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entreprise transport routier


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  • 13

    Rapport De Stage Conducteur Routier De Marchandises ...

    Pertinence
    50%

    |( 01-30-98-13-53 | Mémoire de stage Du 14 avril au 5 juin 2009 [pic] |Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) | Maître de stage : Enseignant responsable : Année universitaire...

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    Site : http://www.etudier.com

  • 11

    Transport routier de marchandises — Wikipédia

    Pertinence
    49%

    Le transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .

    Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...

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    Date: 2018-01-08 02:54:44
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 10

    Convention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16

    Pertinence
    48%

    Convention collective des transports routiers - Brochure JO 3085 - Code IDCC 16

    Convention collective transport routier

    Cette convention collective du transport routier s'adresse aux salariés qui travaillent dans des entreprises qui assurent le transport de personnes ou de marchandises au niveau national, régional ou international.

    Il s'agit principalement des secteurs ayant pour activité le...

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    Date: 2018-01-13 07:08:09
    Site : http://www.dicotravail.com

  • 8

    Convention collective des transports routiers et activités ...

    Pertinence
    52%

    Transports routiers et activités auxiliaires du transport

    Numéro de brochure JO

    Code NAF/APE

    4942Z , 602B , 602G , 602L , 602M , 602N , 602P , 631E , 634A , 634B , 634C , 641C , 712A , 746Z , 851J , 4939A , 4939B , 602B , 602G

    Présentation de la convention collective

    La présente collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport, règlent les rapports...

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    Site : https://www.legisocial.fr

  • 7

    La durée du travail des conducteurs routiers de transport ...

    Pertinence
    49%

    Le Vendredi 23 juin 2017

    Règlementations concernant la durée du travail des conducteurs routiers de transport de personnes en France.

    Le cadre juridique

    Les règles relatives à la durée du travail des conducteurs routiers du transport routier de personnes reposent sur plusieurs instruments juridiques :

    des textes européens directement applicables : règlement (CE) n° 561/2006 du 15 mars...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

    Thèmes liés : duree hebdomadaire travail transport routier / duree du travail transport routier de voyageurs / duree legale du travail transport routier / duree travail transport routier / code du travail transport routier

  • 5

    Offres d'emploi Transport Routier International - Belgique ...

    Pertinence
    49%

    Offres d'emploi Transport Routier International - Belgique

    Dernières recherches

    1 à 20 de 23 offres d'emploi

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    Herstal, Liège

    en transport routier en logistique d'entrepôt en fret maritime et aérien douane et expédition. Description En tant que chauffeur CE passionné...[ Notre client est une...

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    Site : https://www.optioncarriere.be

  • 4

    Convention collective Transport routier

    Pertinence
    51%

    Champ d'application de la convention collective transport routier

    La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...

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    Site : http://www.conventions-collectives.com

  • 3

    travail de nuit - pmoioui.com

    Pertinence
    51%

    CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE 21 Décembre 1950

    Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport.

    En vigueur le 21 décembre 1950.

    Etendue par arrêté du 1er février 1955 JONC 26 février 1955.

    Travail de nuit

    Créé(e) par Accord 14 Novembre 2001 en vigueur le 1er janvier 2002 BO conventions collectives 2001-50.

    en vigueur...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 3

    Cours transport et logistique, Offre de transport routier ...

    Pertinence
    48%

    Cours transport et logistique, Offre de transport routier 

    Cours : Cours transport et logistique, Offre de transport routier . Recherche parmi 193 000+ dissertations

    Par vincentagosta   o  31 Mars 2017  o  Cours  o  921 Mots (4 Pages)  o  53 Vues

    Page 1 sur 4

    1) l'offre de transport routier de marchandise.

    1) le transport de lot.

    Déplacement d'un point a, à un point b de...

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    Site : https://www.ladissertation.com

    Thèmes liés : cours logistique transport routier / transport routier de marchandises cours / appel d offre transport routier / offre de transport routier de marchandises / cours transport routier

  • 3

    Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...

    Pertinence
    48%

    Réglementation de l'activité de Transport Routier

    publié le 14 mars 2011

    L'activité de transport routier est encadrée par diverses réglementations :

    * le code la route du fait de son exercice sur la voie publique,

    * la réglementation des transports édictée désormais par le code des transports,

    * la réglementation sociale générale et spécifique au transport : le droit du travail,...

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    Date: 2018-01-14 14:09:15
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

  • 3

    Droit des Transports Routiers de marchandises - Le blog de ...

    Pertinence
    48%

    Droit des Transports Routiers de marchandises

    Transport routier de marchandises

    Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises . Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres , comme les...

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    Site : http://azghay.avocat.over-blog.com

  • 2

    Convention collective nationale des transports routiers et ...

    Pertinence
    52%

    Travail de nuit

    En vigueur étendu (Le 01 Jan 2002)

    Considérant que des dispositions particulières relatives aux conditions d'exercice du travail de nuit font l'objet d'une intégration dans le code du travail ;

    Considérant que les partenaires sociaux peuvent, par convention ou accord collectif de branche, déroger à certaines des dispositions prévues par la loi dans les conditions fixées...

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    Site : https://equipe-biotrans.blogspot.com

  • 2

    Transport routier: revalorisation des frais de déplacement ...

    Pertinence
    50%

    Transport routier: revalorisation des frais de déplacement

    Publié le 29 Janvier 2016 par FORCE OUVRIERE GEODIS BM NORD in salaire

    Les partenaires sociaux ont conclu un accord avec les...

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    Site : http://fo-bmnord.overblog.com

    Thèmes liés : frais de deplacement transport routier 2016 / frais de deplacement transport routier 2012 / frais de deplacement transport routier 2013 / frais de deplacement transport routier / entreprise de transport routier de marchandise

  • 2

    Devis transport routier France et international sur Devis ...

    Pertinence
    49%

    A livrer au plus tard :

    Seules les demandes complètes et détaillées reçoivent

    des réponses de la part des transporteurs.

    Ne pas renseigner vos coordonnées ici

    Commentaire :

    (par exemple : besoin d'une réponse sous 72 h. envois récurrents sur Allemagne. possibilité de paiement par virement avant transport)

        * : Champs obligatoire

    Pour en savoir plus sur le transport par la...

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    Site : http://www.devis-transport.com

  • 2

    Réaliser le business plan d'une entreprise de transport

    Pertinence
    49%

    Créer une entreprise de transport : en route pour le succès avec le business plan

    Créer une entreprise de transport : en route pour le succès avec le business plan

    Lorsque l'on décide d'ouvrir une entreprise de transport, la route est longue et semée de démarches administratives. Ce n'est pas une raison pour négliger votre business plan , une étape indispensable pour éviter les...

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    Date: 2018-01-14 14:04:51
    Site : https://www.thebusinessplanshop.com

    Thèmes liés : comment creer une entreprise de transport / creer son entreprise transport marchandise / creer son entreprise transport / reprise d'entreprise de transport / reprise d entreprise de transport

  • 2

    Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...

    Pertinence
    48%

    Appel D'offre Transport De Marchandise

    Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)

    1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés

    23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.

    https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/

    2 Offres De Transport Routier De...

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    Site : http://www.je-cherche.info

  • 1

    Entreprise de transport : les différents statuts

    Pertinence
    52%

    Fiches pratiques Legalstart > Entreprise de transport (VTC, taxis)

    Entreprise de transport : les différents statuts

    Vous souhaitez vous lancer et devenir VTC ? Vous souhaitez faire du transport de marchandises ? Du transport de personnes ? 

    Il existe de nombreux types d'entreprises de transport. Nous vous présentons les différents statuts possibles pour se lancer dans l'activité, en...

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    Site : https://www.legalstart.fr

  • 1

    Transports routiers Rhones Alpes - Entreprise de transport ...

    Pertinence
    51%

    Le transporteur routier Seston Père et Fils intervient dans les départements de la Drôme, des...

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    Date: 2015-09-16 14:00:24
    Site : http://www.transport-seston-26.fr

    Thèmes liés : entreprise de transport routier rhone alpes / transport routier rhone alpes / entreprise de transport routier de marchandise / entreprise transport routier / transport routier des marchandises

  • 1

    Les métiers des transports routiers et de la logistique ...

    Pertinence
    49%

    Accueil Panoramas Les métiers des transports routiers et de la logistique

    Les métiers des transports routiers et de la logistique

    Mis à jour le 02 Mai 2017

    © Fotolia Le secteur des transports routiers poursuit sa reprise et crée toujours plus d'emplois. D'ici 2022, 540 000 postes seront à pourvoir en France avec des opportunités d'embauche sur l'ensemble des métiers de la...

    Lire la suite

    Site : https://www.defi-metiers.fr

  • 1

    Une mutuelle obligatoire d’entreprise pour les salariés de ...

    Pertinence
    49%

    Nos offres par branche > Une mutuelle obligatoire d'entreprise pour les salariés de la CCN des Transports routiers de Marchandises (TRM)

    Une mutuelle obligatoire d'entreprise pour les salariés de la CCN des Transports routiers de Marchandises (TRM)

    Dans le Sud-Ouest, et dans le respect des exigences conventionnelles, Ociane propose une mutuelle santé d'entreprise obligatoire dédiée aux...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 22:55:36
    Site : https://www.ociane.fr

    Thèmes liés : convention collective nationale du transport routier de marchandises / transport routier de marchandises convention collective / convention transport routier marchandise / convention collective nationale des transports routiers mutuelle / convention collective nationale des transport routier

  • 1

    Transport international : les 24 meilleurs sites ...

    Pertinence
    49%

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    Découvrez les 24 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.

    Notre sélection de 24 sites : Transport logistique international

    Services de transport routier en zone régionale et internationale incluant location parc de véhicules et services de stockage.

    Nom officiel : Tendron - Site pro...

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    Site : https://www.webrankinfo.com

  • 1

    Formation "Attestation de capacité de transport léger de ...

    Pertinence
    48%

    Formation "Attestation de capacité de transport léger de personnes" (véhicules n'excédant pas neuf places)

    Programme et contenus

    Présentation

    L'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de personnes.

    Le décret « paquet routier » n° 2045-2011 du 28 décembre 2011 a institué une nouvelle attestation de capacité professionnelle adaptée aux entreprises de...

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    Site : http://www.ascana.fr

    Thèmes liés : formation attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de marchandises / formation attestation de capacite transport routier / attestation de capacite transport routier / capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite professionnelle transport routier

  • 1

    GITL - Groupement Interprofessionnel du Transport et de la ...

    Pertinence
    48%

    Groupement Interprofessionnel du Transport et de la Logistique

    Immeuble « Cardinet »

    8 rue Bernard Buffet - 75017 Paris

    Tél : 01 53 68 40 40

    Fax : 01 53 68 40 99

    1er transporteur et logisticien français et 4ème européen, SNCF Logistics conçoit des solutions innovantes qui optimisent la performance économique, opérationnelle et environnementale de la supply chain.

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    Site : http://www.gitl.fr

  • 1

    Loi sur les transports routiers - Justice Laws Website

    Pertinence
    48%

    Loi sur les transports routiers

    L.R.C. (1985), ch. 29 (3e suppl.)

    Loi concernant les transports routiers effectués par des entreprises extra-provinciales

    [1987, ch. 35, sanctionné le 28 août 1987]

    Titre abrégé

    L.R. (1985), ch. 29 (3e suppl.), art. 1;

    2001, ch. 13, art. 1.

    2   (1)  Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.

    autorité provinciale

    autorité...

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    Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

  • 1

    Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...

    Pertinence
    48%

    3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux

    Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...

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    Site : http://www.intercariforef.org

  • 0

    Salaire transport - Rémunération - VosLitiges

    Pertinence
    52%

    Autre(s) appelation(s) : - Technicien administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) Agent de maîtrise de sécurité - Agent de maîtrise administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) - Secrétaire administratif - Secrétaire administrative -

    Chef d'atelier de réparation automobile

    Tout sur le salaire...

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    Date: 2018-01-14 14:02:08
    Site : https://www.juritravail.com

  • 0

    Transport routier de personnes — Wikipédia

    Pertinence
    52%

    Le transport routier de personnes est une activité commerciale qui consiste à transporter par des véhicules routiers des voyageurs ou groupes de personnes.

    Lorsqu'il s'agit de lignes régulières courte ou moyenne distance, les autorités organisatrices de la mobilité mettent en oeuvre les moyens nécessaires.

    Lorsqu'elle est réalisée par une entreprise à...

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    Date: 2018-01-08 02:56:36
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : transport routier de personne / loi transport routier marchandises / loi loti transport routier / organisation transport routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise

  • 0

    Entreprise de transport à Tourcoing, Nord, 59 - ESEM ...

    Pertinence
    51%

    ESEM Transports assure le transport routier express de vos marchandises.

    Depuis plus de 20 ans, l'entreprise de transport vous propose des solutions adaptées à tous vos transports urgents de marchandise, colis ou palettes sur l'ensemble du territoire français.

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    Site : http://www.esemtransports.com

    Thèmes liés : entreprise transport marchandise nord / entreprise de transport routier nord / entreprise de transport routier de marchandise / entreprise transport express nord / assurance transport routier marchandises

  • 0

    Développement durable pour le transport routier - FNTR

    Pertinence
    51%

    Développement durable

    La démarche de mobilité durable, initiée par la FNTR, vise à concilier performance économique dans les entreprises et développement durable. L'enjeu est de réduire les nuisances liées au développement du transport routier de marchandises, tout en préservant les progrès de la mobilité des technologies, des personnes et, bien sûr, des marchandises.

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    Site : http://www.fntr.fr

  • 0

    Transport routier de marchandises - L'Argus de l'assurance

    Pertinence
    51%

    Transport routier de marchandises - Copie conforme de la licence communautaire (rejet).

    05/2012 - n° Revue : 0840

    Rubrique :  Jurisprudence JA | Sous-Rubrique :  Code de la route et infractions pénales

    Crim., 13 mars 2012, pourvoi n° 11-84.108

    Lorsque l'entreprise effectuant un transport routier prend en location un véhicule avec conducteur auprès d'une autre...

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    Site : http://www.argusdelassurance.com

    Thèmes liés : l'assurance de transport routier / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / licence de transport routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / transport public routier marchandise

  • 0

    Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial

    Pertinence
    51%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Transport routier de marchandises dans la convention ...

    Pertinence
    51%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Transport routier - Pouzay - ITT - Indre-et-Loire (37)

    Pertinence
    51%

    ITT International Touraine Transports » Transport - Routier Pouzay

    Transport - Routier

    Implantée à Pouzay, en Indre-et-Loire, ITT International...

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    Date: 2018-01-14 13:24:54
    Site : http://www.transports-itt.fr

    Thèmes liés : transport routier international de marchandise / entreprise transport routier international / transport routier internationaux / general transport international / transport international des marchandises

  • 0

    La vente d’une entreprise dans le secteur du transport ...

    Pertinence
    50%

    De nombreuses entreprises du secteur du transport devraient changer de dirigeant dans les années à venir. Beaucoup de chefs d'entreprise se sont lancés dans les années 1960-1970 et arrivent donc à l'âge de la retraite. Voici quelques conseils si vous mettez en vente votre entreprise de transport routier.

    Vente d'entreprise : les spécificités sur le marché du transport

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    Site : https://www.cession-vente-entreprise.fr

    Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport

  • 0

    Convention collective transport routier de marchandises ...

    Pertinence
    50%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Sofatrans : transport routier de marchandise montpellier

    Pertinence
    50%

    transport routier de marchandise montpellier Sofatrans

    transport exceptionnel saint etienne est spécialisé dans les s spéciaux livraison en sur piste par tracteur 4x4 s en dimension et en tonnage sur eur benne

    transport special toulouse routier de marchandise montpellier exceptionnel montagne

    Il disponible toulouse chaque direction par plateau montagne l'équipement ce qui ...

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    Site : http://www.entreprises-france.com

  • 0

    Bac pro conducteur transport routier marchandises | Mon ...

    Pertinence
    50%

    Bac pro conducteur transport routier marchandises

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    Bac pro conducteur transport routier marchandises

    Le bac pro conducteur transport routier marchandises forme l'élève à préparer et à organiser une mission de transport (collecte et exploitation des informations, prise en charge du véhicule, chargement, itinéraire...).

    Il apprend à gérer les...

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    Site : https://lyceens.monstageenligne.fr

  • 0

    Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

    Pertinence
    50%

    311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage

    Formacode(s) : 

    Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis

    Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...

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    Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

  • 0

    Outil OiRA transport routier - Communiqué de presse - INRS

    Pertinence
    49%

    Outil OiRA transport routier (rubrique sélectionnée)

    Outil OiRA transport routier

    Aider les TPE/PME du transport routier de marchandises à évaluer les risques

    L'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), en collaboration avec les professionnels du transport routier, a élaboré un outil informatique pour aider les petites entreprises du transport routier à évaluer leurs risques...

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    Date: 2018-01-14 14:01:15
    Site : http://www.inrs.fr

    Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / transport routier marchandise national / logiciel transport routier marchandises / l'assurance de transport routier / transport routier de marchandises europeen

  • 0

    Offres d'emploi Transport Routier de Marchandises - Rhône ...

    Pertinence
    49%

    Brindas, Rhône 18.000-20.000 EUR/an

    . A propos de notre client Société de transport Description du poste & profil recherché Transport de personnes inter communal, contrôle des... tickets de transport, encaissement, nettoyage et entretien du véhicule Permis D et FIMO voyageurs obligatoires Détail des compétences requises...

    Champagne-au-Mont-d'Or, Rhône 1.700 EUR/mois

    Vous gérez...

    Lire la suite

    Site : https://www.optioncarriere.com

  • 0

    Convention collective nationale des transports routiers et ...

    Pertinence
    49%

    4 - Version en vigueur non étendue de l'article au 01/04/2014

    1.1. Principes généraux (1)

    Le présent accord a pour objet de définir les conditions de mise en oeuvre du congé de fin d'activité prévu par le protocole d'accord du 29 novembre 1996 pour les conducteurs routiers du transport de marchandises et/ou du transport de déménagement, salariés d'une entreprise entrant dans le champ...

    Lire la suite

    Site : http://www.maconvention.fr

  • 0

    Le transport routier de marchandises en France : un ...

    Pertinence
    49%

    Le transport routier de marchandises en France : un secteur incontournable pour l'économie

    2016-04-08 08:48

    Stratégie transport

    Selon une étude de l'Insee publiée en mars 2016 s'appuyant sur des statistiques de 2013, un noyau dur d'entreprises est au coeur de l'économie française. Sur les 3,3 millions d'entreprises couvrant le secteur marchand (hors agriculture et services financiers), 3000...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:38:14
    Site : http://www.vehco.fr

    Thèmes liés : secteur du transport routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / entreprise transport routier france / emploi dans le transport routier de marchandise / transport routier de marchandises europeen

  • 0

    Transport routier Aisne. Convoi exceptionnel 02 ...

    Pertinence
    49%

    Transports routiers

    L'entreprise MUNIER, spécialiste du transport routier 

    En France, la circulation des transports exceptionnels est réglementée par le Code de la route et nécessite généralement une étude préalable avec une demande d'autorisation administrative. Ce type de transport impose un itinéraire particulier, l'emploi de véhicules adaptés...

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    Site : http://www.munier-sarl.com

    Thèmes liés : entreprise transport routier france / entreprise transport convoi exceptionnel / entreprise transport exceptionnel france / demande d'autorisation de transport exceptionnel / entreprise transport routier

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    Entreprise de transport routier - Paris, Nantes, Cholet ...

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    Avec l'ouverture d'une agence aux Ulis (91) près de Paris en 2004, l'entreprise de transport routier couvre l'ensemble de la FRANCE et une grande partie de L'EUROPE. Ainsi, les exploitants gèrent vos expéditions de la palette au camion complet en vous garantissant un excellent rapport qualité-prix grâce à son réseau de partenaires référencés.

    Plus de 300 clients en France font aujourd'hui confiance à...

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    Site : http://www.lotrans.com

    Thèmes liés : transport routier europe de l'est / entreprise transport routier france / prix transport routier france / part du transport routier en europe / transport routier en france

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    Transport routier de marchandises - L'Argus de l'assurance

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    04/01/2017 | assurance transport | vol | code de commerce

    Com., 13 décembre 2016, n° 15-16.027 Les faits Une cargaison de céréales est dérobée alors que le camion qui devait en assurer le transport était stationné sur un parking non surveillé. En conséquence, la société propriétaire de la marchandise et son assureur sur facultés ont assigné en justice le transporteur...

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    Site : http://www.argusdelassurance.com

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    La collection Datalab | Ministère de la Transition ...

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    Le parc locatif social (www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr)

    Les ménages et leur logement (parution annuelle). Les données issues de sources administratives et d'enquêtes réalisées par le service de l'observation et des statistiques ou l'Insee sont utilisées pour décrire le parc de logements (structure, occupants, modalités d'occupation...). Elles permettent aussi d'apprécier...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

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    Temps de travail : transports routiers - Ministère du Travail

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    Transports routiers marchandises : durée du travail et rémunération

    La durée du travail des salariés des entreprises de transport routier de marchandises est réglementée par le décret n°83-40 du 26/01/1983 qui s'applique aux salariés des entreprises de transport. La fiche détaille les règles (...)

    Code du travail Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail...

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    Date: 2018-01-14 08:14:55
    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

    Thèmes liés : duree legale du travail transport routier / duree travail transport routier marchandises / droit du travail transport routier de marchandises / duree travail transport routier / temps de travail de nuit dans le transport routier

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    Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...

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    La distinction transport pour compte propre et transport public ou pour compte d'autrui.

    Le transport pour compte propre (transport privé) :

    Tous les camions qui circulent ne sont pas des professionnels du transport routier.

    Certaines entreprises réalisent le transport des produits qu'elles produisent et commercialisent avec leurs propres moyens et ne sont pas soumises à une inscription au registre des transports publics routiers de marchandises.

    La circulaire du 10 mars 2000 (n° 2000-17) définit ainsi le transport pour compte propre :

    « la marchandise est la propriété de l'entreprise, ou a été vendue, achetée, louée,...

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    Date: 2018-01-14 20:32:48
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : transport public routier de personnes en activite accessoire / transport public routier de personnes reglementation / transport public routier de personnes dreal / transport public routier marchandise / transport public routier de personnes

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    Transport marchandises : WORLDLIVRAISON, transport routier ...

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    Transport marchandises

    WORLDLIVRAISON : transport de marchandises

    WORLDLIVRAISON , entreprise spécialisée dans le transport de marchandises par voie terrestre, maritime ou aérienne vous propose des services de qualité avec une prise en charge complète de vos transports.

    A l'import comme à l'export, WORLDLIVRAISON...

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    Date: 2017-01-22 02:38:06
    Site : https://worldlivraison.com

    Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / assurance transport routier marchandises / transport routier des marchandises / transport routier marchandises europe / entreprise de transport de marchandise

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    Transport routier de marchandises — Wikipédia

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    Conditions d'accès et d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]

    L'entreprise transporteur routier de marchandises doit être inscrite au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) qui lui délivre, si elle accepte sa demande d'inscription, un titre d'exploitation...

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    Date: 2018-01-08 02:54:44
    Site : https://fr.wikipedia.org

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