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exploitants de transport public routier en commun de voyageurs
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Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM
Pertinence1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs
Bibliographie:
2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...
Site : http://www.authorstream.com
LOTI - pmoioui.com
PertinenceDu droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs
Article 1er
(modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)
Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...
Site : http://www.pmoioui.com
Convention collective nationale des transports routiers et ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Brochure n° 3085
Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire
En vigueur étendu
Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...
Site : http://maconvention.fr
Conduite de transport de marchandises sur longue distance ...
PertinenceConduite de transport de marchandises sur longue distance
Conduite de transport de marchandises sur longue distance
Définition du métier "Conduite de transport de marchandises sur longue distance"
Conduit un véhicule routier lourd (poids total autorisé en charge -PTAC- supérieur à 3,5 tonnes) afin de transporter des marchandises (produits, véhicules, ...), en moyenne ou longue distance...
Site : https://www.recrutement.io
Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux
Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceRAPPORT DE PRESENTATION
Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.
Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...
Date: 2018-01-14 20:18:57
Site : http://www.jo.gouv.snTransports urbains — Wikipédia
PertinenceStationnement[ modifier | modifier le code ]
Le stationnement en ville est un sujet important concernant la gestion de l'espace urbain et des transports urbains. En effet, le stationnement sur voirie, notamment celui des voitures, prend facilement une place proche de celle d'une voie de circulation. De plus, diverses études montrent que si on propose un stationnement pour leur voiture pendant...
Date: 2018-01-08 03:27:19
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport — Wikipédia
PertinenceModes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2018-01-12 03:03:14
Site : https://fr.wikipedia.orgArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2018-01-14 04:00:35
Site : https://aida.ineris.frContrat - Transport routier - La convention collective
PertinenceContrat dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Priorités des contrats et actions de professionnalisation
Chapitre VII Dispositions spécifiques au transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport - Annexe VII - Formation professionnelle...
Site : http://89.30.106.64
Le point sur les transports au Canada : transport routier ...
Pertinence* Aéronefs immatriculés, autres que les ULM, selon le Règlement de l'aviation canadien.
Source : Transports Canada (2004), p. 21.
Depuis 1999, Vol 2005 sert de cadre à la sécurité de l'aviation civile. Il visait à réduire la moyenne quinquennale d'accidents mortels et non mortels de 25 p. 100 et à accroître la confiance du public dans la sécurité ...
Date: 2011-05-09 15:08:16
Site : https://lop.parl.caTitre Professionnel - Conducteur du transport routier ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 21 ans avec les permis des catégories D et DE (au lieu de 23...
Date: 2018-01-14 21:26:34
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
PertinenceTransporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
Publié le : vendredi 27 octobre 2017 |
Mots clés : Actualité fiscalité , énergie , fiscalité , remboursement , taxe , TICPE
Remboursement des taxes de carburant | © Val Thoermer I Fotolia
Réglementation en vigueur et taux applicables dans le cadre du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation.
Site : http://douane.gouv.fr
Thèmes liés : exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier voyageur / transport public routier de personnes / contrat de transport public routier de marchandises
FNTV (Fédération Nationale des Transports de Voyageurs)
PertinenceLa FNTV : acteur incontournable du transport routier de voyageurs en autocar.
Créée en 1992 et fédérant plus de 1.500 adhérents d'importance et de profils très variés, la FNTV est la principale organisation professionnelle du transport routier de voyageurs par autocar.
Basée à Paris afin de rester proche des administrations centrales, du pouvoir politique et des parlementaires pour jouer...
Site : http://www.uprpaca.com
Thèmes liés : federation nationale du transport routier de voyageurs / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier voyageur / secteur transport routier de voyageurs
Transport routier de voyageurs Archives - Je suis entrepreneur
PertinenceDegré des contraintes horaires
Facilité de remplacement
En ouvrant aux transporteurs par autocar la possibilité d'assurer des liaisons interurbaines régulières, la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (dite loi Macron) offre au secteur de nouvelles perspectives de croissance.
Plusieurs facteurs contribueront à soutenir l'essor de ce...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Frais de route - Transport routier - La convention collective
PertinenceFrais de route dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
...de prise de service du...
Marché public : Délégation de service public de transport ...
PertinenceDélégation de service public de transport urbain
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Date de clôture estimée : 10/09/15
Etat : Première publication
Département(s) de publication : 53Convention de délégation de service public
Annonce No 15-108518 I. II. III. IV. V.
Section I : Autorité...
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:16
Site : https://fr.wikipedia.orgMarché public : Transport public routier de voyageurs de l ...
Pertinencetransport public routier de personnes.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport public routier de voyageurs de l'hérault.
II.1.2) Type de marché et lieu...
Remboursement des taxes de carburant ... - service-public.fr
PertinenceLes entreprises de transport routier de marchandises et de transport en commun de voyageurs peuvent bénéficier, sur une base forfaitaire et sur demande de leur part, du remboursement partiel de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE), assise sur leur consommation réelle de gazole au cours d'un semestre, utilisée pour les besoins de leur activité...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Appel d'offre : convention de délégation de service public ...
Pertinenceattribution d'une convention de de le gation de service public pour l'exploitation du service de transport public de Caen la mer, apre s mise en concurrence, selon les dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code ge ne ral des collectivite s territoriales.
II.3)Objet de la de le gation
convention de de le gation de service public pour l'exploitation du re seau de transports publics...
Site : https://www.francemarches.com
Réseau de transport public du Grand Paris — Wikipédia
PertinenceRéseau de transport public du Grand Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article concerne un ancien projet de métro en rocade autour de Paris. Pour le projet actuel, voir Grand Paris Express .
Réseau de transport public du Grand Paris
Le réseau de transport public du Grand Paris (appelé également le Métro Grand...
Date: 2018-01-07 01:09:25
Site : https://fr.wikipedia.orgLes transports, Le transport de marchandises Le transport ...
PertinenceSur la toile publique
Les années 1980 constituent un tournant en terme de définition de la politique des transports.
Prévue par le traité de Rome, la politique commune des transports est aujourd'hui un élément majeur de la législation applicable en France en matière de transports par route.
©La documentation Française Photo : Philippe Guignard
La loi d'organisation des transports...
Date: 2018-01-14 21:39:14
Site : http://www.vie-publique.frRKH Qitarat, la joint-venture de RATP Dev, Keolis (Groupe ...
PertinenceRKH Qitarat, la joint-venture de RATP Dev, Keolis (Groupe SNCF) et Hamad Group, exploitera le premier réseau de transport public du Qatar
Qatar Rail, l'opérateur national de transport public qatari, a confié à RKH Qitarat le contrat d'exploitation et de maintenance du métro automatique sans conducteur de Doha, capitale du Qatar, et du tramway de Lusail, ville nouvelle actuellement en...
Date: 2018-01-14 20:42:18
Site : https://www.ratp.frThèmes liés : exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public urbain de voyageurs / transport public routier collectif / transport public routier collectif de personnes / societe de transport et de travaux publics
N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...
PertinenceRésultat net (MEUR)
Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...
Fédération du Transport (FT) | CGEM
PertinenceCentre de réflexion et de conseil dans les différents modes de transport et de logistique intermodale ;
Force de proposition vis-à-vis des pouvoirs publics pour le développement du secteur du transport ;
Contribution au développement des différents modes de transport et de leur inter modalité ;
Développement des organisations de transport de personnes et de marchandises aux...
Site : http://www.cgem.ma
La réglementation du transport routier de voyageurs - Je ...
PertinenceLe gestionnaire de transport doit obtenir une attestation de capacité professionnelle.
Pour les véhicules excédant 9 places, la capacité professionnelle peut être obtenue par examen, ou sous certaines conditions, par expérience professionnelle ou équivalence de diplôme.
Pour le transport léger (véhicules n'excédant pas 9 places, conducteur compris), la capacité professionnelle peut...
Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr
Thèmes liés : capacite professionnelle transport routier / titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / gestion d'entreprise transport formation / gestion d une entreprise de transport
Transport ferroviaire en France — Wikipédia
PertinenceAller à : navigation , rechercher
Transport ferroviaire en France
Un TGV Atlantique et un TER , deux trains correspondant à des services très dynamiques actuellement en France, en gare de Nantes .
Caractéristiques du réseau
1 013 millions de voyageurs en 2006 sur le réseau SNCF [2]
Trafic de fret
108 330 000 tonnes transportées en 2006 par la SNCF [2]
En France , le...
Date: 2018-01-13 23:41:34
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : entreprise de transport ferroviaire france / societe de transport ferroviaire en france / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / creer son entreprise de transport de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Autobus d'Île-de-France — Wikipédia
PertinenceArticle connexe : Histoire du réseau RATP .
Blaise Pascal expérimente à Paris les premiers transports en commun à partir de 1662. Il obtient en effet du roi Louis XIV le privilège de fonder une entreprise de carrosses publics qui exploite cinq routes, les « carrosses à cinq sols ». Cette entreprise périclite en 1677 [2] .
Il faut attendre environ cent-cinquante ans avant de voir un...
Date: 2018-01-08 02:42:57
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : entreprise de transport routier en ile de france / entreprise de transport en commun ile de france / transport routier ile de france / entreprise de transport en ile de france / transport public ile de france
Transport express régional — Wikipédia
PertinenceX 73500 en Gare de Vesoul
Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La régionalisation implique un pilotage de l'entreprise fondé sur la décentralisation et la proximité. La Région étant l'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, c'est au niveau régional que la SNCF doit directement intervenir et affirmer ses compétences [6] .
La régionalisation,...
Date: 2018-01-08 02:18:47
Site : https://fr.wikipedia.orgUMIH Bourgogne : Union des Métiers et des Industries de l ...
PertinenceLes membres fondateurs (organisations professionnelles représentatives)
Le Comité des Armateurs Fluviaux (CAF) : La filière du tourisme fluvial représente :
10 000 emplois directs et indirects
1 milliard de chiffre d'affaires direct et indirect.
800 millions d'investissements réalisés depuis 10 ans.
Le Conseil National des Professions de l'Automobile (CNPA) représente l'ensemble...
Site : http://www.umih-bourgogne.fr
Thèmes liés : federation nationale du transport routier de voyageurs / secteur transport routier de voyageurs / syndicat transport routier voyageurs / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Chemins de fer du Calvados — Wikipédia
PertinenceLes Chemins de fer du Calvados correspondent à un ancien réseau de voies ferrées d'intérêt local à voie étroite de type Decauville (0,60 m ). Le réseau est ouvert par étapes à partir de 1891 d'abord par la Société anonyme des établissements Decauville Aîné, puis, à partir de 1895 , par la Société anonyme des Chemins de fer du Calvados. Incapables de faire face à la concurrence...
Date: 2018-01-07 20:30:30
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance transport routier de voyageurs / assurance transport public de voyageurs / creation d'une societe de transport de marchandise / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Les CAP dans le secteur Transports Logistique - STUDYRAMA
PertinenceTransport - Logistique
Les CAP dans le secteur Transports Logistique
Accessibles directement après la 3e, de nombreux CAP en transports et logistique vous permettront de vous former dans un métier précis.
CAP de conduite routière
Routiers, taxis, conducteurs de bus, déménageurs... autant de métiers qui appartiennent à la route, mais tous ne réclament pas le même apprentissage....
Date: 2018-01-14 18:50:31
Site : http://www.studyrama.comComment créer une société de VTC ? | LBdD
PertinenceComment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Comment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier...
Comment créer une société de VTC ? | LBdD
PertinenceEcrit par Laurent Dufour 2 commentaires
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier d'une capacité financière minimum (dans certains cas uniquement), respecter la...
Transport en Suisse — Wikipédia
PertinenceTransport ferroviaire[ modifier | modifier le code ]
Un train intercity à deux niveaux des CFF.
Le transport ferroviaire en Suisse se compose principalement d'un réseau de chemin de fer dense et relativement décentralisé de 5 124 km de ligne [31] et d'une desserte assez fine et cadencée du territoire. Des réseaux de transport urbains, S-Bahn et tramways , complètent l'offre, de même des...
Date: 2018-01-06 23:39:50
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport léger guidé de Caen — Wikipédia
PertinenceTransport léger guidé de Caen
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour l'article homonyme, voir Tramway de Caen .
TVR de Caen
Deux rames se croisant au terminus Hérouville Saint-Clair de la ligne B.
Le transport léger guidé de Caen est un ancien système de transport routier, à roulement sur pneus et à guidage par un rail central, utilisant la technologie...
Date: 2018-01-14 15:12:05
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : projet de creation d'une societe de transport / l'assurance de transport routier / creation d'une societe de transport de personnes / creation d une societe de transport / guide site transport routier
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien ...
PertinenceÉvaluation du programme de sûreté du fret aérien
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
Architecture des activités de programme
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Sûreté : Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite
Agence des services frontaliers du Canada
Certified Cargo...
Site : tc.gc.ca
Attestation de capacité de transport - Droit-finances.net
PertinencePosez votre question Signaler Répondre au sujet
Attestation de capacité de transport
mayanico - 28 juin 2010 à 16:47 - Dernière réponse : Ventdest77 993 Messages postés dimanche 26 juillet 2009Date d'inscriptionContributeurStatut 21 décembre 2017 Dernière intervention
Entreprise et sociétés Posez votre question Signaler Répondre au...
Date: 2017-12-13 18:09:39
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netHistorique du LEB | LEB
PertinenceAjusteur-mécanicien et chef de gare à Lausanne
L'effectif croîtra à 23 personnes en 1878.
D'autres faits marquants sont à relever. Le Tir fédéral à Lausanne du 16 au 24 juillet 1876 va permettre au Central-vaudois de transporter environ 13 400 voyageurs sur 180 trains, i.e. plus que les meilleurs mois de l'année.
La volonté, présente depuis le début de l'histoire du ...
Site : http://www.leb.ch
Thèmes liés : tarif transport marchandise par train / transport de marchandise par train / transport routier de marchandises et environnement / contrat de transport public routier de marchandises / transport public routier marchandise
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