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transport public routier voyageur


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    Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992

    Pertinence
    54%

    CHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1

    1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1

    de décentralisation

    1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1

    2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7

    2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...

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    Site : http://www.etudier.com

  • 7

    salaire - Attestataire Capacité Gestionnaire Transport ...

    Pertinence
    50%

    > Rémunération gestionnaire transport

    Publié par Jean Joseph Lecomte dans Rémunération, Salaire, Honoraires · 31/8/2015 12:09:57

    Tags: Rémunération ,  gestionnaire ,  transport ,  salaire ,  gestionnaire ,  transport ,  prestataire ,  de ,  services ,  extérieur ,  transport ,  transports ,  publics ,  voyageurs ,  transports ,  publics ,  marchandises

    Bonjour,...

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    Site : http://attestatairecapacite.free.fr

    Thèmes liés : convention collective transport public de voyageurs / convention collective nationale des transports routiers conges payes / convention collective nationale des transports routiers de voyageurs / convention collective transport public de marchandises / convention collective nationale du transport routier de marchandises

  • 6

    Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM

    Pertinence
    45%

    1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs

    Bibliographie:

    2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...

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    Site : http://www.authorstream.com

  • 6

    Attestation de capacité de transport routier lourd : nos ...

    Pertinence
    38%

    La session 2016 de l'examen national pour la capacité transport lourd de marchandises ou de voyageurs a eu lieu le 5 octobre. Nous vous proposons en ligne nos corrigés de l'ensemble des épreuves, QCM et questions rédigées.

    Corrigé examen de capacité de transport 2016

    Si vous étiez candidat à la toute récente session 2016 de l'examen national pour la Capacité de Transport Lourd, en marchandises ou en voyageurs, nous vous souhaitons bien évidemment de faire partie des lauréats... mais il va vous falloir patienter encore...

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    Site : http://www.ifrac.com

    Thèmes liés : formation attestation de capacite transport routier lourd / formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / formation capacite de transport routier de voyageurs / formation attestation de capacite transport routier / attestation de capacite transport routier

  • 4

    Convention collective Transport routier

    Pertinence
    55%

    Champ d'application de la convention collective transport routier

    La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...

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    Site : http://www.conventions-collectives.com

  • 3

    LOTI - pmoioui.com

    Pertinence
    43%

    Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs

    Article 1er

    (modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)

    Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 3

    Convention collective nationale des transports routiers et ...

    Pertinence
    35%

    Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950

    Transports routiers et activités auxiliaires du transport

    Brochure n° 3085

    Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire

    En vigueur étendu

    Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...

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    Site : http://maconvention.fr

  • 2

    FORMATION TRANSPORT DE VOYAGEURS | BEQUET Formation

    Pertinence
    61%

    FORMATION TRANSPORT DE VOYAGEURS

    Derrière son volant, le conducteur de bus transporte les passagers en suivant un itinéraire défini à l'avance en prenant soin de respecter l'ensemble des règles de sécurité. Certains conducteurs de bus ont en charge le transport de public spécifique, à l'image du conducteur de bus scolaire qui achemine des enfants jusqu'à leur établissement...

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    Site : http://www.bequet-formation.com

    Thèmes liés : formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier / formation transport routier de personnes / formation scolaire transport routier

  • 2

    Accéder à la profession en régime dérogatoire - DREAL ...

    Pertinence
    51%

    Accéder à la profession en régime dérogatoire

    publié le 8 juillet 2013 (modifié le 5 avril 2017)

    Accès direct

    Ces régimes dispensent des conditions de capacités financière et professionnelle :

       Les entreprises de taxis

    Les entreprises de taxis peuvent demander leur inscription au registre des transporteurs publics routiers de personnes. Il s'agit d'une dérogation permettant...

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    Date: 2018-01-14 20:32:17
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

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    Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...

    Pertinence
    50%

    Appel D'offre Transport De Marchandise

    Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)

    1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés

    23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.

    https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/

    2 Offres De Transport Routier De...

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    Site : http://www.je-cherche.info

  • 2

    Conduite de transport de marchandises sur longue distance ...

    Pertinence
    38%

    Conduite de transport de marchandises sur longue distance

    Conduite de transport de marchandises sur longue distance

    Définition du métier "Conduite de transport de marchandises sur longue distance"

    Conduit un véhicule routier lourd (poids total autorisé en charge -PTAC- supérieur à 3,5 tonnes) afin de transporter des marchandises (produits, véhicules, ...), en moyenne ou longue distance...

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    Site : https://www.recrutement.io

  • 1

    Formation Capacité de Transport Leger de Voyageurs

    Pertinence
    57%

    IFORTA vous propose des formations Capacité de Transport Léger de Voyageurs

    Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 21:29:07
    Site : http://www.ifotra.fr

    Thèmes liés : formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / formation capacite de transport routier de voyageurs / formation attestation de capacite transport routier / capacite de transport routier de voyageurs / formation capacite transport routier

  • 1

    Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...

    Pertinence
    57%

    3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux

    Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...

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    Site : http://www.intercariforef.org

  • 1

    Attestation de capacité de transport routier léger de ...

    Pertinence
    53%

    Avec l'IFRAC, passez la Formation Initiale Minimum et Obligatoire Marchandises permettant au...

    Prochaine session le 08/01/2018 à Cavaillon

    Voir la formation

    Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de voyageurs avec des véhicules n'excédant pas neuf...

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    Site : https://www.kelformation.com

  • 1

    GITL - Groupement Interprofessionnel du Transport et de la ...

    Pertinence
    49%

    Groupement Interprofessionnel du Transport et de la Logistique

    Immeuble « Cardinet »

    8 rue Bernard Buffet - 75017 Paris

    Tél : 01 53 68 40 40

    Fax : 01 53 68 40 99

    1er transporteur et logisticien français et 4ème européen, SNCF Logistics conçoit des solutions innovantes qui optimisent la performance économique, opérationnelle et environnementale de la supply chain.

    Lire la suite

    Site : http://www.gitl.fr

  • 1

    Loi sur les transports routiers - Justice Laws Website

    Pertinence
    47%

    Loi sur les transports routiers

    L.R.C. (1985), ch. 29 (3e suppl.)

    Loi concernant les transports routiers effectués par des entreprises extra-provinciales

    [1987, ch. 35, sanctionné le 28 août 1987]

    Titre abrégé

    L.R. (1985), ch. 29 (3e suppl.), art. 1;

    2001, ch. 13, art. 1.

    2   (1)  Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.

    autorité provinciale

    autorité...

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    Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

  • 1

    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

    Pertinence
    47%

    RAPPORT DE PRESENTATION

    Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.

    Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:18:57
    Site : http://www.jo.gouv.sn

  • 1

    Transport — Wikipédia

    Pertinence
    39%

    Modes de transport[ modifier | modifier le code ]

    Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...

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    Date: 2018-01-12 03:03:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Offres d'emploi des entreprises dans les Transports en ...

    Pertinence
    37%

    Peugeot : vente de voiture neuves, véhicules utilitaires, concessionnaires et services automobiles.

    Construction et équipement automobile

    Groupe Volkswagen : le groupe Volkswagen est l'un des principaux groupes automobiles du monde.

    Mercedes-Benz : constructeur de vehicule pour les particuliers et les professionnels.

    Michelin : le groupe Michelin est implanté sur...

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    Date: 2016-03-21 23:08:17
    Site : http://www.1clic1emploi.fr

  • 0

    Listes des entreprises de transport public routier de ...

    Pertinence
    61%

    Listes des entreprises de transport public routier de marchandises et de voyageurs

    Mise à jour le 09/03/2015

    La profession de transporteur public routier est encadrée par trois règlements communautaires (n° 1071/2009, n° 1072/2009 et n° 1073/2009) transposés en droit français par le décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié, pour le transport de marchandises et le décret n° 85-891 du 16 août 1985...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 16:05:28
    Site : http://www.guadeloupe.pref.gouv.fr

    Thèmes liés : creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / liste des entreprise de transport routier / transport public routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise

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    Listes des entreprises de transport public routier de ...

    Pertinence
    61%

    Listes des entreprises de transport public routier de marchandises et de voyageurs

    Mise à jour le 09/03/2015

    La profession de transporteur public routier est encadrée par trois règlements communautaires (n° 1071/2009, n° 1072/2009 et n° 1073/2009) transposés en droit français par le décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié, pour le transport de marchandises et le décret n° 85-891 du 16 août 1985...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 16:09:24
    Site : http://www.guadeloupe.pref.gouv.fr

    Thèmes liés : creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / liste des entreprise de transport routier / transport public routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise

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    Transports voyageurs - DREAL Centre-Val de Loire

    Pertinence
    59%

    Pour exercer une activité de transport public de personnes, les entreprises (existantes ou en création) doivent obtenir une autorisation d'exercer cette profession, qui leur permet d'être inscrites au registre national des transporteurs. En fonction de l'activité exercé, l'inscription peut être dérogatoire.

    déclarer la capacité financière, renouveler des titres de transports, obtenir des copies conformes supplémentaires, déclarer une modification d'inscription ...

    Contacter les agents du registre

    publié le 4 février 2011 (modifié le 12 juillet 2016)

    Le Registre du...

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    Date: 2018-01-14 20:58:00
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : transport public routier voyageur / transport public routier de personnes dreal / transport public routier de personnes / transport public routier marchandise / transport public routier

  • 0

    Titre Professionnel - Conducteur du transport routier ...

    Pertinence
    57%

    réserver en ligne

    Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 21 ans avec les permis des catégories D et DE (au lieu de 23...

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    Date: 2018-01-14 21:26:34
    Site : http://www.city-pro.info

    Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs

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    Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant

    Pertinence
    55%

    Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant

    Publié le : vendredi 27 octobre 2017 |

    Mots clés : Actualité fiscalité , énergie , fiscalité , remboursement , taxe , TICPE

    Remboursement des taxes de carburant | © Val Thoermer I Fotolia

    Réglementation en vigueur et taux applicables dans le cadre du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation.

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    Site : http://douane.gouv.fr

    Thèmes liés : exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier voyageur / transport public routier de personnes / contrat de transport public routier de marchandises

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    Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

    Pertinence
    52%

    311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage

    Formacode(s) : 

    Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis

    Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...

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    Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

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    FNTV (Fédération Nationale des Transports de Voyageurs)

    Pertinence
    51%

    La FNTV : acteur incontournable du transport routier de voyageurs en autocar.

    Créée en 1992 et fédérant plus de 1.500 adhérents d'importance et de profils très variés, la FNTV est la principale organisation professionnelle du transport routier de voyageurs par autocar.

    Basée à Paris afin de rester proche des administrations centrales, du pouvoir politique et des parlementaires pour jouer...

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    Site : http://www.uprpaca.com

    Thèmes liés : federation nationale du transport routier de voyageurs / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier voyageur / secteur transport routier de voyageurs

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    Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial

    Pertinence
    51%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

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    Frais de route - Transport routier - La convention collective

    Pertinence
    50%

    Frais de route dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

    Newsletter hebdo saisir un email

    En savoir plus sur la convention collective transport routier

    Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

    ...de prise de service du...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

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    Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Pertinence
    49%

    > Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Cette rubrique est consacrée à l'ensemble des modes de déplacement alternatifs à la voiture particulière, hormis les transports collectifs réguliers. Ses articles traitent des applications des TIC aux modes actifs individuels, tels que la marche à pied ou le vélo particulier, et aux...

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    Date: 2018-01-14 20:16:28
    Site : http://www.transport-intelligent.net

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    Stage gestionnaire maxi 9 places transport de personnes

    Pertinence
    48%

     Les titulaires du diplôme en transport public routier léger de personnes.

     Modalité de la formation : 35 heures en présentiel

     Méthode pédagogique :

     Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.

    Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.

    Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de...

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    Site : https://gonthier-formation.com

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    La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau ...

    Pertinence
    48%

    Depuis le 10 septembre 2009 (décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007), le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de marchandises est en vigueur.

    Toutes les personnes affectées à la conduite d'un véhicule (à titre occasionnel ou non) dont le PTAC dépasse 3,5Tonnes, et ce quelque soit leur statut, sont concernées par les obligations de...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 14:09:11
    Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...

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    La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau ...

    Pertinence
    48%

    Depuis le 10 septembre 2009 (décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007), le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de marchandises est en vigueur.

    Toutes les personnes affectées à la conduite d'un véhicule (à titre occasionnel ou non) dont le PTAC dépasse 3,5Tonnes, et ce quelque soit leur statut, sont concernées par les obligations de...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 14:03:35
    Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...

  • 0

    VIA REUNIR - GNV et transport routier de voyageurs : une ...

    Pertinence
    47%

    estime que l'autocar au gaz pourraient représenter 10 % des modèles en circulation dans les villes de plus de 250.000 habitants à horizon 2028, de nombreux freins restent à lever pour garantir l'essor de cette filière naissante.

    L'enjeu des stations

    Une fois encore, le déploiement des stations reste l'un des principaux freins de la filière.

    « Entre routier et transport de voyageurs, il...

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    Site : http://viareunir.com

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    Marché public : Transport public routier de voyageurs de l ...

    Pertinence
    47%

    transport public routier de personnes.

    I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

    Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

    SECTION II : OBJET DU MARCHE

    II.1) Description

    II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

    transport public routier de voyageurs de l'hérault.

    II.1.2) Type de marché et lieu...

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    Site : https://centraledesmarches.com

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    Marché public : Délégation de service public de transport ...

    Pertinence
    47%

    Délégation de service public de transport urbain

    Suivre ce marché

    Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

    Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

    Date de clôture estimée : 10/09/15

    Etat : Première publication

    Département(s) de publication : 53Convention de délégation de service public

    Annonce No 15-108518 I. II. III. IV. V.

    Section I : Autorité...

    Lire la suite

    Site : https://centraledesmarches.com

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    Transport de personnes TPRP, un logiciel de gestion fait ...

    Pertinence
    46%

    Transport de personnes TPRP : simplifiez-vous la vie avec un logiciel

    TPRP est l'abréviation de Transport Public Routier de Personnes sous laquelle sont regroupées les entreprises de transport de personnes dans des véhicules de moins de 9 places qui dépendent de la loi LOTI (Loi d'Orientation du Transport Intérieur) publiée le 30 décembre 1982, consolidée au 19 février 2014.

    Lire la suite

    Site : https://www.limo-vtc.fr

  • 0

    Panorama du secteur - Orientation en Ile-de-France - Accueil

    Pertinence
    45%

    Le secteur du transport et de la logistique regroupe principalement 3 grands pôles d'activité :

    - le transport routier de marchandises, qui regroupe 51 % des effectifs salariés du secteur ;

    - les auxiliaires de transport (logistique), avec 14,7 % des salariés ;

    - le transport routier de voyageurs, avec 14,8 % des salariés.

    Le secteur du transport et de la logistique est le 5e secteur...

    Lire la suite

    Site : http://www.lesmetiers.net

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    Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com

    Pertinence
    44%

    Vous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?

    Pmoioui vous conseille la Sté AACFT

    Pour 2 raisons

    Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!

    Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....

    J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808

    Ministère de l'équipement, des transports et du...

    Lire la suite

    Site : http://www.pmoioui.com

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    Le STIF lance un transport routier spécialisé de gare à ...

    Pertinence
    44%

    Le STIF lance un transport routier

    spécialisé de gare à gare

    Le Syndicat des Transport d'Ile-de-France expérimente depuis octobre 2012 et sur une période de deux ans un nouveau service de transport routier spécialisé destiné aux clients utilisateurs de fauteuil roulant. L'organisation et la gestion de ce service sont confiées à SNCF. Cette dernière s'appuiera sur sa centrale de...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:19:12
    Site : https://www.accessibilite.sncf.com

    Thèmes liés : service de transport public routier de personnes / transport routier de personnes ile de france / service transport routier / transport routier ile de france / transport public routier voyageur

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    TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

    Pertinence
    43%

    TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

    I. Règle générale

    Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Transport pour compte d'autrui — Wikipédia

    Pertinence
    42%

    Pour le transport de voyageurs, voir transport en commun .

    Cet article est une ébauche concernant les camions .

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    Le transport est dit « public » (transport pour compte d'autrui), en simplifiant, si le...

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    Date: 2018-01-08 02:32:33
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Transport routier de voyageurs Archives - Je suis entrepreneur

    Pertinence
    41%

    Degré des contraintes horaires

    Facilité de remplacement

    En ouvrant aux transporteurs par autocar la possibilité d'assurer des liaisons interurbaines régulières, la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (dite loi Macron) offre au secteur de nouvelles perspectives de croissance.

    Plusieurs facteurs contribueront à soutenir l'essor de ce...

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    Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr

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    Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport

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    41%

    Qu'est ce que la législation ?

    Cadre réglementaire :

    Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...

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    Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr

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    L'obligation d'une formation initiale et de formation ...

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    41%

    La directive 2003/59/CE du parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003, transposée en droit français par le décret 2007-1340 du 11 septembre 2007 codifié aux articles R. 3314-1 et suivants du code des transports, impose une obligation de qualification initiale et de formation continue à tous les conducteurs des véhicules pour la conduite desquels un permis de conduire C1, C1E, C,...

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    Date: 2018-01-14 14:32:50
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

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    Réseau de transport public du Grand Paris — Wikipédia

    Pertinence
    40%

    Réseau de transport public du Grand Paris

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Cet article concerne un ancien projet de métro en rocade autour de Paris. Pour le projet actuel, voir Grand Paris Express .

    Réseau de transport public du Grand Paris

    Le réseau de transport public du Grand Paris (appelé également le Métro Grand...

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    Date: 2018-01-07 01:09:25
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    DROIT DES TRANSPORTS - lexinter.net

    Pertinence
    39%

    DROIT DE LA CIRCULATION ROUTIERE   DROIT DES CONTRATS

    DROIT DU TRANSPORT

    Le droit du transport est le droit qui s'applique aux transporteurs, aux clients et utilisateurs des moyens de transport et aux intermédiaires ainsi qu'aux revendeurs de billets.

    Les transporteurs peuvent être des transporteurs routiers, des transporteurs ferroviaires , des...

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    Date: 2017-04-20 16:58:35
    Site : http://lexinter.net

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    Transport en France — Wikipédia

    Pertinence
    39%

    30 décembre 1982

    modifiée plusieurs fois).

    Cette répartition a été modifiée avec notamment les lois NOTRe [10] (portant nouvelle organisation du territoire de la république) et MAPTAM [11] (loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), bien qu'elles ne soient pas spécifiques au transport.

    Les communes et leur groupement (communauté de commune ,...

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    Date: 2018-01-06 23:37:34
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : service de transport public routier de personnes / service public transport personne / service public transport / transport public urbain de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs

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    Réglementation du transport de marchandises par les taxis ...

    Pertinence
    38%

    Réglementation du transport de marchandises par les taxis

    11e législature

    Question orale n° 0844S de M. Jean Bernard (Marne - RPR)

    publiée dans le JO Sénat du 26/05/2000 - page 3246

    M. Jean Bernard attire l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports et du...

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    Date: 2016-10-21 10:39:32
    Site : senat.fr

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    Centre National Emploi service du Tese - Employeurs, des ...

    Pertinence
    36%

    Centre national Emploi Service.

    En fonction de votre activité, vous devez vous diriger vers un des 3 centres nationaux :

    En savoir plus sur nos offres de formation au Tese en ligne

    Centre national Emploi Service Tese de Bordeaux :

    immobilier (agences immobilières, syndics de copropriété...) ;

    bâtiment, travaux publics ;

    commerce et réparation automobile (garage, station service, concessionnaire...) ;

    commerce de détail et de gros non alimentaire ;

    industrie du textile et de l'habillement.

    Centre national Emploi Service Tese de Bordeaux

    Tél. : 0810 123 873 (puis taper choix 2)

    Centre national Emploi Service...

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    Site : https://www.efi-partner.fr

    Thèmes liés : offre d'emploi transport routier national / emploi transport routier national / appel d offre transport routier / recherche d emploi dans le transport routier / transport routier offre d'emploi

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    Services librement organisés | Ministère de la Transition ...

    Pertinence
    35%

    Le Jeudi 12 janvier 2017

    La loi du 6 août 2015 sur la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a ouvert, dans son volet « mobilité », les services réguliers interurbains à l'initiative privée. Le nouveau paysage dans les transports publics collectifs qu'offrent ces services réguliers interurbains librement organisés est une opportunité pour le secteur...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

    Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / service de transport public routier de personnes / service public transport personne / transport public routier collectif de personnes / transport public routier collectif de personnes reglementation

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