivalence dans le secteur privé | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Travail > Temps de travail dans le secteur privé >Heures d'équivalence dans le secteur privé
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Heures d'équivalence dans le secteur privé » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : duree legale du travail transport routier / duree hebdomadaire travail transport routier / duree travail transport routier marchandises / remuneration heures supplementaires transport routier / duree travail transport routier
Le Transport de Matières Dangereuses (TMD)
PertinenceLe Transport de Matières Dangereuses (TMD) .
Le Transport de Matières Dangereuses s'effectue
principalement par la route (les trois-quarts environ).
Le transport de marchandises dangereuses par route est le mode de transport le plus exposé aux accidents. Les causes sont diverses : mauvais état du véhicule, faute de conduite du ...
Date: 2018-01-14 15:01:27
Site : http://www.officiel-prevention.comBIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2017-03-01T12:21:37.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Détermination du crédit d'impôt
I. Assiette
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi est assis sur les rémunérations que les entreprises versent à leurs salariés au cours de l'année civile qui n'excèdent pas 2...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : duree legale du travail transport routier / remuneration heures supplementaires transport routier / duree travail transport routier marchandises / duree hebdomadaire travail transport routier / duree travail transport routier
Permis de conduire pour le transport de chevaux ...
Pertinence> Catégorie BE ( ex catégorie E (B) )
Conduite des véhicules de catégorie B attelés d'une remorque ou semi remorque lorsque :
le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kg et inférieur à 3500 kg
et que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 4250 kg.
Exemple: 4*4 + Van 3 places
Les droits acquis des détenteurs...
Site : http://www.haras-nationaux.fr
Transport routier - Convention collective LégiSocial
PertinencePréavis de démission dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
TITRE II : Administration - Statuts - Décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 modifié - Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT
... Article En vigueur non étendu en date du...
Affréteur — Wikipédia
PertinenceCet article est une ébauche concernant un métier .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Un affréteur est une personne ou une société ( anglais : Disponent owner ou Charterer) qui loue un...
Date: 2018-01-14 15:28:41
Site : https://fr.wikipedia.orgRéglementation sociale européenne — Wikipédia
PertinenceRéglementation sociale européenne
La réglementation sociale européenne (R.S.E.) harmonise les aspects des « temps de conduite et de repos des conducteurs de véhicules de plus de 3,5 t ou de plus de 9 places », ( transport routier de marchandises et de voyageurs ) dans les États membres ainsi que dans certains pays tiers. Cette réglementation du transport routier vise à...
Date: 2018-01-07 02:13:13
Site : https://fr.m.wikipedia.orgThèmes liés : reglementation sociale europeenne transport routier / reglementation sociale transport routier marchandise / reglementation sociale transport routier / reglementation transport routier temps de conduite / reglementation europeenne transport routier
