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emploi transport public de personnes
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Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992
PertinenceCHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1
1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1
de décentralisation
1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1
2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7
2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...
Site : http://www.etudier.com
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceLe transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .
Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...
Date: 2018-01-08 02:54:44
Site : https://fr.m.wikipedia.orgLOTI - pmoioui.com
PertinenceDu droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs
Article 1er
(modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)
Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...
Site : http://www.pmoioui.com
Droit des Transports Routiers de marchandises - Le blog de ...
PertinenceDroit des Transports Routiers de marchandises
Transport routier de marchandises
Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises . Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres , comme les...
Site : http://azghay.avocat.over-blog.com
Convention collective nationale des transports routiers et ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Brochure n° 3085
Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire
En vigueur étendu
Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...
Site : http://maconvention.fr
Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...
PertinenceAppel D'offre Transport De Marchandise
Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)
1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés
23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.
https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/
2 Offres De Transport Routier De...
Site : http://www.je-cherche.info
Conduite de transport de marchandises sur longue distance ...
PertinenceConduite de transport de marchandises sur longue distance
Conduite de transport de marchandises sur longue distance
Définition du métier "Conduite de transport de marchandises sur longue distance"
Conduit un véhicule routier lourd (poids total autorisé en charge -PTAC- supérieur à 3,5 tonnes) afin de transporter des marchandises (produits, véhicules, ...), en moyenne ou longue distance...
Site : https://www.recrutement.io
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgCapacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2018-01-14 04:00:35
Site : https://aida.ineris.frTransport fluvial de marchandises et ... - opca-transports.com
Pertinence2016 c'est 491 entreprises 3 821 salariés 782 salariés formés
Transport fluvial de marchandises et de passagers - Présentation
Le réseau de transport fluvial de marchandises, en particulier les voies à grand gabarit (Seine, Rhône, Moselle, Rhin, Canal Dunkerque - Escaut), est utilisable pour le transport de marchandises tant au plan national qu'international. Il dispose...
Site : http://opca-transports.com
Quel est le tarif du transport de personnes handicapées
PertinenceGuide des tarifs du transport de personnes handicapées
Se rendre chez le médecin, ou tout simplement faire ses courses : se déplacer peut être un vrai casse-tête au quotidien pour les personnes en situation de handicap. Afin que le handicap ne soit pas un obstacle à la mobilité, il existe des services de transports adaptés aux personnes à la mobilité réduite, dont le prix peut être...
Site : https://services.mondevis.com
Thèmes liés : service public transport personne / societe transport personne handicapee / societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / service personne transport / emploi transport public de personnes
Marché public : Délégation de service public de transport ...
PertinenceDélégation de service public de transport urbain
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Date de clôture estimée : 10/09/15
Etat : Première publication
Département(s) de publication : 53Convention de délégation de service public
Annonce No 15-108518 I. II. III. IV. V.
Section I : Autorité...
/ GIHP Service adapté
PertinenceGIHP Service Adapté
Un service adapté
Fort d'un quart de siècle d'expérience hérité du GIHP Rhône-Alpes, le GIHP Service Adapté dispose d'une technicité reconnue aussi bien dans la gestion de service public de transport de personnes à mobilité réduite, que dans l'organisation et la réalisation de transports pour le compte de collectivités ou d'établissements accueillant des...
Site : http://www.gihp-sa.com
Thèmes liés : creation d'une societe de transport de personnes a mobilite reduite / service public transport personne / creation d'une societe de transport de personnes / service personne transport / emploi transport public de personnes
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Statistiques sur les villes européennes - Statistics Explained
Pertinence1.6 Liens externes
Principaux résultats statistiques
Les villes, et surtout les capitales, sont des moteurs de croissance économique qui, souvent, se caractérisent par une forte concentration d'activité économique, d'emploi et de richesse. Néanmoins, nous observons souvent un paradoxe dans la mesure où certaines villes sont aussi celles qui souffrent des niveaux les plus élevés...
Site : ec.europa.eu
Trouver la CNP - Canada.ca
PertinenceNous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-01-14 14:06:52
Site : https://www.canada.caListe des exposants 2016 | Transports Publics 2018
PertinenceSolutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...
ADM21 / CALAMP
Stand E44b
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.
Nos solutions couvrent quat...
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 ...
PertinenceCOMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017
Accueil Communiqués du Conseil des Ministres COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017
Le Mercredi 06 Décembre 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11H00 à 12H30, au Palais de la Présidence de la République à...
Site : http://www.presidence.ci
Créer son entreprise de transport de personnes
PertinenceComment créer son agence immobilière
Créer son entreprise de transport de personnes avec une capacité financière
Créer une entreprise de transport est certes un beau projet, mais celui-ci peut avoir des airs de parcours du combattant pour l'entrepreneur qui s'apprête à franchir les étapes le menant à l'exercice de son activité.
Mini-sommaire :
Obtention de la capacité de transport ou...
Site : https://agence-juridique.com
Les modes de gestion de service public - CNFPT
PertinencePour faire fonctionner un service public, la personne publique dispose de différents montages contractuels ou non. En fonction du choix du mode de gestion, l'Administration pourra plus ou moins interférer dans les conditions d'exécution du service.
Les principaux modes sont la gestion directe ou déléguée. Dans le premier cas il peut s'agir d'une régie directe et dans le second d'une...
Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : service public transport personne / convention delegation service public transport personne / service public transport / offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public
Accueil - Vortex Mobilité - Transport et accompagnement de ...
PertinenceNous contacter
Transport de personnes à mobilité réduite
Créée en 1999, la société Vortex est devenue, en 12 ans, le 1er opérateur français de transport, en direction des personnes en situation de handicap.
Responsabilité environnementale
VORTEX privilégie l'achat de véhicules peu polluants et l'utilisation de pneus verts 50% du parc automobile VORTEX émet une quantité de CO2...
Date: 2018-01-14 15:21:33
Site : http://www.vortex-mobilite.frThèmes liés : societe transport personne handicapee / service public transport personne / emploi transport public de personnes / transport public personne / entreprise transport de personnes
portrait de l'industrie de la plasturgie - metiers-quebec.org
PertinenceDE LA PLASTURGIE, DU CAOUTACHOUC
ET DES COMPOSITES
(fibre de verre)
L'industrie canadienne de la plasturgie et du caoutchouc est un secteur industriel fort important au pays. En 2013, C'est un marché de plus de 23,1 milliards de dollars incluent tous les produits en plastique, en caoutchouc et en matières composites (par exemple, la fibre de verre). La majorité des produits fabriqués...
Date: 2015-03-15 01:51:07
Site : http://www.metiers-quebec.orgThèmes liés : emploi transport public de personnes / offre d'emploi transport routier international / offres d'emploi transport international / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport
Loi sur le transport aérien - Justice Laws Website
PertinenceLoi sur le transport aérien
L.R.C. (1985), ch. C-26
Loi visant à donner suite à certaines conventions pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international
Note marginale :Titre abrégé
S.R., ch. C-14, art. 1.
Note marginale :Définition de « partie »
1.1 (1) Dans la présente loi,
s'entend notamment d'une Haute Partie Contractante, au sens de...
Appel d'offre : convention de délégation de service public ...
Pertinenceattribution d'une convention de de le gation de service public pour l'exploitation du service de transport public de Caen la mer, apre s mise en concurrence, selon les dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code ge ne ral des collectivite s territoriales.
II.3)Objet de la de le gation
convention de de le gation de service public pour l'exploitation du re seau de transports publics...
Site : https://www.francemarches.com
monter une entreprise - Création de société, Dépôt de ...
Pertinenceles questions les plus fréquentes
Quelles sont les principales étapes de la création d'entreprise ?
Vous avez une idée de création d'entreprise ? Du début du projet au lancement de l'activité, voici les principaux jalons :
Valider la pertinence de votre idée, avec vos amis et vos proches
S'assurer que vous êtes entouré des bonnes personnes (avez-vous les bons associés...
Site : https://www.legalstart.fr
Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com
PertinenceVous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?
Pmoioui vous conseille la Sté AACFT
Pour 2 raisons
Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!
Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....
J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808
Ministère de l'équipement, des transports et du...
Site : http://www.pmoioui.com
Régie autonome des transports parisiens — Wikipédia
PertinenceRégie autonome des transports parisiens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol .
Régie autonome des transports parisiens
Logo de la Régie autonome des transports parisiens
1899, Création de la CMP
1900, Ouverture de la première ligne du métro parisien par la CMP
Date: 2018-01-08 02:16:55
Site : https://fr.wikipedia.orgJobers - Emploi - Agent-e de piste transport de personnes ...
PertinenceDélai de candidature: 20-01-2016
Lieu de travail: Genève
Mise au concours de cinq postes d'Agent-e de piste transport de personnes au sein de la division Exploitation
Votre domaine d'activité
- Transport des passagers par bus, placement des aéronefs, contrôle de piste et prévention du péril animalier dans le respect des normes de sécurité
Vos missions
Directement rattaché-e-s à un-e...
Site : https://jobers.ch
Thèmes liés : emploi transport public de personnes / formation transport public de personnes / transport public personne / service public transport personne / service personne transport
Les transports publics, toujours plus chers, toujours ...
Pertinence09 octobre 2013
Les transports publics, toujours plus chers, toujours moins rentables
« Le ratio recettes /dépenses ne cesse de se dégrader ». C'est un cri d'alarme lancé ce mercredi 9 octobre, lors d'une conférence de presse, par les acteurs du transport public, SNCF, RATP, Keolis ou Transdev, qui gèrent les réseaux locaux ou régionaux (à lire dans Ville, rail et transport ). Selon...
Site : http://transports.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / transport public paris bus / reseau transport public montpellier / emploi transport public suisse
Les métiers du transport aérien - lesmetiers.net
PertinenceLiens utiles
Les métiers du transport aérien
Le transport aérien régulier regroupe le transport des personnes, de marchandises et de courrier sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés. Quand il est non régulier, il concerne le transport des personnes et des marchandises via des charters, des avions-taxis, des locations d'avion avec pilote ou encore les excursions...
Site : http://www.lesmetiers.net
Offres d'emploi Transport Express - France ...
PertinenceOffres d'emploi Transport Express - France
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Chronopost - Caen, Calvados
Pour être proche de nos clients, leur apporter le meilleur de la livraison express Chronopost, nos équipes se mobilisent à chaque instant... Anonyme filiale à 100% de GeoPost...
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:16
Site : https://fr.wikipedia.orgBâtiment, travaux publics, aménagement et transports
PertinenceBâtiment, travaux publics, aménagement et transports
Perspectives de carrières
Témoignages
Ce domaine d'emploi regroupe des personnes aux formations diversifiées : architectes, évaluatrices et évaluateurs agréés, arpenteuses-géomètres et arpenteurs-géomètres, cartographes, personnel en prévention des incendies, techniciennes et techniciens en évaluation foncière,...
Site : https://www.carrieres.gouv.qc.ca
Thèmes liés : emploi transport public de personnes / formation transport public de personnes / service de transport public routier de personnes / service public transport personne / service transport aerien
Titre Professionnel - Conducteur du transport routier ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 21 ans avec les permis des catégories D et DE (au lieu de 23...
Date: 2018-01-14 21:26:34
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Attestation de capacité de transport de marche éligible ou ...
Pertinencejuillet 22, 2015 à 8:00 #296389 Répondre
Bonjour, Avez-vous eu des informations concernant l'éligibilité de la formation capacité de transport ( de personnes ) avec le CPF ?
Merci pour vos retour.
juillet 23, 2015 à 5:10 #299788 Répondre
Olivier PHELIP
L'attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes est éligible...
Site : http://www.cpformation.com
Thèmes liés : formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / formation attestation de capacite transport routier / attestation de capacite transport routier / capacite professionnelle transport routier / formation capacite de transport routier de voyageurs
Transdev — Wikipédia
PertinenceSeattle[ modifier | modifier le code ]
King County Metro à Seattle exploite l'un des réseaux les plus étendus de transport urbain et périurbain aux États-Unis, couvrant plus de 1,7 million d'habitants. MetroKing exploite une flotte d'environ 1 300 véhicules, dont des autocars standard, des autocars articulés, des chariots électriques, des autobus Diesel hybrides-électriques et des...
Date: 2018-01-08 02:18:21
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : taxe sur le transport public de voyageurs / emploi transport public de personnes / transport public urbain de voyageurs
Service Civique - RESAM
PertinenceLa Prise en charge financière
Au cours de son service civique, un jeune engagé âgé de 16 à 25 ans bénéficie, en fonction de sa situation, d'une indemnisation mensuelle comprise entre 457,25 EUR (cas général) et 547 EUR (indemnités à mi-2011) intégralement versée par l'État. Au-delà de 25 ans, le volontaire en service civique bénéficie d'une indemnisation prise en charge par son...
Site : http://www.resam.net
Thèmes liés : prise en charge transport service civique / emploi transport public de personnes / service public transport personne
Les transports, Le transport de marchandises Le transport ...
PertinenceSur la toile publique
Les années 1980 constituent un tournant en terme de définition de la politique des transports.
Prévue par le traité de Rome, la politique commune des transports est aujourd'hui un élément majeur de la législation applicable en France en matière de transports par route.
©La documentation Française Photo : Philippe Guignard
La loi d'organisation des transports...
Date: 2018-01-14 21:39:14
Site : http://www.vie-publique.frPrésentation OTRE - Organisation des Transporteurs ...
PertinenceL'Organisation des Transporteurs Routiers Européens
DÉCLARATION DES PRINCIPES DE L'OTRE
L'Organisation des Transporteurs Routiers Européens (OTRE) plonge ses racines dans l'Histoire et les valeurs des professionnels du transport routier, valeurs de solidarité, de courage, de rigueur et de fierté du travail accompli.
L'OTRE fait sienne les valeurs républicaines de Liberté, d'Égalité...
Site : http://www.otre.org
Comment créer une association de services à la personne ...
PertinenceComment créer une association de services à la personne ?
LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ENTREPRISE
La déclaration d'une association de services à la personne est facultative que ce soit pour une activité d'aides à la personne soumise à agrément ou non, mais elle est obligatoire pour pouvoir bénéficier, ou faire bénéficier ses clients, d'avantages fiscaux et sociaux.
Site : http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : service public transport personne / service personne transport / creer son entreprise transport de personne / creation entreprise transport personne handicapee / comment monter une entreprise de transport de personnes
Métro de Toulouse: le plan, las lignes, les horaires, les ...
PertinenceMétro de Toulouse
L'Europe / France
Le métro de Toulouse en France est géré par la société Tisséo et fut inauguré le 26 juin 1993. Il a 2 lignes et comprend 28 stations qui desservent les bus, les tramways, la navette centre-ville, le Noctambus et les autres moyens de transport gérés par Tisséo. Pour vous rendre de l'aéroport de Toulouse-Blagnac vers une station de métro, vous...
Site : http://mapa-metro.com
Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / transport routier offre d'emploi / transport routier offre d emploi / service de transport public routier de personnes
Convention entre le Canada et la France tendant à éviter ...
PertinencePublications et rapports
Convention entre le Canada et la France tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
CONVENTION ENTRE LE CANADA ET LA FRANCE TENDANT À ÉVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS ET À PRÉVENIR L'ÉVASION FISCALE EN MATIÈRE D'IMPÔTS SUR LE REVENU ET SUR LA FORTUNE
Cette refonte de la Convention...
Site : https://www.fin.gc.ca
Thèmes liés : vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / transport d entreprise / transport express a l'international / vente societe transport personnes
Titre Professionnel de Conducteur du Transport Routier de ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 18 ans avec les permis des catégories C et CE (au lieu de 21...
Date: 2018-01-14 13:06:50
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises / transport public routier marchandise / transport routier international de marchandise
matunisielibre. com
PertinenceGrève des chauffeurs et receveurs de la Société régionale de transport de Bizerte
BIZERTE, 8 fév 2011 (TAP) - Les chauffeurs et receveurs de la Société régionale de transport de Bizerte (SRTB) observent, mardi et pour la deuxième journée consécutive, une grève générale, revendiquant des promotions professionnelles, l'ouverture des perspectives, la revalorisation de la rémunération des heures de travail supplémentaires...
Date: 2014-10-03 04:29:48
Site : http://matunisielibre.blogspot.comThèmes liés : societe regionale de transport bizerte / societe regionale de transport / societe de transport de bus / societe de transport scolaire / societe transport de personnes
Code de l'environnement - Livre Ier
PertinenceDISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-12-04 09:00:56
Site : http://environnement.wallonie.beThèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / categorie de transport 2 / service public transport personne / creation d'une societe de transport de personnes
La réforme des aides à l’emploi – 2017 - ASBL Mode d ...
PertinenceQuels jeunes peuvent bénéficier d'une CPE ?
Peut bénéficier de la Convention de Premier Emploi tout jeune qui, au moment de son entrée en service auprès d'un employeur,
est inscrit comme demandeur d'emploi
est âgé de moins de vingt-six ans
Les jeunes concernés peuvent déjà avoir travaillé.
L'occupation d'un jeune par le même employeur continue à être considérée comme une...
Site : http://www.modedemploiasbl.be
Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / recherche d emploi dans le transport routier / transport routier offre d'emploi / transport routier offre d emploi
Comment créer une entreprise de services à la personne
PertinenceComment créer une entreprise de services à la personne ?
LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ENTREPRISE
La création d'une entreprise de services à la personne nécessite soit d'obtenir un agrément préfectoral, soit d'être simplement déclarée. Mais si elle souhaite bénéficier d'avantages fiscaux et sociaux (TVA à taux réduit et exonérations de charges sociales), elle doit...
Site : http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : contrat de prestation de service transport de personnes / service public transport personne / service personne transport / creer son entreprise transport de personne / creation entreprise transport personne handicapee
