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transport routier internationaux
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Logiciel transport routier Cargo-TMS : Exploitation et ...
PertinenceLE LOGICIEL TRANSPORT QUI VOUS FAIT GAGNER DU TEMPS
Notre logiciel Transport Cargo-TMS a pour objectif de vous simplifier la vie et de vous permettre des gains de productivité dans la gestion quotidienne de vos activités de transport. Que vous soyez une grande entreprise multi-sites ou conducteur indépendant, que vous exerciez comme transporteur routier, service de transport, affréteur,...
Site : https://www.cargo-tms.fr
LOTI - pmoioui.com
PertinenceDu droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs
Article 1er
(modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)
Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...
Site : http://www.pmoioui.com
Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...
PertinenceRéglementation de l'activité de Transport Routier
publié le 14 mars 2011
L'activité de transport routier est encadrée par diverses réglementations :
* le code la route du fait de son exercice sur la voie publique,
* la réglementation des transports édictée désormais par le code des transports,
* la réglementation sociale générale et spécifique au transport : le droit du travail,...
Date: 2018-01-14 14:09:15
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr"Le coût de revient du transport routier polonais est 38% ...
PertinenceAlex Anil Ugurlu, chargé d'études internationales au CNR, présente l'enquête réalisée sur le transport routier polonais par le Comité avec un cabinet de consultants. Pour la première fois dans ce type d'étude, des conducteurs ont été interrogés.
L'Officiel des Transporteurs : Vous venez de publier une étude exhaustive sur la Pologne. Quelle a été votre méthodologie pour...
Site : actu-transport-logistique.fr
Les différents types de transport de marchandises
PertinenceLe transport routier de marchandises emploie plusieurs catégories de moyen de transport, dont les camions, les véhicules articulés et les camions avec remorque. Le tarif d'un transport dépendra de nombreux critères, dont le poids, la nature de la marchandise et la distance à parcourir. Par ailleurs, le réseau de transport routier est de plus en plus souple par rapport aux autres moyens de transport de marchandises.
Le transport ferroviaire
Il est réglementé par rapport au transport routier. Il est considéré comme le moyen le plus sûr pour le transport des marchandises. En effet, le nombre des accidents est plus faible...
Site : https://www.info-du-web.net
BTS Transport et Prestations Logistiques - orientation.com
PertinenceBTS Transport et Prestations Logistiques - BTS TPL
Niveau scolaire
L'objectif principal du BTS Transport et prestations logistiques est de former des professionnels capables d'organiser des opérations de transport (routier, maritime, ferroviaire ou aérien) et des prestations logistiques, au niveau national ou international.
Ce diplôme t'intéresse ?
diplôme BTS Transport et...
Site : https://www.orientation.com
Malijet Transport routier : le blues des professionnels ...
PertinenceTransport routier : le blues des professionnels
Transport routier : le blues des professionnels
Par Essor - Date: 22 Janvier 2015
Taille de la police:
Pour ceux qui opèrent dans ce secteur, les obstacles à la rentabilité sont devenus tellement nombreux que la situation nécessite une attention particulière des autorités
« Si l'Etat ne fait rien, les sociétés de transport...
Site : http://malijet.com
Transport routier à l'international Espagne - Ecotra Logistics
PertinenceTransport d'une caisse de 4,36 mètres de haut sans dépassement en largeur et d'une autre caisse d'accessoires réalisée entre la France ( FR-21 Montbard ) et la Belgique ( Anvers ) pour exportation maritime.Les caisses...
ECOTRA Logistics s'est spécialisé dans le domaine particulier du transport de matériels de chantiers et propose des services de qualité pour le transport de...
Site : http://www.ecotra.eu
Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux
Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...
Offres d'emploi Chauffeur Routier - Rhône-Alpes ...
PertinenceOffres d'emploi Chauffeur Routier - Rhône-Alpes
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Synergie - Saint-Vulbas, Ain
soit en nuit Conduit un véhicule routier lourd (poids total autorisé en charge -PTAC- supérieur à 3,5 tonnes) afin de transporter des... marchandises (produits,...
Transport Espagne - Société de transport - LKW WALTER
PertinencePrésentation
Transports routiers de / vers l'Espagne
Nous chargeons et déchargeons vos marchandises partout au pays de Cervantes, Miró et Gaudí. Que ce soit à Madrid, Barcelone, Séville, Valence ou Malaga.
La société LKW WALTER, le transporteur européen, organise vos transports routiers (chargements complets) de toute l'Espagne vers tous les pays d'Europe et vice versa. La disposition...
Site : http://www.lkw-walter.fr
transport de marchandise par avion vers l algerie - SEM
PertinenceConcasseur à mâchoires
Concasseur à mâchoires est le plus ancien genre de concasseur. Grâce à sa structure simple, son bati solide, sa fonctionnement stable et son entretien facile ainsi que son coût faible, donc il est toujours utilisé dans l'industrie métallurgique et chimique, les matériaux de construction, le domaine électrique et la circulation etc.
Le cercueil de warda transporte...
Site : http://fotokraft.in
Transport de matières dangereuses produits et marchandises ...
Pertinence>> Demandez un devis gratuit...
Le transport de matières dangereuses ADR
Notre société est spécialisée dans le transport de matières dangereuses et de produits spécifiques classés ADR sur la France et à l'international.
Notre entreprise propose des solutions de transport de matières dangereuses classées ADR. Il existe 9 classes de matières dangereuses selon le type danger qu'elles...
Transport — Wikipédia
PertinenceModes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2018-01-12 03:03:14
Site : https://fr.wikipedia.orgLe transport routier de marchandises européen en 2014 ...
PertinenceLe transport routier de marchandises européen en 2014
Chiffres & statistiques n° 707 - décembre 2015
Le transport routier de marchandises européen (TRM) augmente de 0,3 % en 2014. L'activité internationale des pavillons progresse (+ 0,9 %), soutenue par le dynamisme des pavillons des pays de l'Est à...
Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : transport routier de marchandises europeen / transport routier marchandises france espagne / transport routier marchandise national / transport routier international de marchandise / marche transport routier de marchandises
Transport routier de marchandise, Transporteur ...
PertinenceTransports Antoine et Rousselle - Transport routier national et international
Depuis 1994, les transports ANTOINE ET ROUSSELLE sont transporteurs et partenaires avec leurs clients, afin de réaliser leurs mouvements de marchandises dans les délais, en lots complets ou partiels, palettisés, en vrac en national ou international.
La Société ANTOINE ET ROUSSELLE est...
Site : http://antoine-rousselle.com
Thèmes liés : transport routier marchandise national / transport routier national et international / transport routier international de marchandise / organisation transport routier marchandise / transport routier des marchandises
Les différents formulaires de demande (CERFA) - Internet ...
PertinenceLes différents formulaires de demande (CERFA)
Guichet des formulaires "Transports routiers"
publié le 3 juillet 2012 (modifié le 4 février 2016)
Téléchargez les formulaires sur le transport routier de marchandises :
Accès à Services en lignes et Formulaires pour les professionels et les entreprises du site Service public
Vous pouvez effectuer les demandes et formalités suivantes :
Cerfa N°11414* . Demande d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises ou de loueur de véhicules industriels avec conducteur destiné au...
Date: 2018-01-14 20:57:52
Site : http://www.paca.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / transport public routier marchandise / cerfa transport public routier de personnes / conducteur du transport routier de marchandises / service de transport public routier de personnes
Bac pro Conducteur transport routier marchandises - Onisep
PertinenceBac pro Conducteur transport routier marchandises
Ministère(s) de Tutelle
ministère chargé de l'Éducation nationale
Nature du diplôme
diplôme national ou diplôme d'Etat
Niveau d'admission requis
Temps de formation en entreprise
22 semaines
En savoir plus
Débouchés professionnels
Le titulaire du bac pro conducteur transport routier marchandises transporte des marchandises à bord de poids...
Site : http://www.onisep.fr
Transport routier France - Suisse - Dijon (21) - DLM ...
PertinenceFR > Transport ROUTIER > TRANSPORT EUROPE > Suisse
Transport France - Suisse
DLM Internationals et son expérience pour vos transports avec la Suisse. Le trafic avec ce pays est l'un des plus complexes d'Europe, avec notamment des particularités douanières. Il s'agit de flux avec un pays situé hors de l'Union Européenne, régi par sa propre législation. Notre équipe vous apportera une...
Site : https://www.dlm-internationals.com
Thèmes liés : transport routier france suisse / transport international suisse france / transport routier international suisse / transport de marchandise france suisse / transport routier en france
Transport routier France-Turquie : 5 CONSEILS POUR ...
PertinenceTransport routier international France - Turquie
Les échanges commerciaux entre la France et la Turquie ne cessent de croître. Dans un contexte marqué par la recherche du meilleur rapport qualité-prix et ce dans un cadre où la compétitivité est vitale, la performance est cruciale.
Pour cela, nous proposons une recette basée sur le respect de 5 critères essentiels.
Ce sont là des...
Le Marché du Transport de Marchandises - businesscoot.com
PertinenceAu sens de l'INSEE, le transport de marchandises comprend tout mouvement de marchandises à bord d'un mode de transport quel qu'il soit : ferroviaire, routier, fluvial, etc.
Selon la Fédération Nationale du Transport Routier, le marché du transport routier de marchandises en France a généré en 2014 un chiffre d'affaires de 44 MdEUR.Selon les prévisions du Forum International des Transports et de l'OCDE, le marché du transport...
Site : http://www.businesscoot.com
Thèmes liés : marche transport routier de marchandises / transport routier marchandise national / transport routier international de marchandise / prix du transport routier de marchandises / marche transport routier france
Transporteur routier : France, Espagne, Portugal & Italie
PertinenceTransiberica, entreprise de transport routier international et national de marchandises est présente en France, Espagne, Portugal, et Italie.
En France, nous privilégions les transports de marchandises au départ et à l'arrivée du grand sud-ouest, du sud-est, de l'ouest, et du centre.
En Espagne, nous sommes principalement présents dans le nord, le centre et l'est. Nous allons...
Site : http://www.transiberica.eu
Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
PertinenceAccord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Accueil Qualimat
Pertinenceactualités actu supérieur actu inférieur
Janvier 2017 - enquête sur la propreté des contenantsSynthèse des résultats lire la suite
Juillet 2016, nouvelle version du protocole de reconnaissance avec le CSA-GTPUne nouvelle version du protocole a été signée le 18 avril 2016 et entre en vigueur le 1er juillet 2016 lire la suite
Juin 2016, nouveau membre au sein de l'ICRT Le Comité...
Site : http://www.qualimat.org
Thèmes liés : le transport a l'international / transport a l international / documents de transport routier international / transport routier internationaux / secteur transport routier 2014
Belge, Appel, Fédérations, Transport, Routier - Tout
PertinenceDes 60 tonnes sur les routes? - La DH
C'est en tout cas le souhait de la Fédération belge des transporteurs (Febetra). En ce qui concerne le transport routier, une directive européenne autorise les différents pays membres d'instaurer une réglementation spécifique, explique Isabelle De Maegd, de le Febetra. [...] C'est que pour laisser rouler en Belgique des camions de 25 mètres, il...
Transport 31 - Transport routier - Transports Pedussaut
PertinenceDepuis 1966, la société Transport Pedussaut est spécialisée dans le transport routier.
Situés à Carbonne en Haute-Garonne (à 40 km de Toulouse), nous prenons en charge pour vous tous types de transports et d'affrètements à l'échelle régionale, nationale et internationale :
Site : http://www.pedussaut.com
Thèmes liés : societes de transport routier / transport routier national et international / transport routier international toulouse / transport routier chargement / entreprise transport routier toulouse
Transport international - Transports Nicolas J et Fils à Briey
PertinenceLe professionnel de la livraison
Transports Nicolas J et Fils
Bienvenue à l'entreprise familiale Transports Nicolas J et Fils créée en 1972.
Nous sommes situés à Briey dans le département de la Meurthe-et-Moselle.
Notre équipe de 13 professionnels est spécialisée dans les transports routiers nationaux et internationaux.
Nous vous proposons des...
Date: 2018-01-14 22:56:19
Site : http://www.transportsnicolas54.comThèmes liés : transport routier national et international / le transport a l'international / transport a l international / entreprise transport routier international / transports routiers internationaux italie
LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ...
PertinenceLA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES.
8 Février 2016 , Rédigé par berthet eric
Le 8 février 2016
Décret n°83-40 du 26 janvier 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE...
Site : http://cfdtuesjacquetdesavoie.over-blog.com
Transport : Comment améliorer la logistique en Tunisie ...
PertinenceSi elle souhaite réduire le fort déficit logistique national, la Tunisie doit adopter une série de politiques englobant des solutions à court, moyen et long terme.
L'infrastructure des transports est certes le principal facteur qui explique le faible rendement logistique, mais quelques solutions »souples » sont également susceptibles d'améliorer la logistique.
A court terme,...
Transport France - Espagne Portugal - Dijon (21) - DLM ...
PertinenceFR > Transport ROUTIER > TRANSPORT EUROPE > Espagne - Portugal
Transport France - Espagne, Portugal
DLM Internationals s'appuie sur une maîtrise du transport routier Espagnol et Portugais. Selon votre marchandise, vos délais et votre budget, nous pouvons répondre à vos besoins d'échanges commerciaux avec la péninsule ibérique. Notre équipe bilingue Français-Espagnol est présente pour faciliter les échanges avec vos interlocuteurs étrangers.
Vos échanges avec la Péninsule Ibérique
Nous transportons vos marchandises au départ ou à destination de la...
Site : https://www.dlm-internationals.com
Thèmes liés : transport routier marchandises france espagne / transport routier france espagne / transport routier international espagne / transport marchandise espagne france / transport routier en espagne
Transport routier et maritime à destination de Marseille
PertinenceTransport routier et maritime à destination de Marseille
TK Sud Rhône Alpes est spécialisé dans le transport maritime international et propose des prestations de groupage maritime à destination de {{...
Site : http://www.tk-sud.com
Thèmes liés : transport routier international rhone alpes / transport maritime international marseille / transport routier national et international / transport maritime international lyon / transport routier international marseille
Transport international - TNT
PertinenceTransport express international avec TNT
Que deviendrait le meilleur des produits s'il n'arrivait pas à temps ?
Pour être performant tous les jours, vous avez besoin d'un partenaire de transport express international qui respecte vos engagements. C'est dans un esprit de service global que TNT Express France livre 370 000 colis par jour, vers les entreprises et les particuliers, en France et dans plus de 200 pays.
A l'échelle mondiale, TNT expédie chaque jour 1...
Date: 2017-09-20 16:36:41
Site : tnt.frThèmes liés : tnt transport express international / transport express international des colis pour les entreprises / transport express a l'international / transport express international des colis / transport express international
Nos formations et permis - CER LAGIER, Centre de formation ...
PertinenceLes Permis et formations que nous proposons :
Titre Professionnel ECSR - (Enseignant(e) de la Conduite et de la Sécurité Routière)
Titre Professionnel ECSR -
(Enseignant(e) de la Conduite et de la Sécurité Routière)
Ce diplôme est accessible à tous sans restriction de niveau.
Les enseignants de la conduite titulaire du BEPECASER peuvent revaloriser leur statut et s'inscrire au Titre...
Site : http://www.cer-lagier.com
Transport routier - France / Luxembourg - Valenciennes ...
PertinenceFlux tendus à grande échelle pour l'industrie automobile
Flux pour la grande distribution avec toutes ses contraintes
Flux européen longue distance de vrac
Flux de conteneurs au départ de Zeebrugge, Anvers et des ports...
Date: 2018-01-14 15:21:32
Site : http://transportsbail.comThèmes liés : transport routier marchandise national / transport routier international nord pas de calais / transport routier international de marchandise / transport routier national et international / transport routier de marchandises europeen
Enquête transport routier de marchandises (TRM) [Sources ...
PertinenceEnquête transport routier de marchandises (TRM)
Description de l'enquête
Cette enquête, réalisée depuis 1952, a été mise en conformité avec le règlement européen relatif au relevé statistique des transports de marchandises par route ( règlement (UE) n° 70/2012 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2012 ).
Des enquêtes et des résultats comparables existent...
Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Réglementation du transport sur la route | Belgium.be
PertinenceLes transports routiers nationaux et internationaux sont soumis à des règles importantes. Les...
Date: 2018-01-14 13:34:10
Site : https://www.belgium.beThèmes liés : transport routier national et international / entreprise transport routier international / reglementation transport international routier / transport routier national / transport routier internationaux
Contrat de transport de marchandises - FRET 2000 Express ...
PertinenceContrat de transport de marchandises
octobre 09 2016
Posted by admin In transport , Transport routier 0 comment
Le contrat de transport de marchandises pour compte d'autrui (ou transport public) est un contrat commercial tel que défini par les articles 1101 et suivants du Code civil . Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport. Ce document va faire...
Site : https://fret2000-express.fr
Le marché du transport routier entre crise économique et ...
PertinenceLe marché du transport routier entre crise économique et concurrence étrangère
Actu-Transport-Logistique.fr | Routier | publié le : 13.12.2017 | Dernière Mise à jour : 02.01.2018
À l'instar de la longue distance, l'activité internationale du pavillon tricolore a dévissé de 73,4 % entre 1996 et 2016. Là aussi, ce repli est favorisé par la concurrence des pavillons étrangers...
Site : actu-transport-logistique.fr
Thèmes liés : marche transport routier de marchandises / marche transport routier france / etude de marche transport routier / transport routier marchandises france espagne / marche transport routier
Transport routier Marseille (13 - Paca) : affrètement ...
PertinenceLocation véhicules
Marports : transport routier international
DEPUIS 1932, Marports société de transports de marchandises située à Marseille, axe majeur des flux commerciaux et de transit International, propose à ses clients français et étrangers la chaîne complète du transport et de la logistique : un formidable atout pour les entreprises, les industriels et les grands distributeurs qui recherchent aujourd'hui un partenaire fiable et performant, doté d'entrepôts, d'une solide flotte de véhicules , d'un outil...
Site : marports.com
Thèmes liés : societe transport routier marseille / transport routier de marchandises marseille / entreprise de transport routier marseille / transport routier international marseille / societe de transport de marchandise marseille
Transport routier Marseille (13 - Paca) : affrètement ...
PertinenceLocation véhicules
Marports : transport routier international
DEPUIS 1932, Marports société de transports de marchandises située à Marseille, axe majeur des flux commerciaux et de transit International, propose à ses clients français et étrangers la chaîne complète du transport et de la logistique : un formidable atout pour les entreprises, les industriels et les grands distributeurs qui recherchent aujourd'hui un partenaire fiable et performant, doté d'entrepôts, d'une solide flotte de véhicules , d'un outil...
Site : marports.com
Thèmes liés : societe transport routier marseille / transport routier de marchandises marseille / entreprise de transport routier marseille / transport routier international marseille / societe de transport de marchandise marseille
FNTR : Transport routier de voyageurs - ftcgem.ma
PertinenceTransport routier de voyageurs
Lun 11 Juillet 2011
Dans le cadre de ses préoccupations à écouter les points de vue des professionnels et de l'étude des perspectives de réforme du secteur du transport routier de voyageurs, monsieur Karim GHELLAB, ministre de l'Equipement et du Transport, a reçu en audience, au Siège de son département à Rabat, les membres du Bureau Fédéral de la...
Site : http://www.ftcgem.ma
TRANSPORT ROUTIER INTERNATIONAL AU MAROC
Pertinencemars 27, 2015 at 14 h 02 min
Depuis quelques années, la part de marché des opérateurs nationaux ne cesse de baisser au profit des compagnies étrangères.
Selon La Vie Eco, qui évoque le sujet dans sa livraison de ce vendredi 27 mars, certains professionnels parlent même d'une disparition totale des transporteurs marocains sur certaines branches d'activités, notamment l'industrie....
Titre Professionnel (TP) Conducteur(rice) du transport ...
PertinenceDescription de la formation
Effectuer les contrôles de sécurité avant, pendant et après le transport de marchandises. Conduire et manoeuvrer tout type de véhicule de plus de 3,5 t de poids total autorisé en charge et acheminer des marchandises. Charger et livrer la marchandise. Prévenir les risques et appliquer les procédures en cas d'incident et d'accident à l'arrêt comme en...
Site : https://www.aftral.com
Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / formation conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / conducteur du transport routier de marchandises
Transport routier à l'international Italie - Ecotra Logistics
PertinenceEn toute connaissance des impératifs liés aux méthodes de travail du monde transport de containers avec des chargements et des livraisons sur RDV fixes, Ecotras Logistics a les moyens de réaliser avec aisance et...
Ecotra vous propose l'étiquettage de vos produits et notamment de vos pièces auto à destination l'Algérie. Pour cela nous réceptionnons la marchandise, gérons le...
Site : http://www.ecotra.eu
freight fowarder magazine: Le transport routier
Pertinence13 février 2013 par Julien Laisser un commentaire:
A partir de juillet 2013, le secteur du transport routier de marchandises va voir l'application d'une mesure promise de longue date par le gouvernement : l'écotaxe. Cette taxe, qui a pour vocation de sensibiliser le secteur aux enjeux environnementaux, devrait être calculée sur une base kilométrique, impactant d'autant le prix des...
Date: 2017-09-06 03:23:27
Site : http://lameretnous.blogspot.comDetail article - juristes-environnement.com
PertinenceL'apport de la loi Gayssot en matière de transport routier
Par Marion ZALOGA
Juriste QSE - Chargee Veille Reglementaire
SNCF - Technicentre Atlantique
marionzaloga@hotmail.fr
Posté le: 18/09/2013 17:25
Tout d'abord, il doit être noté qu'il n'est pas observé de définition précise de la notion transport dans la règlementation relative au droit du transport routier. Ainsi, la doctrine et la...
Site : http://www.juristes-environnement.com
Z-TRANSPORT ROUTIER > La Suisse renforce l'interdiction ...
PertinenceLa hauteur maximale autorisée est de 4 mètres et la largeur de 2,55 mètres, ou 2,6 mètres pour les transports frigorifiques. Enfin, la longueur maximale de l'ensemble de véhicules est de 18,75 mètres.
La réaction de l'IRU
"Nous regrettons que la Suisse ait pris cette décision sans même avoir voulu tester ces convois, comme le font...
Site : http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : le transport a l'international / transport a l international / transport routier international suisse / hauteur maximale transport routier / droit du transport routier international
Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...
PertinenceLa distinction transport pour compte propre et transport public ou pour compte d'autrui.
Le transport pour compte propre (transport privé) :
Tous les camions qui circulent ne sont pas des professionnels du transport routier.
Certaines entreprises réalisent le transport des produits qu'elles produisent et commercialisent avec leurs propres moyens et ne sont pas soumises à une inscription au registre des transports publics routiers de marchandises.
La circulaire du 10 mars 2000 (n° 2000-17) définit ainsi le transport pour compte propre :
« la marchandise est la propriété de l'entreprise, ou a été vendue, achetée, louée,...
Date: 2018-01-14 20:32:48
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : transport public routier de personnes en activite accessoire / transport public routier de personnes reglementation / transport public routier de personnes dreal / transport public routier marchandise / transport public routier de personnes
SUD-Rail Normandie
PertinenceQuand SUD-Rail rencontre "la mission Spinetta" - le 14/11/2017 18h30
Quand SUD-Rail rencontre "la mission Spinetta"
J.C. Spinetta a reçu SUD-Rail dans le cadre de la lettre de mission qui lui a été confiée par le 1er ministre , dans le but de « refondre le modèle ferroviaire » et « d'examiner les conditions de réussite de l'ouverture à la concurrence » en vue de la remise d'un...
Site : http://www.sudrailnormandie.fr
Réglementation routière - equipement.gov.ma
PertinenceCode de la route et textes d'application
Les multiples insuffisances du code de la route de 1953 et ses textes d'application accentuée par le développement technologique, l'extension du parc automobile et l'expansion démographique constituaient les motivations principales de l'adoption d'un nouveau code de la route.
L'adoption de la loi n° 52-05 portant code de la route a nécessité cinq...
Site : http://www.equipement.gov.ma
Thèmes liés : droit transport routier international marchandise / transport routier national et international / transport routier international de marchandise / transport routier marchandise national / secteur du transport routier de marchandises
