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entreprise de transport scolaire
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Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992
PertinenceCHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1
1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1
de décentralisation
1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1
2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7
2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...
Site : http://www.etudier.com
Convention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16
PertinenceConvention collective des transports routiers - Brochure JO 3085 - Code IDCC 16
Convention collective transport routier
Cette convention collective du transport routier s'adresse aux salariés qui travaillent dans des entreprises qui assurent le transport de personnes ou de marchandises au niveau national, régional ou international.
Il s'agit principalement des secteurs ayant pour activité le...
Date: 2018-01-13 07:08:09
Site : http://www.dicotravail.comPresentation_Transport_Routier |authorSTREAM
Pertinence1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs
Bibliographie:
2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...
Site : http://www.authorstream.com
Créer une entreprise de transport en 5 étapes
PertinenceCréer une entreprise de transport en 5 étapes
Créer une entreprise de transport en 5 étapes
Mis à jour le 22/12/2017
Créer une entreprise de transport nécessite des démarches spécifiques que nous aborderons dans cet article. Ces démarches varient selon la nature de l'exploitation : transport de personnes, transport de marchandises en express (transport de colis) ou par transport...
Comment créer une entreprise de transport de personnes ...
PertinenceSi vous souhaitez vous lancer dans la création d'une entreprise de transport de personnes, il faudra respecter des étapes bien précises. Il existe plusieurs sortes d'entreprises de transport de personnes. Cet article vous donnera tous les conseils pratiques pour créer votre société de transport de personnes, pas à pas.
Les obligations du transporteur
Déterminer la spécialité de votre...
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Temps de travail effectif dans la convention collective ...
PertinenceTemps de travail effectif dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Définitions et limites maximales - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
... Article En...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : temps de travail effectif transport routier / modulation temps travail transport routier / directive temps de travail transport routier / decompte temps de travail transport routier / temps de travail transport routier de voyageurs
Convention collective nationale des transports routiers et ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Brochure n° 3085
Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire
En vigueur étendu
Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...
Site : http://maconvention.fr
Convention collective transport de voyageurs
PertinenceAccès CCN 3085
La convention collective transport de voyageurs dépend de la convention collective Transport routier dont le numéro de brochure au Journal Officiel est 3085.
La convention collective Transport routier est un texte signé par les organisations syndicales de salariés et par le groupement d'employeurs. Elle à pour objectif de mettre en place des garanties sociales et de maintenir...
Site : https://www.convention-collective-fr.com
Thèmes liés : idcc convention collective nationale des transports routiers / convention collective nationale des transports routiers de voyageurs / convention collective nationale des transports routiers conges payes / transport routier de voyageurs convention collective / convention collective du transport routier
Convention collective des transports routiers Sans ...
PertinenceFiche technique
La convention collective est la règle des partenaires sociaux.
L'employeur est tenu d'afficher sur les lieux de travail et d'embauche du personnel, les références précises de la convention et de son arrêté d'extension (article R. 135.1 du Code du travail) ainsi que le lieu où un exemplaire est tenu à la disposition du personnel.
Contenu : la Convention collective nationale...
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Créer une entreprise de transport de personnes
PertinencePour une entreprise de transport : tout commence après l'obtention de la capacité professionnelle.
La « capacité professionnelle » correspond en quelque sorte au diplôme de transporteur, et permet de d'utiliser à des fins commerciales des véhicules de transport de personnes. Ce passe-droit peut s'obtenir de deux façons :
L'attestation de capacité professionnelle s'obtient :
Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux
Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...
Création d'une entreprise de transport de personnes aux ...
Pertinencemercredi 07 mai 2014
Création d'une entreprise de transport de personnes aux Clayes-sous-Bois
Vous recherchez une entreprise de transport de personnes qui vous accompagne dans vos déplacements, où vous voulez quand voulez ? La société Avance Chauffeur est à votre service !
BGE : Pouvez-vous présenter votre entreprise et votre activité ? Quelle est votre plus-value sur ce marché...
Date: 2014-05-07 08:50:24
Site : http://www.bge78.frThèmes liés : creation d'une societe de transport de personnes a mobilite reduite / creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / creation entreprise transport de personne / creer son entreprise transport de personne
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceRAPPORT DE PRESENTATION
Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.
Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...
Date: 2018-01-14 20:18:57
Site : http://www.jo.gouv.snOrganisation des transports routiers nationaux de personnes
PertinenceArrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif aux transports en commun de personnes
Décision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes
Les activités de transport routier de personnes hors champ du code des transports
Les transports routiers regroupent différentes...
SI TRANSPORTS SCOLAIRES AMBOISE NORD - verif.com
PertinenceSI TRANSPORTS SCOLAIRES AMBOISE NORD
Site Internet
Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.
S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux centaines de milliers de...
Site : verif.com
Thèmes liés : societe de transport scolaire nord / entreprise de transport scolaire / entreprise de transport nord / societe de transport scolaire / societe de transport nord
Transport Scolaire et TMPR - Pourquoi un logiciel de gestion
PertinencePourquoi un logiciel de gestion pour le transport scolaire TPMR ?
La gestion d'un transport scolaire TPMR nécessite une organisation bien rodée.
Entre la définition des tournées, la planification des chauffeurs et la gestion des imprévus, le logiciel de gestion utilisé doit correspondre aux impératifs du métier.
Comment devenir un acteur du Transport Scolaire - TPMR ?
Pour développer...
Site : https://www.limo-vtc.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise transport formation / logiciel gestion entreprise transport / gestion d une entreprise de transport / entreprise de transport scolaire / transport d entreprise
Offres d'emploi Transport Scolaire - Belgique ...
PertinenceOffres d'emploi Transport Scolaire - Belgique
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Cuesmes, Hainaut
. Vous travaillez à horaire coupé avec un régime de travail de 20h/semaine du lundi au vendredi. Votre profil Un chauffeur D en transport scolaire...Cette entreprise leader belge du...
Site : https://www.optioncarriere.be
Thèmes liés : transport d entreprise / entreprise de transport scolaire / emploi entreprise transport / entreprise de transport belge / entreprise de transport en belgique
Convention collective : Transports routiers et activités ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
IDCC : 16 | Brochure : 3085
Convention collective nationale du 21 décembre 1950
Textes Attachés :
Annexe I : Ouvriers Annexe Frais de déplacement
Annexe I : Ouvriers
Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise
Site : http://www.maconvention.fr
Marché public : Transport public routier de voyageurs de l ...
Pertinencetransport public routier de personnes.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport public routier de voyageurs de l'hérault.
II.1.2) Type de marché et lieu...
Transport Jobs in Drummondville, QC | Careerjet.ca
PertinenceTransport Jobs in Drummondville, QC
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Placement Personnel - Drummondville, QC
importations pour le Canada. Assurer un support pour les acheteurs.Faire les réclamations de transport. Supporter le service à la clientèle... de référence pour toute question en douane. Formation en logistique/transport,...
Site : https://www.careerjet.ca
Thèmes liés : formation scolaire transport routier / creer une entreprise de transport scolaire / entreprise de transport scolaire / quebec international transport inc / transport routier au canada
Transport scolaire - Transports Québec
PertinenceTransport scolaire
Contenu principal de la page
Le transport scolaire est organisé par les commissions scolaires ou par les établissements d'enseignement au profit des élèves. Pour ce faire, ils déterminent les normes d'admissibilité de ces derniers au transport (distances de marche, zones dangereuses, etc.). De manière générale, le transport est assuré par l'entreprise privée.
Date: 2018-01-14 13:36:16
Site : https://www.transports.gouv.qc.caThèmes liés : reglement transport routier quebec / transport d entreprise / vehicules de transport routier / formation scolaire transport routier / normes transport routier quebec
La vente d’une entreprise dans le secteur du transport ...
PertinenceDe nombreuses entreprises du secteur du transport devraient changer de dirigeant dans les années à venir. Beaucoup de chefs d'entreprise se sont lancés dans les années 1960-1970 et arrivent donc à l'âge de la retraite. Voici quelques conseils si vous mettez en vente votre entreprise de transport routier.
Vente d'entreprise : les spécificités sur le marché du transport
Site : https://www.cession-vente-entreprise.fr
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport
Listes des entreprises de transport public routier de ...
PertinenceListes des entreprises de transport public routier de marchandises et de voyageurs
Mise à jour le 09/03/2015
La profession de transporteur public routier est encadrée par trois règlements communautaires (n° 1071/2009, n° 1072/2009 et n° 1073/2009) transposés en droit français par le décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié, pour le transport de marchandises et le décret n° 85-891 du 16 août 1985...
Date: 2018-01-14 16:05:28
Site : http://www.guadeloupe.pref.gouv.frThèmes liés : creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / liste des entreprise de transport routier / transport public routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise
Listes des entreprises de transport public routier de ...
PertinenceListes des entreprises de transport public routier de marchandises et de voyageurs
Mise à jour le 09/03/2015
La profession de transporteur public routier est encadrée par trois règlements communautaires (n° 1071/2009, n° 1072/2009 et n° 1073/2009) transposés en droit français par le décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié, pour le transport de marchandises et le décret n° 85-891 du 16 août 1985...
Date: 2018-01-14 16:09:24
Site : http://www.guadeloupe.pref.gouv.frThèmes liés : creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / liste des entreprise de transport routier / transport public routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise
Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com
PertinenceVous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?
Pmoioui vous conseille la Sté AACFT
Pour 2 raisons
Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!
Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....
J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808
Ministère de l'équipement, des transports et du...
Site : http://www.pmoioui.com
Frais de route - Transport routier - La convention collective
PertinenceFrais de route dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
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En savoir plus sur la convention collective transport routier
Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
...de prise de service du...
FBAA | FÉDÉRATION BELGE DES EXPLOITANTS D’AUTOBUS ET D’AUTOCAR
PertinenceLes excursions touristiques en autocar
Le transport scolaire
Le transport public régulier
Le transport de travailleurs
La Fédération belge des exploitants d'Autobus et d'Autocars (FBAA) est la seule association...
Site : https://www.fbaa.be
Thèmes liés : entreprise de transport public / transport public personne / transport public / transport d entreprise / entreprise de transport touristique
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Navette aéroport lille - TRANSPORT RAPIDE : Transport de ...
PertinenceNous contacter
Votre entreprise de transport de personnes à Croix
TRANSPORT RAPIDE est une entreprise de transport de personnes basée à Croix pour le courrier, dans le Nord; en Belgique pour le siège social.
Nous intervenons dans le Nord-Pas-de-Calais jusqu'en Belgique, Allemagne,Hollande, Luxembourg.
Une référence en terme de qualité de services
Nos 27 années d'expérience nous permettent, d'offrir des prestations de haut niveau pour des clients exigeants.
Profitez de notre service de navette, vers tous les aéroports et les gares situés dans les...
Site : http://www.transport-rapide.com
Thèmes liés : entreprise transport de personnes / entreprise de transport nord pas de calais / entreprise transport courrier / entreprise transport pas calais / entreprise de transport scolaire
Transport public de personnes | FNAT | Fédération ...
PertinenceAccueil > textes et lois > Transport public de personnes
Publié le 28/01/2015
Transport public de personnes
style="width: auto;">
Le taxi, activité de transport de personne, relève du service public au même titre que les trains ou les bus, mais sont dotés d'une réglementation spécifique. Voici ici les quelques règles clé à retenir en la matière.
En application de l'article L...
Site : http://www.fnataxi.fr
Cars Bierce, transport scolaire dans la Loire et région ...
PertinenceMercedes Sprinter (19 places) Grand tourisme
Mercedes Sprinter (22 places) Mixte et scolaire
Mercedes Mago (29 places) Mixte et scolaire
Mercedes Connecto (58 places) Scolaire
Mercedes Integro (57 places + 1 place guide) Mixte et scolaire
Mercedes Intouro (59 places) Mixte et scolaire
Mercedes Intouro (59 places) Mixte et scolaire
Mercedes Travego (53 places + 1 place guide) Grand...
Site : http://www.cars-bierce.com
Thèmes liés : entreprise de transport scolaire / societe de transport scolaire / entreprise de transport de tourisme
Transport | La Fédération des employées et employés de ...
PertinenceLe transport par autobus
Le Secteur transport de la FEESP (CSN) représente plus de 4000 membres regroupés dans des syndicats provenant d'entreprises oeuvrant dans les domaines tels :
le transport par autobus (sauf le transport scolaire)
le transport de marchandises (camionneurs)
le transport par canalisation (ex. : Gaz Métropolitain)
Le comité exécutif du secteur transport
Les membres du comité exécutif sont élus pour un mandat de trois ans. Le président du secteur est élu à...
Date: 2018-01-14 21:06:02
Site : http://feesp.csn.qc.caThèmes liés : societe de transport de la rive sud de quebec / societe de transport de la rive sud de montreal / transport public quebec / societe de transport rive sud / transport public de marchandises
Keolis Touraine : transport de voyageurs en Touraine ...
PertinenceEngagements qualité
Pourquoi nous choisir ?
Choisir Keolis Touraine, c'est pour vous l'assurance d'être accompagnés par des professionnels du transport, tout au long de votre voyage.
Transports scolaires
Le Département du 37 cède sa compétence "TRANSPORT" à la REGION Centre-Val-de-Loire
Conception de voyages sur-mesure
Réalisez un voyage adapté à vos envies !
Affichage CO2 vs GES
Keolis Touraine : spécialiste du transport...
Site : http://www.keolis-touraine.fr
Thèmes liés : transport public urbain de voyageurs / assurance transport public de voyageurs / transport public de voyageur / entreprise de transport de voyageurs / entreprise de transport urbain
Nous contacter | Transdev - Transport Autocar Midi-Pyrénées
PertinenceConducteur Période ScolaireRef.ANN003 Toulouse (31)Conducteur
Description
Pour notre entreprise Les Courriers de la Garonne, nous recherchons des conducteurs en période scolaire à temps-partiel sur les secteurs de Toulouse.
Votre destination
Toulouse (31)
Votre feuille de route
Transporter des voyageurs, essentiellement des élèves, à bord de cars dans des conditions optimales de confort et...
Site : https://www.transport-tourisme.com
Thèmes liés : entreprise de transport de voyageurs toulouse / entreprise de transport scolaire / entreprise de transport de voyageurs
Liste des exposants 2016 | Transports Publics 2018
PertinenceSolutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...
ADM21 / CALAMP
Stand E44b
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.
Nos solutions couvrent quat...
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...
Transport routier de voyageurs Archives - Je suis entrepreneur
PertinenceDegré des contraintes horaires
Facilité de remplacement
En ouvrant aux transporteurs par autocar la possibilité d'assurer des liaisons interurbaines régulières, la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (dite loi Macron) offre au secteur de nouvelles perspectives de croissance.
Plusieurs facteurs contribueront à soutenir l'essor de ce...
Conducteur de bus sur piste aéroport - recrut.com
PertinenceToutes les dernières infos emploi
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Conducteur de bus sur piste aéroport
Description
Réalise le transport en commun de personnes, en service urbain, interurbain, régional, national ou international, selon la réglementation routière, les règles de sécurité des biens et des personnes et les impératifs de délai et de qualité.
Peut effectuer des opérations dans le cadre de circuits touristiques ou de voyages (itinéraire, prestations hôtelières, formalités douanières, commentaire touristique,...).
Ce métier est accessible sans diplôme ni expérience professionnelle. Un CAP agent d'accueil et de conduite...
Site : http://www.recrut.com
Thèmes liés : transport d entreprise / entreprise de transport en commun qui recrute / entreprise de transport en commun / transport personnel entreprise / entreprise de transport scolaire
Les transports, Le transport de marchandises Le transport ...
PertinenceSur la toile publique
Les années 1980 constituent un tournant en terme de définition de la politique des transports.
Prévue par le traité de Rome, la politique commune des transports est aujourd'hui un élément majeur de la législation applicable en France en matière de transports par route.
©La documentation Française Photo : Philippe Guignard
La loi d'organisation des transports...
Date: 2018-01-14 21:39:14
Site : http://www.vie-publique.frFiche métier : Conduite de transport en commun sur route ...
PertinenceConducteur / Conductrice de bus urbain et interurbain
Conducteur / Conductrice de car grand tourisme
Traminot / Employée de tramway
Conducteur / Conductrice de mini bus de plus de 9 personnes
Machiniste-receveur / Machiniste-receveuse
Conducteur / Conductrice de voyageurs réseau routier
Conducteur / Conductrice de Petit Train touristique
Conducteur / Conductrice de car tourisme
Conducteur /...
Date: 2018-01-14 19:46:41
Site : https://www.orientation-pour-tous.frThèmes liés : transport d entreprise / entreprise de transport en commun / transport personnel entreprise / emploi transport en commun / le transport a l'international
Société - Voyage en autocar, location de car de tourisme ...
PertinenceLes voyages en autocar grand tourisme
En 1984, apparaît la marque et de nouvelles couleurs, le parc est désormais fort de 60 autocars dont 30 Grand Tourisme.
Au cours des années 80 et 90, la croissance s'est poursuivie régulièrement aussi bien en interne qu'en externe par le rachat d'entreprises situées dans les secteurs...
Site : http://maisonneuve.net
Thèmes liés : creer une entreprise de transport scolaire / entreprise de transport scolaire / societe de transport scolaire
Transport par camion (DEP)-ATE | Établissements ...
PertinenceTransport par camion (DEP)-ATE
Transport par camion (DEP)-ATE Imprimer
La Commission scolaire des Phares collabore avec le Centre de formation en transport de Charlesbourg afin d'offrir le DEP en Transport par camion (5291) entièrement offert en Alternance-travail-études dans l'entreprise de transport Fidèle Tremblay inc. C'est par le biais du Service aux entreprises de la Commission scolaire...
Date: 2018-01-14 14:05:24
Site : http://www.csphares.qc.caThèmes liés : transport d un camion / formation transport routier charlesbourg / adresse d entreprise de transport / centre de formation de transport routier / transport d entreprise
Transport de personne, Transport touristique, Location de ...
PertinenceLa SARL FLOURET TRANSPORTS est une entreprise familiale rouchonne spécialisée dans le transport routier de voyageurs. Créée en 1936, notre entreprise met à votre disposition des véhicules de grand tourisme, ainsi que des autobus scolaires et urbains d'une capacité allant de 16 à 63 places.
Tous nos véhicules sont munis des meilleurs équipements pour assurer votre confort et votre sécurité. En fonction de l'autocar choisi, vous pourrez bénéficier...
Site : http://www.flouret-tourisme.com
Thèmes liés : entreprise de transport touristique / liste des entreprise de transport routier / entreprise transport routier / entreprise transport de personnes / entreprise de transport de voyageurs
Accueil - Vortex Mobilité - Transport et accompagnement de ...
PertinenceNous contacter
Transport de personnes à mobilité réduite
Créée en 1999, la société Vortex est devenue, en 12 ans, le 1er opérateur français de transport, en direction des personnes en situation de handicap.
Responsabilité environnementale
VORTEX privilégie l'achat de véhicules peu polluants et l'utilisation de pneus verts 50% du parc automobile VORTEX émet une quantité de CO2...
Date: 2018-01-14 15:21:33
Site : http://www.vortex-mobilite.frThèmes liés : societe transport personne handicapee / service public transport personne / emploi transport public de personnes / transport public personne / entreprise transport de personnes
Assurance pour le transport de personnes - Assurance auto ...
PertinenceUne assurance pour le transport de personnes, pourquoi ?
Que vous soyez ou pas un professionnel du transport de personnes, vous devez couvrir les risques encourus lors d'un transport de voyageurs dans un cadre professionnel.
Assurance Transport de Personnes : la responsabilité civile
Comme pour tout contrat d'assurance auto, la garantie responsabilité civile est obligatoire. Cette garantie...
Site : https://www.assur-auto-entreprise.fr
Thèmes liés : entreprise transport de personnes / transport d entreprise / entreprise de transport de voyageurs / entreprise de transport de tourisme / entreprise de transport scolaire
Marché public et délégation de service public : deux ...
PertinenceLa distinction entre marché public et délégation de service public, délicate, repose encore une fois, dans cet arrêt, sur une analyse précise de « la rémunération substantiellement liée aux résultats de l'exploitation du service ».
Cet arrêt du Conseil d'Etat du 7 novembre 2008 « Département de la Vendée » (n° 291794) est important puisqu'il revient sur la distinction...
Site : http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : convention delegation service public transport personne / service public transport personne / service public transport / transport charge service / contrat de service de transport
Fédération nationale des transports de voyageurs ...
PertinenceFédération nationale des transports de voyageurs
Créée en 1992, la Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV) fédère près de1500 adhérents réparties dans toute la France.
D'importance et de profils très variés, ces entreprises réalisent quotidiennement des services scolaires mais aussi des services réguliers, occasionnels ou touristiques et des services...
Site : https://www.confederation-nationale-mobilite.fr
Contrat de travail - Transport routier - La convention ...
PertinenceContrat de travail dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
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Formation professionnelle ANNEXE I
Accord national relatif à la formation professionnelle et à l'emploi dans les transports routiers et les activités auxiliaires du transport - ACCORD
... h (*)...
Marché public : Délégation de service public de transport ...
PertinenceDélégation de service public de transport urbain
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Date de clôture estimée : 10/09/15
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Département(s) de publication : 53Convention de délégation de service public
Annonce No 15-108518 I. II. III. IV. V.
Section I : Autorité...
Courriers Rhodaniens transport congres rhone alpes drome ...
PertinenceLes Courriers Rhodaniens, entreprise de transport de voyageurs par autocar se situe sur plusieurs département Rhône-alpin :
Rhône, Drôme, Loire, Isère et Ardèche.
Autocariste pluridisciplinaire, nous avons à notre actif des...
Site : http://www.courriers-rhodaniens.fr
Thèmes liés : entreprise transport courrier / entreprise de transport de tourisme / entreprise de transport de voyageurs / transport d entreprise / entreprise de transport scolaire
Transfert, location minibus avec chauffeur à paris ...
PertinenceLocation de minibus, minicars, autocars et berlines à Paris
Toutes destinations en France et en Europe
Locations d'autocars, minibus, minivans et berlines avec chauffeurs
Pour tous vos déplacements de courte ou longue durée sur Paris, aéroports et gares, en France et en Europe, nous vous proposons notre récente flotte de véhicules climatisés et tout confort.
Consultez nous pour un devis sur mesure, City-bus vous aidera à...
Date: 2017-10-06 13:22:50
Site : http://www.citybusparis.comThèmes liés : entreprise de transport scolaire / entreprise de transport touristique
