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liste entreprise transport public routier personne


37 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 89

    Formation moto guidage convoi exceptionnel

    Pertinence
    20%

    Vous aimez passer vos journées à moto, par tous les temps ? Vous avez toujours rêvé de chevaucher une moto avec un gyrophare, mais pas de dresser des PV ? Et être habillé façon « réverbère ambulant » ne vous dérange pas ? Le métier de guideur moto professionnel est fait pour vous.

    Précision utile : cet article donne des informations « de base ». Je ne suis pas assistante...

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    Site : http://wobuxitakowomorala.cf

  • 12

    Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain

    Pertinence
    25%

    48 000 < M <= 72 000 

    L'autorisation individuelle peut être : 

    - au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ; 

    - permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...

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    Site : http://www.alloforain.com

  • 7

    -AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL- - le tout pour tous

    Pertinence
    17%

    Abécédaire de la fonction publique

    -AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL-

    La notion d'aménagement du temps de travail recouvre un ensemble de technique d'organisation du temps de travail permettant de répartir de manière différenciée, selon la nature des activités, les besoins du service ou le souhait des agents, le temps de travail dans la journée, la semaine, le mois ou l'année.

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    Date: 2006-11-17 18:01:45
    Site : http://letoutpourtous.free.fr

    Thèmes liés : temps de travail effectif transport routier / annualisation du temps de travail dans le transport routier / modulation temps travail transport routier / temps de travail de nuit dans le transport routier / calcul temps de travail transport routier

  • 5

    SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Pertinence
    42%

    SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

    Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.

    Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au

    - MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .

    Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...

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    Date: 2017-04-02 07:26:14
    Site : http://www.fbls.net

  • 3

    Modes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...

    Pertinence
    47%

    Modes d'obtention de la capacité professionnelle

    publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)

    L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...

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    Date: 2018-01-14 14:41:54
    Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...

  • 3

    LOTI - pmoioui.com

    Pertinence
    43%

    Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs

    Article 1er

    (modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)

    Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 3

    Convention collective nationale des transports routiers et ...

    Pertinence
    41%

    Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950

    Transports routiers et activités auxiliaires du transport

    Brochure n° 3085

    Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire

    En vigueur étendu

    Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...

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    Site : http://maconvention.fr

  • 2

    Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...

    Pertinence
    50%

    Appel D'offre Transport De Marchandise

    Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)

    1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés

    23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.

    https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/

    2 Offres De Transport Routier De...

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    Site : http://www.je-cherche.info

  • 1

    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

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    Date: 2018-01-08 14:57:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

    Pertinence
    34%

    Titre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses

    (Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)

    Chapitre I : Dispositions générales

    Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001

    Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement

    (Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...

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    Date: 2018-01-14 04:00:35
    Site : https://aida.ineris.fr

  • 1

    Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.

    Pertinence
    23%

    Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014

    Validation des acquis de l'expérience  VAE   Transformez votre expérience

    La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...

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    Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com

  • 0

    Transport de personnes TPRP, un logiciel de gestion fait ...

    Pertinence
    59%

    Transport de personnes TPRP : simplifiez-vous la vie avec un logiciel

    TPRP est l'abréviation de Transport Public Routier de Personnes sous laquelle sont regroupées les entreprises de transport de personnes dans des véhicules de moins de 9 places qui dépendent de la loi LOTI (Loi d'Orientation du Transport Intérieur) publiée le 30 décembre 1982, consolidée au 19 février 2014.

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    Site : https://www.limo-vtc.fr

  • 0

    Transport pour compte d'autrui — Wikipédia

    Pertinence
    52%

    Pour le transport de voyageurs, voir transport en commun .

    Cet article est une ébauche concernant les camions .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

    Le transport est dit « public » (transport pour compte d'autrui), en simplifiant, si le...

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    Date: 2018-01-08 02:32:33
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Marché public : Délégation de service public de transport ...

    Pertinence
    48%

    Délégation de service public de transport urbain

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    Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

    Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

    Date de clôture estimée : 10/09/15

    Etat : Première publication

    Département(s) de publication : 53Convention de délégation de service public

    Annonce No 15-108518 I. II. III. IV. V.

    Section I : Autorité...

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    Site : https://centraledesmarches.com

  • 0

    Transport Public Lourd - DREAL Centre-Val de Loire

    Pertinence
    48%

    Le prochain examen aura lieu le mercredi 4 octobre 2017 à NANTES.

    Les dossiers d'inscription doivent être généralement déposés deux mois avant, cachet de la poste faisant foi.

    S'inscrire à l'examen

    L' équivalence de diplômes et titres

    La décision du 18/09/2015 fixe la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par...

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    Date: 2018-01-14 14:09:24
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : liste entreprise transport public routier personne / transport public routier de personnes dreal / cerfa transport public routier de personnes / transport public routier de personnes / transport public routier

  • 0

    Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com

    Pertinence
    48%

    Vous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?

    Pmoioui vous conseille la Sté AACFT

    Pour 2 raisons

    Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!

    Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....

    J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808

    Ministère de l'équipement, des transports et du...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 0

    Marché public : Transport public routier de voyageurs de l ...

    Pertinence
    47%

    transport public routier de personnes.

    I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

    Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

    SECTION II : OBJET DU MARCHE

    II.1) Description

    II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

    transport public routier de voyageurs de l'hérault.

    II.1.2) Type de marché et lieu...

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    Site : https://centraledesmarches.com

  • 0

    TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

    Pertinence
    44%

    TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

    I. Règle générale

    Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

  • 0

    Statistiques sur les villes européennes - Statistics Explained

    Pertinence
    43%

    1.6 Liens externes

    Principaux résultats statistiques

    Les villes, et surtout les capitales, sont des moteurs de croissance économique qui, souvent, se caractérisent par une forte concentration d'activité économique, d'emploi et de richesse. Néanmoins, nous observons souvent un paradoxe dans la mesure où certaines villes sont aussi celles qui souffrent des niveaux les plus élevés...

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    Site : ec.europa.eu

  • 0

    Documents de la logistique internationale

    Pertinence
    43%

    <comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->

    <comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->

    Documents de la logistique internationale

    Mise en garde :

    Comme cela est le cas de nombreux...

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    Site : http://logistiqueconseil.org

  • 0

    Appel d'offre : convention de délégation de service public ...

    Pertinence
    42%

    attribution d'une convention de de le gation de service public pour l'exploitation du service de transport public de Caen la mer, apre s mise en concurrence, selon les dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code ge ne ral des collectivite s territoriales.

    II.3)Objet de la de le gation

    convention de de le gation de service public pour l'exploitation du re seau de transports publics...

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    Site : https://www.francemarches.com

  • 0

    Marché public : Location longue durée avec entretien et ...

    Pertinence
    40%

    Déjà consulté

    Location longue durée avec entretien et sans chauffeur de véhicules affectés au transport routier de marchandises et au transport en commun de personnes pour assurer la formation aux permis C et D

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    Date de clôture estimée :...

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    Site : https://centraledesmarches.com

  • 0

    Attestation de capacité (transport) — Wikipédia

    Pertinence
    39%

    Aptitude professionnelle[ modifier | modifier le code ]

    Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.

    Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31...

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    Date: 2018-01-07 00:35:00
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence

    Pertinence
    38%

    de Jean Belotti

    Présentation de l'éditeur

    Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...

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    Date: 2017-07-24 08:49:52
    Site : http://www.faq-logistique.com

  • 0

    COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 ...

    Pertinence
    38%

    COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017

    Accueil Communiqués du Conseil des Ministres COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017

    COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017

    Le Mercredi 06 Décembre 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11H00 à 12H30, au Palais de la Présidence de la République à...

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    Site : http://www.presidence.ci

  • 0

    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

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    Date: 2018-01-08 14:57:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

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    Date: 2018-01-08 14:57:16
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

    Pertinence
    33%

    Résultat net (MEUR)

    Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

  • 0

    projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

    Pertinence
    29%

    Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

    PROJET DE LOI

    (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

    portant nouvelle organisation territoriale de la République,

    au nom de M. Manuel VALLS,

    Premier ministre

    ministre de la décentralisation et de la fonction publique

    et M. André VALLINI,

    secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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    Date: 2014-12-05 08:41:49
    Site : senat.fr

  • 0

    Évaluation du programme de sûreté du fret aérien ...

    Pertinence
    26%

    Évaluation du programme de sûreté du fret aérien

    Évaluation du programme de sûreté du fret aérien

    Architecture des activités de programme

    Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

    Sûreté : Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite

    Agence des services frontaliers du Canada

    Certified Cargo...

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    Site : tc.gc.ca

  • 0

    Gestion de maintenance assistée par ordinateur — Wikipédia

    Pertinence
    24%

    La gestion de maintenance assistée par ordinateur (souvent abrégée en GMAO) est une méthode de gestion assistée d'un logiciel destiné aux services de maintenance d'une entreprise afin de l'aider dans ses activités.

    Fonctionnalités d'une GMAO[ modifier | modifier le code ]

    Une GMAO vise en premier lieu à assister les services maintenance des entreprises dans leurs missions. Un...

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    Date: 2018-01-08 02:19:12
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : gestion d une entreprise de transport / gestion d une societe de transport / logiciel gestion entreprise transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport

  • 0

    Aménagement du temps de travail (transport routier, gens ...

    Pertinence
    23%

    Emploi et travail

    Réunion de la délégation du 28 avril 1999

    Communication de M. Simon Sutour sur le projet de décision E 1189 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les secteurs exclus du champ d'application de la directive 93/104/CE

    Avec la directive 93/104 du 23 novembre 1993, l'Union européenne s'était dotée d'un cadre général sur l'aménagement du temps de travail....

    Lire la suite

    Date: 2017-08-10 14:16:33
    Site : senat.fr

  • 0

    Aménagement du temps de travail (transport routier, gens ...

    Pertinence
    23%

    Emploi et travail

    Réunion de la délégation du 28 avril 1999

    Communication de M. Simon Sutour sur le projet de décision E 1189 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les secteurs exclus du champ d'application de la directive 93/104/CE

    Avec la directive 93/104 du 23 novembre 1993, l'Union européenne s'était dotée d'un cadre général sur l'aménagement du temps de travail....

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    Date: 2017-08-10 14:16:33
    Site : senat.fr

  • 0

    Définition, mise en œuvre et exécution de la sous-traitance

    Pertinence
    22%

    > Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

    Autres Marchés publics

    Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

    Moniteur N° 5668 -

    Publié le 13/07/2012

    Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J

    Introduction

    La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...

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    Site : https://www.lemoniteur.fr

    Thèmes liés : contrat sous traitance transport routier / contrat type sous traitance transport routier / contrat de sous traitance transport routier de marchandises / contrat de transport article code civil / offre d'emploi transport public

  • 0

    Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands ...

    Pertinence
    21%

    Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands (Sesam)

    Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands (Sesam)

    Photo: Pixabay

    Sesam: la Wallonie aide les petites entreprises à engager du personnel

    L'incitant financier « SESAM » a pour objectif de soutenir les petites entreprises qui engagent des demandeurs d'emploi inscrits auprès du Forem.

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    Site : http://emploi.wallonie.be

    Thèmes liés : recherche d emploi dans le transport routier / chef d'entreprise de transport routier / salaire d'un chef d'entreprise de transport / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport

  • 0

    La réforme des aides à l’emploi – 2017 - ASBL Mode d ...

    Pertinence
    20%

    Quels jeunes peuvent bénéficier d'une CPE ?

    Peut bénéficier de la Convention de Premier Emploi tout jeune qui, au moment de son entrée en service auprès d'un employeur,

    est inscrit comme demandeur d'emploi

    est âgé de moins de vingt-six ans

    Les jeunes concernés peuvent déjà avoir travaillé.

    L'occupation d'un jeune par le même employeur continue à être considérée comme une...

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    Site : http://www.modedemploiasbl.be

    Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / recherche d emploi dans le transport routier / transport routier offre d'emploi / transport routier offre d emploi

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    Société de transports en commun de Limoges Métropole ...

    Pertinence
    17%

    Société de transports en commun de Limoges Métropole

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Pour les articles homonymes, voir TCL .

    Société de transports en commun de Limoges Métropole

    Logo de la Société de transports en commun de Limoges Métropole

    Le bus aère, rapproche, relaxe, libère

    Le trolley protège, repose [1]

    modifier - modifier le code - voir wikidata  

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    Date: 2018-01-11 00:05:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : societe transport commun suisse / societe transport en commun / creation d'une societe de transport de personnes a mobilite reduite / projet de creation d'une societe de transport / entreprise transport routier limoges

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