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contrat travail transport routier
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Transports routiers : salaire, licenciement - JDN
PertinenceLa convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 propose des dispositions spéciales en termes de salaire minimum, période d'essai, heures supplémentaires, indemnités de licenciement, préavis de démission et maintien de salaire en cas d'arrêt maladie. Focus sur ce texte qui concerne quelque 70 000 entreprises ou...
Date: 2018-01-13 17:04:27
Site : http://www.journaldunet.comThèmes liés : convention collective nationale des transports routiers preavis / convention collective nationale des transports routiers indemnite licenciement / convention collective nationale des transports routiers du 21 decembre 1950 / convention collective nationale des transports routiers coefficient / convention collective nationale des transports routiers 2015
Section 1 : Les différents modes de transport de marchandises
PertinenceLe transport de marchandises s'effectue à travers les modes de transport suivants :
- Transport terrestre : transport routier et transport ferroviaire
- Transport maritime
- Transport par voie d'eau intérieure : transport fluvial ou par canaux
- Transport aérospatial : transport aérien et transport spatial
- Transport combiné : transport multimodal ou transport plurimodal
Il faut signaler...
Site : http://www.institut-numerique.org
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceLe transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .
Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...
Date: 2018-01-08 02:54:44
Site : https://fr.m.wikipedia.orgConvention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16
PertinenceConvention collective des transports routiers - Brochure JO 3085 - Code IDCC 16
Convention collective transport routier
Cette convention collective du transport routier s'adresse aux salariés qui travaillent dans des entreprises qui assurent le transport de personnes ou de marchandises au niveau national, régional ou international.
Il s'agit principalement des secteurs ayant pour activité le...
Date: 2018-01-13 07:08:09
Site : http://www.dicotravail.comConvention collective des transports routiers et activités ...
PertinenceTransports routiers et activités auxiliaires du transport
Numéro de brochure JO
Code NAF/APE
4942Z , 602B , 602G , 602L , 602M , 602N , 602P , 631E , 634A , 634B , 634C , 641C , 712A , 746Z , 851J , 4939A , 4939B , 602B , 602G
Présentation de la convention collective
La présente collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport, règlent les rapports...
Site : https://www.legisocial.fr
Lettre de démission Transport routier - Modèle de Lettre
PertinenceLettre de démission Transport routier
Modèle pour démissionner d'un emploi dans le secteur du transport routier
Lettre de démission Transport routier
Comment et quand démissionner dans le secteur du transport routier ?
Régie par la Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950, la démission dans le secteur du transport...
Site : http://www.lettre-utile.fr
Thèmes liés : convention collective nationale des transports routiers du 21 decembre 1950 / preavis demission transport routier convention collective / convention collective nationale des transports routiers preavis / convention collective nationale des transport routier / convention transport routier et activites auxiliaires
Attestation de capacité professionnelle de transport ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle de transport routier léger de marchandises
Attestation de capacité professionnelle de transport routier léger de marchandises
Objectifs de formation
Préparer l'examen en vue de l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises.
Public et prérequis
Maîtriser le socle commun de connaissances et de...
Site : http://www.forget-formation.com
Thèmes liés : formation attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de marchandises / capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite professionnelle transport routier / formation attestation de capacite transport routier / attestation de capacite transport routier
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceSOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.netConvention collective transports et logistique - PDF
PertinenceConvention collective transports et logistique Art. 1 Art. 2 Objet de la convention La convention a pour but de garantir des conditions de rémunération et de travail réglementées, de combattre la concurrence déloyale et de maintenir la paix sociale pour tous les salariés énumérés à l article 2, et ce compte tenu de la situation économique et sous réserve dilatoire de la déclaration d...
Site : http://docplayer.fr
Transports routiers : temps de conduite et de repos ...
PertinenceL'amplitude au-delà de 12 heures et dans la limite de 14 heures est indemnisée au taux de 65 % de la durée du dépassement d'amplitude.
2.c. Cas particulier.
Dans le cas particulier où le salarié bénéficie d'une rémunération effective fixée sur la base d'un horaire théorique déterminé, cette rémunération effective comprend tous les éléments de rémunération,...
Site : https://www.unsa-kn-road.com
Droit des Transports Routiers de marchandises - Le blog de ...
PertinenceDroit des Transports Routiers de marchandises
Transport routier de marchandises
Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises . Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres , comme les...
Site : http://azghay.avocat.over-blog.com
Modèle de CDI de chauffeur routier | Contrat-Expert
PertinenceUn contrat de travail de chauffeur routier devra quoi qu'il en soit être adapté en fonction de la situation...
Site : http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : contrat de travail transport routier de marchandises / modele contrat de transport routier de marchandises / contrat travail transport routier / contrat de transport routier de marchandise / transport fret international particulier
LOTI - pmoioui.com
PertinenceDu droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs
Article 1er
(modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)
Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...
Site : http://www.pmoioui.com
Convention collective nationale des transports routiers et ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Brochure n° 3085
Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire
En vigueur étendu
Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...
Site : http://maconvention.fr
L’essentiel de la réglementation sociale du transport ...
PertinenceLe transport routier de marchandises est un secteur d'activité spécifique, qui échappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique », applicable aux autres salariés.
Dernière mise à jour : 26 juin 2017
1. Le transport routier de marchandises est un secteur d'activité spécifique, qui échappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique »,...
Contrat de professionnalisation conducteur routier de ...
PertinenceAccueil / Nos offres / Contrat de professionnalisation conducteur routier de marchandises H/F
Contrat de professionnalisation conducteur routier de marchandises H/F
Vous avez un projet de devenir conducteur, nous avons le financement
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Nous recherchons sur différents sites de la région Pays de La Loire, des personnes souhaitant se...
Site : http://www.geiq-transport-pdl.com
Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises / contrat de travail transport routier de marchandises / contrat de transport routier de marchandise / taux horaire transport routier de marchandises
Conduite de transport de marchandises sur longue distance ...
PertinenceConduite de transport de marchandises sur longue distance
Conduite de transport de marchandises sur longue distance
Définition du métier "Conduite de transport de marchandises sur longue distance"
Conduit un véhicule routier lourd (poids total autorisé en charge -PTAC- supérieur à 3,5 tonnes) afin de transporter des marchandises (produits, véhicules, ...), en moyenne ou longue distance...
Site : https://www.recrutement.io
Transport : La législation Française du travail | Comment ...
PertinenceEtapes par étapes , Fimo & Permis C/CE
Bien que la réglementation sociale européenne ait instauré de nouvelles règles notamment pour la manipulation du chronotachygraphe , des temps de repos journaliers et des temps de conduite , le conducteur routier doit s'adapter aussi à la législation de son pays .
La législation française du travail concerne tous les travailleurs de France mais...
Site : http://reseau-transport-routier.com
Thèmes liés : legislation sur temps travail transport routier / convention collective nationale des transports routiers du 21 decembre 1950 / temps de travail de nuit dans le transport routier / temps de travail journalier transport routier / reglementation temps travail transport routier
Droit du travail dans le transport routier : comment être ...
Pertinence- Management SST / Réglementation - 26/02/2013 - Magali Rossignol
Le Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social vient d'éditer une série de fiches pratiques destinées à tous les acteurs du transport routier.
Contrats de travail, conventions collectives, durée du travail, détachement de salariés, formation professionnelle, représentants du...
Site : https://www.preventica.com
Rupture contrat de travail - Transport routier - La ...
PertinenceMaladies et accidents - CLAUSES COMMUNES - Convention collective nationale du 21 décembre 1950
...vigueur étendu en date du janvier Absence d une durée au plus égale à moisL absence d une durée au plus égale à six mois justifiée par l incapacité résultant de maladie ou d accident autre qu accident du travail ne constitue pas une rupture du contrat de travail Elle doit être...
Site : http://89.30.106.64
Contrat - Transport routier - La convention collective
PertinenceContrat dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
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En savoir plus sur la convention collective transport routier
Priorités des contrats et actions de professionnalisation
Chapitre VII Dispositions spécifiques au transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport - Annexe VII - Formation professionnelle...
Site : http://89.30.106.64
Revenu Québec - Entreprise de transport routier et camionneurs
PertinenceEntreprise de transport routier et camionneurs
Une entreprise de transport routier doit connaître, à titre d'employeur, le statut des camionneurs qui effectuent un travail pour elle, car ses obligations fiscales varient selon ce statut. De plus, un camionneur constitué en société doit connaître les particularités relatives aux entreprises de services personnels (ESP).
Statut d'un...
Site : http://www.revenuquebec.ca
Thèmes liés : entreprise de transport routier au quebec / entreprise transport routier / transport d entreprise / directive temps de travail transport routier / service transport routier
Transport international de marchandises et cabotage ...
PertinenceLorsque le transport international est à destination du territoire français, le cabotage routier est autorisé, après déchargement complet des marchandises ayant fait l'objet du transport international, dans la limite de trois opérations, au maximum sur le territoire français. Ces trois opérations de cabotage doivent être achevées dans le délai de sept jours à compter du déchargement...
Modél en fichier excel - coûts globals travaux ...
PertinenceAnnuaire Cours
comment s'inscrire facilement ?
Cliquer : explication ici pour inscription sur notre newsletter et recevoir par mail les derniers articles publiés sur www.4geniecivil.com
Top keywords 2016 : Les mots les plus recherchés en 2016
descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement...
Date: 2018-01-14 18:15:44
Site : http://www.4geniecivil.comThèmes liés : logiciel gestion transport routier gratuit / cours transport routier gratuit / logiciel transport routier gratuit / contrat travail transport routier / comment calculer cout transport routier
CONVENTION COLLECTIVE DES TRANSPORTS ROUTIERS
PertinenceLa présente convention nationale annexe a pour objet de fixer, conformément aux dispositions de l'article 24 de la convention collective nationale du 21 décembre 1950, les conditions particulières de travail du personnel de la catégorie " Ouvriers " occupé dans les entreprises visées par cette convention.
Groupes d'ouvriers intéressés
(Complété par avenant no 46...
Date: 2000-04-29 23:35:59
Site : http://juristprudence.online.frOrganisation des transports routiers nationaux de personnes
PertinenceArrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif aux transports en commun de personnes
Décision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes
Les activités de transport routier de personnes hors champ du code des transports
Les transports routiers regroupent différentes...
Transport routier de marchandises : les ... - wk-formation.fr
PertinenceQuel est le cadre et quels sont les acteurs du transport routier de marchandises ?
Connaître la situation du marché du transport en France et à l'étranger
Définir le statut et les principales responsabilités des opérateurs : le voiturier, le commissionnaire, le loueur
Cibler les sources d'informations institutionnelles
Balayer les spécificités du droit des transports français
3. Quelles...
Site : https://www.wk-formation.fr
Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...
PertinenceDescription de la formation
Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.
L'entreprise et le droit civil et commercial
Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales
Définir la capacité pour être...
Site : https://www.aftral.com
Convention collective : Transports routiers et activités ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
IDCC : 16 | Brochure : 3085
Convention collective nationale du 21 décembre 1950
Textes Attachés :
Annexe I : Ouvriers Annexe Frais de déplacement
Annexe I : Ouvriers
Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise
Site : http://www.maconvention.fr
Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Transport routier de marchandises dans la convention ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
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Contrat de travail - Transport routier - La convention ...
PertinenceContrat de travail dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
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En savoir plus sur la convention collective transport routier
Formation professionnelle ANNEXE I
Accord national relatif à la formation professionnelle et à l'emploi dans les transports routiers et les activités auxiliaires du transport - ACCORD
... h (*)...
Convention collective transport routier de marchandises ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Convention collective nationale des transports routiers et ...
Pertinence4 - Version en vigueur non étendue de l'article au 01/04/2014
1.1. Principes généraux (1)
Le présent accord a pour objet de définir les conditions de mise en oeuvre du congé de fin d'activité prévu par le protocole d'accord du 29 novembre 1996 pour les conducteurs routiers du transport de marchandises et/ou du transport de déménagement, salariés d'une entreprise entrant dans le champ...
Site : http://www.maconvention.fr
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceConditions d'accès et d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]
L'entreprise transporteur routier de marchandises doit être inscrite au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) qui lui délivre, si elle accepte sa demande d'inscription, un titre d'exploitation...
Date: 2018-01-08 02:54:44
Site : https://fr.wikipedia.orgDurée du travail dans le transport routier - Canada.ca
PertinenceTitre officiel : Renseignements sur les Normes du travail - Feuillet d'information 9A Durée du travail dans le transport routier, partie III du Code canadien du travail (Normes du travail)
Le Règlement sur la durée du travail des conducteurs de véhicules automobiles modifie les articles 169 et 171 de la partie III du Code canadien du travail .
Le Règlement sur la durée du travail des...
Site : https://www.canada.ca
Transport Routier de Marchandises au Quotidien : Sommaire
PertinenceTout le droit du transport routier de marchandises sous forme de questions-réponses !
Tout le droit du transport routier...
Site : http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : droit du travail transport routier de marchandises / droit transport routier marchandise / contrat de travail transport routier de marchandises / reglementation sociale transport routier marchandise / contrat de transport routier de marchandise
Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
PertinenceAccord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com
PertinenceVous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?
Pmoioui vous conseille la Sté AACFT
Pour 2 raisons
Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!
Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....
J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808
Ministère de l'équipement, des transports et du...
Site : http://www.pmoioui.com
Loi travail : grève illimitée des routiers annoncée le 25 ...
Pertinenceo Commentaires fermés sur Loi travail : grève illimitée des routiers annoncée le 25 septembre
Loi travail : grève illimitée des routiers le 25 septembre
La loi travail par ordonnances a été validée par le conseil constitutionnel et devrait être validée en Conseil des ministres le 22 septembre prochain. Un premier appel à la mobilisation a été lancée par la CGT le 12 septembre...
Site : https://www.le-fret.com
Thèmes liés : greve transport routier / contrat travail sur transport routier national / contrat travail transport routier / travail de nuit dans le transport routier / droit du travail transport routier
Cours organisation et gestion de chantier | Outils, livres ...
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Date: 2018-01-14 18:15:44
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descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement...
Date: 2018-01-14 18:15:44
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Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment ...
PertinenceExemple rapport de stage conducteur travaux batiment
Rapport de stage bâtiment :
Le rapport concerne les themes suivantes : construction d'un bâtiment de vingt logements et un commerce ( l'Oise à Saint Maximin)- Participation de la phase de préparation des travaux jusqu'à la livraison de l'appartement témoin.
avec un travail pour quelques semaines pour le service études de prix.
Date: 2018-01-14 18:15:44
Site : http://www.4geniecivil.comThèmes liés : logiciel gestion transport routier gratuit / cours transport routier gratuit / logiciel transport routier gratuit / contrat travail transport routier / stage entreprise bts transport
Modèles de lettres pour Contrat transport routier - Modele ...
PertinenceLettre de motivation BAC PRO Conducteur transport routier marchandises
CE QUE VOUS TROUVEREZ DANS CE DOSSIER DE 12 PAGES : 1- Lettre de motivation pour intégrer une école + cinq autres exemples d'introduction, 2- Lettre de motivation aux entreprises pour l'alternance + cinq autres exemples d'introduction, 3- Lettre de motivation...
Site : https://www.modele-lettre.com
Thèmes liés : conducteur transport routier marchandises bac pro / modele contrat de transport routier de marchandises / formation conducteur du transport routier / conducteur du transport routier de marchandises / lettre du transport routier
Taxes et redevances dans le transport routier de ...
PertinenceTaxes et redevances dans le transport routier de marchandises 08 Document de référence Bertil Hylén VTI, Suede Jari Kauppila, Edouard Chong Forum International des Transports Paris, France
2 Taxes et redevances dans le transport routier de marchandises Analyse succincte et tableaux de données Document de référence n Bertil HYLÉN VTI, Suède Jari KAUPPILA Forum international des transports...
Site : http://docplayer.fr
9 places transport de personnes - gonthier-formation.com
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de chaque...
Site : https://gonthier-formation.com
Thèmes liés : transport public routier de personnes / formation transport public de personnes / formation transport routier de personnes / formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / formation attestation de capacite transport routier
Assurance transporteurs de marchandises, Véhi pro transport
PertinenceUn contrat d'assurance dédié aux professionnels du transport routier de marchandises
VÉHI PRO Transport s'adresse aux transporteurs routiers de marchandises, à ceux qui ont une activité mixte de transport pour leur propre compte et pour le compte de tiers mais aussi aux loueurs de véhicules industriels sans chauffeur.
VÉHI PRO Transport assure les risques liés à la circulation...
Site : http://www.groupe-sma.fr
Transport routier - Convention collective LégiSocial
PertinencePréavis de démission dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
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En savoir plus sur la convention collective transport routier
TITRE II : Administration - Statuts - Décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 modifié - Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT
... Article En vigueur non étendu en date du...
Frais de route - Transport routier - La convention collective
PertinenceFrais de route dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
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Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
...de prise de service du...
Stage gestionnaire maxi 9 places transport de personnes
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier léger de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de...
