Qui sommes-nous ? / Le CNR / Pied de page / Comité ...
PertinenceQui sommes-nous ?
Créé par le décret du 14 novembre 1949, le CNR a bâti, géré et contrôlé la Tarification Routière Obligatoire (TRO), applicable aux transports pour compte d'autrui à grande distance dans le cadre de la politique de coordination entre le rail et la route. La libéralisation de la politique des transports et notamment la suppression de la TRO ont conduit les...
Date: 2018-01-14 19:35:09
Site : http://www.cnr.frConvention collective nationale des transports routiers et ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Brochure n° 3085
Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire
En vigueur étendu
Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...
Site : http://maconvention.fr
Transports G Gautier à Noyal Sur Vilaine (adresse, téléphone)
PertinencePrésentation de l'entreprise Transports G Gautier
Eléments d'un fonds de commerce de transports publics de marchandises, notamment en qualité de commissionnaire de transport et toutes opérations commerciales ou industrielles s'y rattachant
Créée en janvier 1956, elle existe depuis 61 ans et bénéficie de beaucoup d'ancienneté.
Son siège social est situé au ROUTE DE RENNES BP...
Site : http://transport.e-pro.fr
Thèmes liés : societe des transports gautier noyal sur vilaine 35 / societe transport gautier noyal sur vilaine / transport public routier marchandise / fret transport routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise
FORMATION TRANSPORT DE VOYAGEURS | BEQUET Formation
PertinenceFORMATION TRANSPORT DE VOYAGEURS
Derrière son volant, le conducteur de bus transporte les passagers en suivant un itinéraire défini à l'avance en prenant soin de respecter l'ensemble des règles de sécurité. Certains conducteurs de bus ont en charge le transport de public spécifique, à l'image du conducteur de bus scolaire qui achemine des enfants jusqu'à leur établissement...
Site : http://www.bequet-formation.com
Thèmes liés : formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier / formation transport routier de personnes / formation scolaire transport routier
Transport de marchandises — Wikipédia
PertinenceLe transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.
Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et l'invention du container et de la palette de manutention...
Date: 2018-01-08 02:17:15
Site : https://fr.wikipedia.orgTransports - Indices matires premires.
PertinenceTransports - Transports routiers
Base 100 en 2010 - Insee - Cet indice a été originellement élaboré par le Commissariat général au développement durable en concertation avec les représentants des professionnels du secteur du Bâtiment et des Travaux Publics, à partir d'une formule paramétrique. - TRBT :...
Site : http://indices.usinenouvelle.com
Thèmes liés : indice transport routier insee / indice prix transport routier / indice transport routier / cout transport routier / horaire de service transport routier
Réseau de transport exceptionnel - geoportail.wallonie.be
PertinenceRéseau de transport exceptionnel
Cette couche de données reprend l'ensemble des itinéraires autorisés dans le cadre d'une autorisation de type réseau en matière de transport exceptionnel.
Propriétaire : Service public de Wallonie (SPW)
Dernière mise à jour de la donnée : 01 déc. 2015
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Cette couche...
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
DEVELOPPEMENT DURABLE ET TRANSPORT ROUTIER | Blog Avocats
Pertinence3 / L'Entreprise de Transport Routier face au principe de développement durable
L'entreprise de transport, si elle veut rester compétitive, doit concilier ses contraintes propres inhérentes à son activité avec les réglementations abondantes qui pèsent sur elle.
Je crois qu'avec le texte de la loi Barnier, il faut passer d'une culture d'entreprise où l'environnement est une contrainte à...
Site : https://blogavocat.fr
Transport routier de marchandises : les ... - wk-formation.fr
PertinenceQuel est le cadre et quels sont les acteurs du transport routier de marchandises ?
Connaître la situation du marché du transport en France et à l'étranger
Définir le statut et les principales responsabilités des opérateurs : le voiturier, le commissionnaire, le loueur
Cibler les sources d'informations institutionnelles
Balayer les spécificités du droit des transports français
3. Quelles...
Site : https://www.wk-formation.fr
Offres d'emploi des entreprises dans les Transports en ...
PertinencePeugeot : vente de voiture neuves, véhicules utilitaires, concessionnaires et services automobiles.
Construction et équipement automobile
Groupe Volkswagen : le groupe Volkswagen est l'un des principaux groupes automobiles du monde.
Mercedes-Benz : constructeur de vehicule pour les particuliers et les professionnels.
Michelin : le groupe Michelin est implanté sur...
Date: 2016-03-21 23:08:17
Site : http://www.1clic1emploi.frPrix du transport de marchandises: Les opérateurs ...
PertinencePrix du transport de marchandises: Les opérateurs contestent le barème de la tutelle
Par | Edition N°:3499 Le 01/04/2011 | Partager
Le ministère vient de publier les tarifs de référence pour 2011
La tarification tient compte des frais de structure, de l'amortissement financier...
Des paramètres non applicables à l'écrasante majorité des entreprises
Plus de 90% des opérateurs du...
Site : http://www.leconomiste.com
Titre Professionnel de Conducteur du Transport Routier de ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 18 ans avec les permis des catégories C et CE (au lieu de 21...
Date: 2018-01-14 13:06:50
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises / transport public routier marchandise / transport routier international de marchandise
Transport de marchandises — Wikipédia
PertinenceLe contrat de transport de marchandises[ modifier | modifier le code ]
Le contrat de transport de marchandises est un contrat commercial. Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport.
En transport routier de marchandises et en transport ferroviaire , le document se nomme légalement lettre de voiture (anciennement ou usuellement récépissé de...
Date: 2018-01-08 02:17:15
Site : https://fr.wikipedia.orgRéglementation du transport de marchandises par les taxis ...
PertinenceRéglementation du transport de marchandises par les taxis
11e législature
Question orale n° 0844S de M. Jean Bernard (Marne - RPR)
publiée dans le JO Sénat du 26/05/2000 - page 3246
M. Jean Bernard attire l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports et du...
Date: 2016-10-21 10:39:32
Site : senat.frTransport de marchandises - Wikimonde
PertinenceLe transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.
Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et l'invention du container et de la palette de manutention...
Site : https://wikimonde.com
Fiche n°1883 - Commission nationale de la certification ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Afin d'effectuer des opérations de transports national et international de marchandises par route, le conducteur routier conduit tout type de véhicule routier d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
9 places transport de personnes - gonthier-formation.com
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de chaque...
Site : https://gonthier-formation.com
Thèmes liés : transport public routier de personnes / formation transport public de personnes / formation transport routier de personnes / formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / formation attestation de capacite transport routier
Services librement organisés | Ministère de la Transition ...
PertinenceLe Jeudi 12 janvier 2017
La loi du 6 août 2015 sur la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a ouvert, dans son volet « mobilité », les services réguliers interurbains à l'initiative privée. Le nouveau paysage dans les transports publics collectifs qu'offrent ces services réguliers interurbains librement organisés est une opportunité pour le secteur...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / service de transport public routier de personnes / service public transport personne / transport public routier collectif de personnes / transport public routier collectif de personnes reglementation
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Capacité de transport: 5 étapes essentielles
PertinenceSource : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Obtenir sa capacité professionnelle de transport
L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.
Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...
Site : https://www.legalstart.fr
Transport public - Sales-Lentz
PertinenceTransport public
Transport public
Avec notre parc de véhicules de haute qualité et nos collaborateurs qualifiés, nous nous engageons au quotidien à opérer de nombreux services dans les domaines du transport de public :
Au niveau du réseau RGTR (Réseau Général des Transports Routiers), sous l'égide du Ministère du Développement Durable et des Infrastructures, nous opérons sur plus...
Date: 2018-01-14 15:05:02
Site : http://www.sales-lentz.luThèmes liés : service public transport / reseau transport routier / transport public routier / horaire transport public / itineraire transport public belgique
Routier rhone Offres d'emploi - Yakaz
PertinenceOullins 69600, France - il y a 17 heures sur directemploi.com
Emploiinterim
...Oullins (69600) recherche pour un de ses clients un « Agent / Agente d'exploitation transport routier de marchandises » H/F Mission : - Edition factures - Contrôle - Déclaration ...
Saint-Vulbas 01150, France - il y a 1 jour sur rhonealpesjob.com
EmploiLactalis conducteur routier CDD
Nous recherchons un/une...
Site : https://emploi.yakaz.fr
Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport
PertinenceQu'est ce que la législation ?
Cadre réglementaire :
Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...
Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr
Attestation de capacité de transporteur routier - educatel.fr
PertinenceL'option marchandises est destinée aux futurs gestionnaires des...
Site : http://www.educatel.fr
Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / transport public routier marchandise / location attestation capacite transport marchandises / transport routier des marchandises / entreprise de transport de marchandise
Transport Public Lourd - DREAL Centre-Val de Loire
PertinenceLe prochain examen aura lieu le mercredi 4 octobre 2017 à NANTES.
Les dossiers d'inscription doivent être généralement déposés deux mois avant, cachet de la poste faisant foi.
S'inscrire à l'examen
L' équivalence de diplômes et titres
La décision du 18/09/2015 fixe la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par...
Date: 2018-01-14 14:09:24
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : liste entreprise transport public routier personne / transport public routier de personnes dreal / cerfa transport public routier de personnes / transport public routier de personnes / transport public routier
Fiche n°1884 - Commission nationale de la certification ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Afin d'effectuer des opérations de transports de marchandises par route, le conducteur routier conduit des véhicules porteurs d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes pour acheminer des...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
France-Paris: Services de transport routier
PertinenceFrance-Paris: Services de transport routier II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Transport routier postal 40 lots, dont 4 options. Départements 69-01. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestatio...
Viapost -- STP / Neolog (groupe La Poste) 75589PARIS erika.longvorasack@neolog.pro
Retirer le dossier
Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.
Sélectionnez un mode de...
Site : https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : marche transport routier france / service transport routier / transport routier paris / transport routier en france / public transport france paris
MÉTIERS | Camo-Route
PertinenceACCUEIL » MÉTIERS
MÉTIERS ET CARRIÈRES
L'industrie du transport routier regorge de possibilités d'emploi. Bien sûr, les conducteurs de véhicules lourds constituent une part importante de la main-d'oeuvre de l'industrie, mais il ne faut surtout pas oublier toutes les ressources qui gravitent autour, notamment le mécanicien, le répartiteur, les opérateurs, les manutentionnaires et...
Site : https://camo-route.com
Thèmes liés : transport routier offre d'emploi / transport routier offre d emploi / offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / l'assurance de transport routier
Guide de capacité professionnelle transport routier de ...
PertinenceFormation - Perfectionnement >Guide de capacité professionnelle transport routier de personnes
Guide de capacité professionnelle transport routier de personnes
EDITION 2017
avec des véhicules n'excédant pas
9 places conducteur compris
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Référence :
Ce produit n'est pas vendu à l'unité. Vous devez...
Site : http://www.celsedit.com
Thèmes liés : capacite professionnelle transport routier / formation capacite de transport routier de voyageurs / formation capacite transport routier / secteur professionnel du transport routier / capacite de transport routier de voyageurs
Appel d'offre : convention de délégation de service public ...
Pertinenceattribution d'une convention de de le gation de service public pour l'exploitation du service de transport public de Caen la mer, apre s mise en concurrence, selon les dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code ge ne ral des collectivite s territoriales.
II.3)Objet de la de le gation
convention de de le gation de service public pour l'exploitation du re seau de transports publics...
Site : https://www.francemarches.com
Panorama du secteur - Orientation en Ile-de-France - Accueil
PertinenceLe secteur du transport et de la logistique regroupe principalement 3 grands pôles d'activité :
- le transport routier de marchandises, qui regroupe 51 % des effectifs salariés du secteur ;
- les auxiliaires de transport (logistique), avec 14,7 % des salariés ;
- le transport routier de voyageurs, avec 14,8 % des salariés.
Le secteur du transport et de la logistique est le 5e secteur...
Site : http://www.lesmetiers.net
Transport routier -Restrictions de ... - service-public.fr
PertinenceValider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil Professionnels > Actualités >Restrictions de circulation pour les poids lourds et le transport d'enfants en 2016
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
En brefTransport routier
Restrictions de circulation pour les poids lourds et le transport d'enfants en 2016
Publié le 29 décembre 2015 -...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : service de transport public routier de personnes / transport marchandise poids lourd / transport public routier marchandise / droit transport routier marchandise / horaire de service transport routier
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
Pertinencede Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site : http://www.faq-logistique.comSociété des transports de Tunis — Wikipédia
PertinenceSociété des transports de Tunis
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Société des transports de Tunis
Logo de la STT
modifier - modifier le code - voir wikidata
La Société des transports de Tunis ( ) ou STT, dont la dénomination commerciale est Transtu, est une entreprise publique tunisienne chargée de la gestion du transport des passagers sur les réseaux d'autobus et de...
Date: 2018-01-07 00:32:28
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe nationale de transport ferroviaire / societe de transport vehicule leger / societes de transport routier france / societes de transport routier / societe de transport public
La vente d’une entreprise dans le secteur du transport ...
PertinenceDe nombreuses entreprises du secteur du transport devraient changer de dirigeant dans les années à venir. Beaucoup de chefs d'entreprise se sont lancés dans les années 1960-1970 et arrivent donc à l'âge de la retraite. Voici quelques conseils si vous mettez en vente votre entreprise de transport routier.
Vente d'entreprise : les spécificités sur le marché du transport
Site : https://www.cession-vente-entreprise.fr
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport
Métro de Toulouse: le plan, las lignes, les horaires, les ...
PertinenceMétro de Toulouse
L'Europe / France
Le métro de Toulouse en France est géré par la société Tisséo et fut inauguré le 26 juin 1993. Il a 2 lignes et comprend 28 stations qui desservent les bus, les tramways, la navette centre-ville, le Noctambus et les autres moyens de transport gérés par Tisséo. Pour vous rendre de l'aéroport de Toulouse-Blagnac vers une station de métro, vous...
Site : http://mapa-metro.com
Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / transport routier offre d'emploi / transport routier offre d emploi / service de transport public routier de personnes
Transport scolaire - Transports Québec
PertinenceTransport scolaire
Contenu principal de la page
Le transport scolaire est organisé par les commissions scolaires ou par les établissements d'enseignement au profit des élèves. Pour ce faire, ils déterminent les normes d'admissibilité de ces derniers au transport (distances de marche, zones dangereuses, etc.). De manière générale, le transport est assuré par l'entreprise privée.
Date: 2018-01-14 13:36:16
Site : https://www.transports.gouv.qc.caThèmes liés : reglement transport routier quebec / transport d entreprise / vehicules de transport routier / formation scolaire transport routier / normes transport routier quebec
Detail article - juristes-environnement.com
PertinenceL'apport de la loi Gayssot en matière de transport routier
Par Marion ZALOGA
Juriste QSE - Chargee Veille Reglementaire
SNCF - Technicentre Atlantique
marionzaloga@hotmail.fr
Posté le: 18/09/2013 17:25
Tout d'abord, il doit être noté qu'il n'est pas observé de définition précise de la notion transport dans la règlementation relative au droit du transport routier. Ainsi, la doctrine et la...
Site : http://www.juristes-environnement.com
Montagnac MTT transport, travaux publics au Montat 46
PertinenceMontagnac MTT - Levage coque piscine - Lot
Spécialiste du transport et des
travaux publics au Montat
L'entreprise Montagnac MTT réalise depuis 1997 le transport routier . Nous faisons également les travaux de manutention , de levage, de terrassement et de travaux publics . Nous sommes situés au Montat dans le département du Lot.
Notre équipe...
Date: 2018-01-14 12:57:54
Site : http://www.montagnac-terrassement-levage.frThèmes liés : entreprise de transport public / transport public routier / entreprise transport routier / transport public / transport routier national
RKH Qitarat, la joint-venture de RATP Dev, Keolis (Groupe ...
PertinenceRKH Qitarat, la joint-venture de RATP Dev, Keolis (Groupe SNCF) et Hamad Group, exploitera le premier réseau de transport public du Qatar
Qatar Rail, l'opérateur national de transport public qatari, a confié à RKH Qitarat le contrat d'exploitation et de maintenance du métro automatique sans conducteur de Doha, capitale du Qatar, et du tramway de Lusail, ville nouvelle actuellement en...
Date: 2018-01-14 20:42:18
Site : https://www.ratp.frThèmes liés : exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public urbain de voyageurs / transport public routier collectif / transport public routier collectif de personnes / societe de transport et de travaux publics
Transport en France — Wikipédia
Pertinence30 décembre 1982
modifiée plusieurs fois).
Cette répartition a été modifiée avec notamment les lois NOTRe [10] (portant nouvelle organisation du territoire de la république) et MAPTAM [11] (loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), bien qu'elles ne soient pas spécifiques au transport.
Les communes et leur groupement (communauté de commune ,...
Date: 2018-01-06 23:37:34
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : service de transport public routier de personnes / service public transport personne / service public transport / transport public urbain de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Transports lausannois - flickr.com
Pertinencetl Transports publics de la région lausannoise SA
décembre 2011
Chaque jour, les tl donnent plus de souffle à la région lausannoise en renforçant les liens entre ses habitants. Assurant la mobilité quotidienne...
Site : https://www.flickr.com
Thèmes liés : transport public lausannois / transport public international / transport public routier voyageur / assurance transport public de voyageurs / transport public
Permis de conduire pour le transport de chevaux ...
Pertinence> Catégorie BE ( ex catégorie E (B) )
Conduite des véhicules de catégorie B attelés d'une remorque ou semi remorque lorsque :
le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kg et inférieur à 3500 kg
et que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 4250 kg.
Exemple: 4*4 + Van 3 places
Les droits acquis des détenteurs...
Site : http://www.haras-nationaux.fr
Les métiers du transport routier - Onisep
PertinenceLe secteur du transport routier est porteur. Beaucoup de conducteurs routiers ont plus de 50 ans et il faut renouveler la profession. En 2015, Pôle Emploi a recensé 82 projets de recrutement, dont 61 pour le seul département de Haute-Corse. Un seul établissement en Corse prépare aux métiers de la conduite routière, le LP Jules Antonini à Ajaccio. Ce métier vous intéresse ?
Nos partenaires
« Faire entrer l'École dans...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : secteur du transport routier / conducteur du transport routier / metiers du transport routier / emploi transport routier national / emploi transport routier
Remboursement des taxes de carburant ... - service-public.fr
PertinenceLes entreprises de transport routier de marchandises et de transport en commun de voyageurs peuvent bénéficier, sur une base forfaitaire et sur demande de leur part, du remboursement partiel de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE), assise sur leur consommation réelle de gazole au cours d'un semestre, utilisée pour les besoins de leur activité...
Les transports, Le transport de marchandises Le transport ...
PertinenceSur la toile publique
Les années 1980 constituent un tournant en terme de définition de la politique des transports.
Prévue par le traité de Rome, la politique commune des transports est aujourd'hui un élément majeur de la législation applicable en France en matière de transports par route.
©La documentation Française Photo : Philippe Guignard
La loi d'organisation des transports...
Date: 2018-01-14 21:39:14
Site : http://www.vie-publique.frAgglomération Lausanne-Morges - Ouest Lausannois
PertinenceVillars-Ste-Croix
La volonté politique est claire: faire face à l'accroissement de la population en améliorant le cadre de vie des habitants. En effet, 30'000 habitants de plus sont attendus dans le périmètre de l'Ouest lausannois à l'horizon 2030. Un renforcement de l'offre en transports publics et une planification du bâti destinée à éviter l'étalement urbain permettra de...
Site : http://www.lausanne-morges.ch
Thèmes liés : transports publics lausannois plan / transport public lausannois / transport public lausanne metro / transport public lausanne / transport public routier
Contrat de transport de marchandises - FRET 2000 Express ...
PertinenceContrat de transport de marchandises
octobre 09 2016
Posted by admin In transport , Transport routier 0 comment
Le contrat de transport de marchandises pour compte d'autrui (ou transport public) est un contrat commercial tel que défini par les articles 1101 et suivants du Code civil . Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport. Ce document va faire...
Site : https://fret2000-express.fr
Article de la r s e au sujet de l'amplitude maximale ...
Pertinence11346 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
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