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transport international de voyageurs


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  • 40

    Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992

    Pertinence
    22%

    CHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1

    1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1

    de décentralisation

    1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1

    2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7

    2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...

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    Site : http://www.etudier.com

  • 10

    Convention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16

    Pertinence
    27%

    Convention collective des transports routiers - Brochure JO 3085 - Code IDCC 16

    Convention collective transport routier

    Cette convention collective du transport routier s'adresse aux salariés qui travaillent dans des entreprises qui assurent le transport de personnes ou de marchandises au niveau national, régional ou international.

    Il s'agit principalement des secteurs ayant pour activité le...

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    Date: 2018-01-13 07:08:09
    Site : http://www.dicotravail.com

  • 8

    Convention collective des transports routiers et activités ...

    Pertinence
    22%

    Transports routiers et activités auxiliaires du transport

    Numéro de brochure JO

    Code NAF/APE

    4942Z , 602B , 602G , 602L , 602M , 602N , 602P , 631E , 634A , 634B , 634C , 641C , 712A , 746Z , 851J , 4939A , 4939B , 602B , 602G

    Présentation de la convention collective

    La présente collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport, règlent les rapports...

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    Site : https://www.legisocial.fr

  • 6

    Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM

    Pertinence
    45%

    1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs

    Bibliographie:

    2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...

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    Site : http://www.authorstream.com

  • 4

    Convention collective Transport routier

    Pertinence
    33%

    Champ d'application de la convention collective transport routier

    La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...

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    Site : http://www.conventions-collectives.com

  • 3

    LOTI - pmoioui.com

    Pertinence
    29%

    Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs

    Article 1er

    (modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)

    Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 2

    Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...

    Pertinence
    31%

    Appel D'offre Transport De Marchandise

    Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)

    1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés

    23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.

    https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/

    2 Offres De Transport Routier De...

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    Site : http://www.je-cherche.info

  • 2

    Transport routier au Maroc : 22% du parc des poids lourds ...

    Pertinence
    24%

    Transport routier au Maroc : 22% du parc des poids lourds a plus de 20 ans

    Le transport de voyageurs est surtaxé. Le TIR enregistre de nombreuses faiblesses. La FT CGEM propose une batterie de mesures pour stimuler ce tissu économique.

    La vétusté du parc des poids lourds (plus de 3,5 tonnes de PTAC) de manière générale, quel que soit le pays, a des répercussions défavorables sur le coût...

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    Site : http://lavieeco.com

  • 1

    Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...

    Pertinence
    41%

    3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux

    Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...

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    Site : http://www.intercariforef.org

  • 1

    Droit international des transports - Cours - sallyyegueyo

    Pertinence
    35%

    Donc on verra le transport routier (très utilisé), le transport ferroviaire (pas forcément le mode privilégié), le transport maritime (très ancien, a connu un essor formidale grâce aux container, mode long mais peu onéreux) et le transport aérien (plus rapide, sécurisé mais aussi plus onéreux..)

    Le mode de transport sera choisi selon le type de marchandise, l'urgence, la...

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    Site : https://www.ladissertation.com

  • 1

    Loi sur les transports routiers - Justice Laws Website

    Pertinence
    31%

    Loi sur les transports routiers

    L.R.C. (1985), ch. 29 (3e suppl.)

    Loi concernant les transports routiers effectués par des entreprises extra-provinciales

    [1987, ch. 35, sanctionné le 28 août 1987]

    Titre abrégé

    L.R. (1985), ch. 29 (3e suppl.), art. 1;

    2001, ch. 13, art. 1.

    2   (1)  Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.

    autorité provinciale

    autorité...

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    Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

  • 1

    transport de marchandise par avion vers l algerie - SEM

    Pertinence
    28%

    Concasseur à mâchoires

    Concasseur à mâchoires est le plus ancien genre de concasseur. Grâce à sa structure simple, son bati solide, sa fonctionnement stable et son entretien facile ainsi que son coût faible, donc il est toujours utilisé dans l'industrie métallurgique et chimique, les matériaux de construction, le domaine électrique et la circulation etc.

    Le cercueil de warda transporte...

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    Site : http://fotokraft.in

  • 1

    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

    Pertinence
    28%

    RAPPORT DE PRESENTATION

    Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.

    Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...

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    Date: 2018-01-14 20:18:57
    Site : http://www.jo.gouv.sn

  • 1

    Transport — Wikipédia

    Pertinence
    25%

    Modes de transport[ modifier | modifier le code ]

    Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...

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    Date: 2018-01-12 03:03:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    KakoExpress : transport de colis à l’international entre ...

    Pertinence
    25%

    KakoExpress : transport de colis à l'international entre particuliers

    Il y a 2 années

    Écrit par kako express

    Comment avez-vous eu l'idée : 

    Certains parmi nous se sont retrouvés dans la situation de devoir envoyer un document, un appareil électronique, des vêtements, un parfum etc à un proche résidant à l'étranger, ignorant qu'une personne du même quartier, région, ville ou pays...

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    Site : https://startup.info

    Thèmes liés : tarif transport colis international / transport colis international moins cher / transport colis international pas cher / transport colis international / le transport a l'international

  • 1

    Le point sur les transports au Canada : transport routier ...

    Pertinence
    25%

    *    Aéronefs immatriculés, autres que les ULM, selon le Règlement de l'aviation canadien.

    Source : Transports Canada (2004), p. 21.

    Depuis 1999, Vol 2005 sert de cadre à la sécurité de l'aviation civile.  Il visait à réduire la moyenne quinquennale d'accidents mortels et non mortels de 25 p. 100 et à accroître la confiance du public dans la sécurité ...

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    Date: 2011-05-09 15:08:16
    Site : https://lop.parl.ca

  • 1

    Offres d'emploi des entreprises dans les Transports en ...

    Pertinence
    23%

    Peugeot : vente de voiture neuves, véhicules utilitaires, concessionnaires et services automobiles.

    Construction et équipement automobile

    Groupe Volkswagen : le groupe Volkswagen est l'un des principaux groupes automobiles du monde.

    Mercedes-Benz : constructeur de vehicule pour les particuliers et les professionnels.

    Michelin : le groupe Michelin est implanté sur...

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    Date: 2016-03-21 23:08:17
    Site : http://www.1clic1emploi.fr

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    Convention relative aux transports internationaux ...

    Pertinence
    51%

    Convention relative aux transports internationaux ferroviaires

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article est une ébauche concernant le chemin de fer .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    La Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) est une convention...

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    Date: 2018-01-08 02:20:04
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention relative au contrat de transport international / convention relative au transport international de marchandises par route / convention sur le contrat de transport international de marchandises par route

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    Fédération nationale des transports de voyageurs ...

    Pertinence
    49%

    Fédération nationale des transports de voyageurs

    Créée en 1992, la Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV) fédère près de1500 adhérents réparties dans toute la France.

    D'importance et de profils très variés, ces entreprises réalisent quotidiennement des services scolaires mais aussi des services réguliers, occasionnels ou touristiques et des services...

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    Site : https://www.confederation-nationale-mobilite.fr

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    Transport de Voyageurs - Page 5 - Syndicat des Transports ...

    Pertinence
    49%

    LA SNCF RECRUTE DES CONDUCTEURS DE CAR

    Tel qu'évoqué à plusieurs reprises, la SNCF va lancer une ligne d'autocar à l'international « destiné à concurrencer Eurolines ». Barbard Dalibard, directrice générale de SNCF Voyages a confirmé la nouvelle : « L'objectif est de desservir de nombreuses capitales européennes », dont Paris et Londres pour les JO. Depuis ce matin, de petites...

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    Site : http://fotransportsdk.canalblog.com

  • 0

    Réglementation internationale du transport aérien

    Pertinence
    47%

    Réglementation internationale du transport aérien

    <!-- Début code menu google -->

    <!-- Fin code menu google -->

    Le transport aérien est régit à l'international par des conventions internationales, les protocoles de modification desdites conventions, et les accords inter-transporteurs de l' IATA. Voici un répertoire non exhaustif de conventions et accords.

    <!-- Début code...

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    Site : http://logistiqueconseil.org

    Thèmes liés : convention internationale transport aerien / reglementation du transport aerien international / association du transport aerien international / convention relative au contrat de transport international de marchandises / transport aerien international

  • 0

    Compagnie Sénégalaise de Transport International de ...

    Pertinence
    45%

    Compagnie Sénégalaise de Transport International de Voyageurs - À propos | Facebook

    Aide accessibilité

    Nous utilisons des cookies pour personnaliser...

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    Site : facebook.com

    Thèmes liés : compagnie de transport international / transport international de voyageurs / transport international

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    Département des transports - Transports routiers

    Pertinence
    42%

    > home > Démarches > Transports routiers

    Transports routiers

    Pour effectuer des transports internationaux de voyageurs ou de marchandises par route, les entreprises de transports doivent disposer d'un ou de plusieurs des documents suivants prévus par le législateur:

    une licence...

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    Date: 2015-11-20 06:20:02
    Site : http://www.mt.public.lu

    Thèmes liés : transport international de marchandises par route / transport routier international de marchandise / entreprise transport routier international / transport routier national et international / documents de transport routier international

  • 0

    Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial

    Pertinence
    41%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

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    Transport routier de marchandises dans la convention ...

    Pertinence
    40%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Convention de Varsovie — Wikipédia

    Pertinence
    40%

    La Convention de Varsovie est une convention internationale qui régit tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. La Convention de Montréal, Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international a été mise en place dans le but de la remplacer, cependant de nombreux états n'ont pas...

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    Date: 2018-01-09 02:54:31
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention internationale transport aerien / convention relative au contrat de transport international / convention transport international de marchandises / convention transport international maritime

  • 0

    Loi sur le transport aérien - Justice Laws Website

    Pertinence
    40%

    Loi sur le transport aérien

    L.R.C. (1985), ch. C-26

    Loi visant à donner suite à certaines conventions pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

    Note marginale :Titre abrégé

    S.R., ch. C-14, art. 1.

    Note marginale :Définition de « partie »

    1.1   (1)  Dans la présente loi,

    s'entend notamment d'une Haute Partie Contractante, au sens de...

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    Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

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    Gestion Logistique et Transport - IUT de Quimper

    Pertinence
    39%

    La formation:

    La formation est organisée autour de 4 grandes thématiques développées au sein des projets tuteurés de première et de seconde année :

    Logistique durable et environnement : Réalisation de bilan carbone auprès d'entreprises, Organisation et traitement d'une collecte de recyclage papier...

    Mobilité et transport de voyageurs : Organisation de plans de déplacements...

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    Site : http://serv-iut.univ-brest.fr

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    Liste des exposants 2016 | Transports Publics 2018

    Pertinence
    39%

    Solutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...

    ADM21 / CALAMP

    Stand E44b

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.

    Nos solutions couvrent quat...

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...

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    Site : http://www.transportspublics-expo.com

  • 0

    Convention relative aux transports internationaux ...

    Pertinence
    38%

    - Commission d'experts pour le transport des marchandises dangereuses,

    - Office central des transports internationaux ferroviaires (OCTI).

      Article 6

     § 1 L'Assemblée générale se compose des représentants des Etats membres.

      § 2 L'Assemblée générale

    a) établit son règlement intérieur;

    b) détermine la composition du Comité administratif conformément à l'article 7, § 1;

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    Site : https://sergebillogistics.blogspot.com

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    Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

    Pertinence
    37%

    Circulaire n° 33 dd. 08.11.1978

       Prestations des agences de voyages

    Objet de la circulaire.

        1. Conformément à l'article 26 de la sixième directive, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, du Conseil des Communautés Européennes du 17 mai 1977 (v. circ. 20/1977), la loi du 29 novembre 1977 (1) (Moniteur belge du 2 décembre 1977), modifiant les articles 20, 29, 35, 41 et...

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    Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

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    Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

    Pertinence
    36%

    Opérations exemptées.

    Bateaux exemptés

    I. Les bateaux visés à l'article 42, § 1 er, alinéa 1 er, 1°, du Code, sont :

    a) les navires et bateaux de mer de tous types, à propulsion mécanique ou non, qui sont affectés ou destinés exclusivement à des opérations lucratives en mer, commerciales ou industrielles.

    Ces opérations lucratives sont notamment :

    le transport rémunéré de...

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    Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

  • 0

    La collection Datalab | Ministère de la Transition ...

    Pertinence
    35%

    Le parc locatif social (www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr)

    Les ménages et leur logement (parution annuelle). Les données issues de sources administratives et d'enquêtes réalisées par le service de l'observation et des statistiques ou l'Insee sont utilisées pour décrire le parc de logements (structure, occupants, modalités d'occupation...). Elles permettent aussi d'apprécier...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

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    Les métiers du transport routier de marchandise - Etoile

    Pertinence
    35%

    Les métiers du transport routier de marchandises

    par Scripto Sensu pour le GIP Alfa Centre.

    Nombreuses sont les compétences nécessaires pour faire circuler les marchandises. Conducteurs-livreurs, comptables, commerciaux... ils sont tous impliqués dans la chaîne !

    Avant le bac

    Conducteur (-trice) livreur

    Le conducteur livreur conduit un véhicule, le plus souvent léger, mais il peut...

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    Site : http://www.etoile.regioncentre-valdeloire.fr

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    l'Annuaire du TRANSPORT de VOYAGEUR en BELGIQUE

    Pertinence
    34%

    Déjà inscrit ?

    Autocar-belgique.com

    Avec plus de 135000 TRANSPORTEURS référencés sur 23 PAYS, Transport International est le guide du transport En Europe, de la logistique et de...

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    Site : http://www.autocar-belgique.com

    Thèmes liés : le transport a l'international / transport a l international / transport international europe / transport et logistique internationale / transport international en belgique

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    Convention collective transport routier de marchandises ...

    Pertinence
    33%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

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    Entreprise - Choix de langue

    Pertinence
    32%

    Les chemins de fer en Belgique: un peu d'histoire...

    Entre 1926 (création de la SNCB) et 2005 les chemins de fer belges formaient une unité. En 2005, les activités ont été reparties entre trois entreprises autonomes. La SNCB-Holding devenait responsable du personnel, de l'informatique, des 37 grandes gares et de la coordination entre les trois entreprises. Infrabel , le...

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    Site : http://www.belgianrail.be

    Thèmes liés : transport international de voyageurs / le transport a l'international / transport a l international / cours transport international de marchandises / transport international des marchandises

  • 0

    Panorama du secteur - Orientation en Ile-de-France - Accueil

    Pertinence
    31%

    Le secteur du transport et de la logistique regroupe principalement 3 grands pôles d'activité :

    - le transport routier de marchandises, qui regroupe 51 % des effectifs salariés du secteur ;

    - les auxiliaires de transport (logistique), avec 14,7 % des salariés ;

    - le transport routier de voyageurs, avec 14,8 % des salariés.

    Le secteur du transport et de la logistique est le 5e secteur...

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    Site : http://www.lesmetiers.net

  • 0

    Contrat de transport — Wikipédia

    Pertinence
    31%

    Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.

    Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...

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    Date: 2018-01-08 02:19:59
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Temps de conduite et de repos dans le transport routier.

    Pertinence
    30%

    Conduite continue : jusqu'à 6h = 750 euros

    Conduite continue: au delà de 6h = 1500 euros

    Repos journalier: au moins 6h = 750 euros

    Conduite journalière: < à 2h = 750 euros

    Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros

    Conduite journalière: > à 2h =750 euros

    Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros

    Conduite hebdomadaire: < à 14h = 750 euros

    Récidive de repos < à 6h = 3 000 euros

    Conduite...

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    Site : http://www.domformateur.com

  • 0

    Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités

    Pertinence
    29%

    Lorsque vous arrivez en France, des franchises douanières et fiscales en quantités et en valeurs sont applicables selon les catégories de marchandises que vous transportez, si vous avez fait des achats :

    dans un pays non membre de l'Union européenne (pays tiers),

    dans un territoire exclu du territoire douanier communautaire (cas des collectivités d'Outre-Mer, que sont la Polynésie...

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    Site : http://www.douane.gouv.fr

    Thèmes liés : transport maritime international de marchandises / les modes de transport a l'international / mode transport international / prix transport marchandise maritime / transport aerien marchandise

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    FNTR : Transport routier de voyageurs - ftcgem.ma

    Pertinence
    28%

    Transport routier de voyageurs

    Lun 11 Juillet 2011

    Dans le cadre de ses préoccupations à écouter les points de vue des professionnels et de l'étude des perspectives de réforme du secteur du transport routier de voyageurs, monsieur Karim GHELLAB, ministre de l'Equipement et du Transport, a reçu en audience, au Siège de son département à Rabat,  les membres du Bureau Fédéral de la...

    Lire la suite

    Site : http://www.ftcgem.ma

  • 0

    Les métiers et l'emploi dans les transports et la logistique

    Pertinence
    27%

    Le secteur transport-logistique poursuit sa mutation pour s'adapter à l'internationalisation des échanges, aux nouveaux modes de consommation, à l'essor du e-commerce, à l'informatisation et à l'automatisation des process, aux contraintes environnementales. Tour d'horizon des métiers et du marché de l'emploi.

    Vidéo 1 - Marc, organisateur de transport | Vidéo 2 -  Daniel, technicien...

    Lire la suite

    Site : http://www.onisep.fr

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    Le secteur du transport urbain de voyageurs : la société ...

    Pertinence
    26%

    Le secteur du transport urbain de voyageurs : la société de Régie de Autonome des Transports Urbains (RATP)

    Nombre de pages : 17 pages

    Langue : français

    Date de mise à jour : lundi 15 septembre 2014

    Consulté : 2 fois

    LIRE EN ENTIER

    Résumé du document

    L’activité pratiquée par les sociétés du secteur est la prestation de service, majoritairement envers des particuliers. La...

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    Site : https://www.pimido.com

    Thèmes liés : secteur transport routier de voyageurs / societe de transport urbain / societe de transport routier de voyageurs / societe de transport de voyageurs / entreprise de transport urbain

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    DROIT DES TRANSPORTS - lexinter.net

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    DROIT DE LA CIRCULATION ROUTIERE   DROIT DES CONTRATS

    DROIT DU TRANSPORT

    Le droit du transport est le droit qui s'applique aux transporteurs, aux clients et utilisateurs des moyens de transport et aux intermédiaires ainsi qu'aux revendeurs de billets.

    Les transporteurs peuvent être des transporteurs routiers, des transporteurs ferroviaires , des...

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    Date: 2017-04-20 16:58:35
    Site : http://lexinter.net

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    Entreprise de transport express national et international ...

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    06 74 16 38 46

    Entreprise de transport express national et international

    Notre groupe, grâce à ces 4 sociétés aux activités complémentaires, est en mesure de répondre à vos besoins dans tous les domaines de la logistique.

    EUROPE EXPRESS

    L'entreprise de transports Europe Express a été fondée par Mr Jean-Marc...

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    Site : http://www.transport-europe-express.com

    Thèmes liés : entreprise transport express national / societe de transport express international / transport express national / transport national et international / transport express international

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    Transport de voyageurs - code-de-la-route.be

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    15 JUILLET 2013

    Loi relative au transport de voyageurs par route et portant exécution du Règlement (CE) no 1071/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles...

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    Site : https://www.code-de-la-route.be

    Thèmes liés : transport international par route / transport international de voyageurs / international transport service / transport autocar international / transport en commun de voyageurs

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    Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport

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    Qu'est ce que la législation ?

    Cadre réglementaire :

    Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...

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    Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr

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    LP Logistique Aéroportuaire et Transport Aérien – IUT d ...

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    IUT d'Evry site Roméro - Bâtiment GMP

    Pourquoi cette licence dédiée au transport aérien ?

    Le transport aérien est le plus jeune des modes de transport. Moins d'un siècle depuis son apparition et, depuis, quelle évolution !

    - plus de 3 milliards et demi de passagers dans le monde en 2015 et plus de 50 millions de tonnes de fret transportées

    - sur les dix dernières années un taux de...

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    Site : iut-evry.fr

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    N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

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    Résultat net (MEUR)

    Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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