Articles pour le thème »
droit du travail transport routier de marchandises
92 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Formation moto guidage convoi exceptionnel
PertinenceVous aimez passer vos journées à moto, par tous les temps ? Vous avez toujours rêvé de chevaucher une moto avec un gyrophare, mais pas de dresser des PV ? Et être habillé façon « réverbère ambulant » ne vous dérange pas ? Le métier de guideur moto professionnel est fait pour vous.
Précision utile : cet article donne des informations « de base ». Je ne suis pas assistante...
Site : http://wobuxitakowomorala.cf
Convention collective transports et logistique - PDF
PertinenceConvention collective transports et logistique Art. 1 Art. 2 Objet de la convention La convention a pour but de garantir des conditions de rémunération et de travail réglementées, de combattre la concurrence déloyale et de maintenir la paix sociale pour tous les salariés énumérés à l article 2, et ce compte tenu de la situation économique et sous réserve dilatoire de la déclaration d...
Site : http://docplayer.fr
Temps de travail effectif dans la convention collective ...
PertinenceTemps de travail effectif dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Définitions et limites maximales - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
... Article En...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : temps de travail effectif transport routier / modulation temps travail transport routier / directive temps de travail transport routier / decompte temps de travail transport routier / temps de travail transport routier de voyageurs
Heures supplémentaires - Transport routier - La convention ...
PertinenceHeures supplémentaires dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Contingent d'heures supplémentaires - TITRE III : Mesures d'accompagnement - TITRE III : Mesures d'accompagnement des dispositions relatives à la réduction de la durée légale du...
Rupture contrat de travail - Transport routier - La ...
PertinenceMaladies et accidents - CLAUSES COMMUNES - Convention collective nationale du 21 décembre 1950
...vigueur étendu en date du janvier Absence d une durée au plus égale à moisL absence d une durée au plus égale à six mois justifiée par l incapacité résultant de maladie ou d accident autre qu accident du travail ne constitue pas une rupture du contrat de travail Elle doit être...
Site : http://89.30.106.64
BOURNAND : Transport Exceptionnel matériel TP et agricole
PertinenceTransport o Transport routier o Transport exceptionnel Travaux Publics Vente d'agrégats Agricole Nous découvrir Contact & devis
Transport Exceptionnel
Vous avez besoin de transporter des marchandises qui nécessitent un transport exceptionnel ? Faites confiance à un professionnel reconnu et découvrez nos prestations de location de...
Site : http://www.transportbournand37.fr
CONVENTION COLLECTIVE DES TRANSPORTS ROUTIERS
PertinenceLa présente convention nationale annexe a pour objet de fixer, conformément aux dispositions de l'article 24 de la convention collective nationale du 21 décembre 1950, les conditions particulières de travail du personnel de la catégorie " Ouvriers " occupé dans les entreprises visées par cette convention.
Groupes d'ouvriers intéressés
(Complété par avenant no 46...
Date: 2000-04-29 23:35:59
Site : http://juristprudence.online.frConditions générales d'utilisation - Chronotruck
PertinenceArt 1 - Domaine et champs d'application
Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...
Site : https://www.chronotruck.com
repos compensateur de nuit - Site de l'unsa-kn-road
PertinenceDans le transport routier ( transport public : donc pour compte d'autrui ) de marchandises,depuis le 21-02-2010 la prime est de 1,89 Euros par heure de travail de nuit.
Cette prime peut être remplacée par un repos équivalent par accord avec les Délégués syndicaux ou les représentants du personnel.Le travail de nuit, ouvre droit en plus de la prime de nuit, à un repos compensateur...
Site : https://www.unsa-kn-road.com
Thèmes liés : repos compensateur travail de nuit transport routier / transport routier prime de nuit / travail de nuit dans le transport routier de marchandises / temps de travail de nuit dans le transport routier / travail de nuit dans le transport routier
Transport produits dangereux | Pearltrees
PertinenceLE TRANSPORT ROUTIER DE MATIRES DANGEREUSES - _ATMD_brochure.pdf . Les transports. En 2009, toutes activités confondues, le groupe Total a été amené à transporter environ 210 millions de tonnes de matières premières (pétrole brut, gaz naturel, par exemple), de produits « intermédiaires » (hydrocarbures liquides tels que charges pour les unités de vapocraquage par exemple), et de...
Site : http://www.pearltrees.com
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Temps d'amplitude des routiers [Résolu] - Droit-finances.net
PertinenceVentdest77 991 Messages postés dimanche 26 juillet 2009Date d'inscriptionContributeurStatut 30 novembre 2017 Dernière intervention - 26 févr. 2011 à 21:07
Bonsoir Dom91,
Je ne sais pas d'où vous tenez vos informations, mais il n'y aurait plus aucune entreprise française de transport sur la route si l'on appliquait vos chiffres...
Le terme amplitude n'existe plus en soit dans la législation...
Date: 2017-12-11 12:02:17
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netThèmes liés : reglementation sociale europeenne transport routier / reglementation transport routier temps de conduite / reglementation sociale transport routier marchandise / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / chef d'entreprise de transport routier
Le transport routier de marchandises en France - Pour une ...
PertinenceEn avril 2008, un rapport du Centre d'analyse stratégique sur l'avenir du transport routier de marchandises (TRM) a estimé nécessaire d'améliorer le pouvoir d'achat des salariés tout en renforçant la compétitivité du pavillon français. A partir de ce constat, un groupe de travail paritaire a été chargé d'examiner la faisabilité et l'opportunité d'une évolution du droit du travail,...
Date: 2018-01-14 20:41:30
Site : http://www.ladocumentationfrancaise.frThèmes liés : temps travail transport routier marchandise / legislation sur temps travail transport routier / temps de travail dans les transports routiers / droit du travail transport routier de marchandises / duree travail transport routier marchandises
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Modele : contrat de location de véhicule industriel avec ...
PertinenceCONTRAT DE LOCATION D'UN VEHICULE INDUSTRIEL AVEC CONDUCTEUR POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
(Contrat-type - Annexe au Décret du 14 mars 1986 : J.O. 19 mars 1986)
1. Objet du Contrat
Le loueur s'engage à mettre à la disposition exclusive du locataire un véhicule avec personnel de conduite et à fournir les moyens et les services nécessaires à son utilisation.
Cette mise à...
Site : http://www.documents.fr
Les métiers du transport aérien - lesmetiers.net
PertinenceLiens utiles
Les métiers du transport aérien
Le transport aérien régulier regroupe le transport des personnes, de marchandises et de courrier sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés. Quand il est non régulier, il concerne le transport des personnes et des marchandises via des charters, des avions-taxis, des locations d'avion avec pilote ou encore les excursions...
Site : http://www.lesmetiers.net
Transport routier et travailleurs détachés nouvelle charge ...
PertinenceUne nouvelle fois, le ministre polonais des finances Mateusz Morawiecki a fait, samedi, une déclaration assez sèche faisant suite à des propos du président de la République Emmanuel Macron qui avait récemment déclaré « L'Europe n'est pas un supermarché. L'Europe est un destin commun » et ne cache pas sa volonté de pousser à la révision les règles européennes sur le travail...
Site : transportissimo.com
Thèmes liés : transport routier europe de l'est / duree travail transport routier marchandises / transport routier de marchandises pour particulier / contrat de travail transport routier de marchandises / droit du travail transport routier de marchandises
Droit du transport - Bernier Fournier - Avocats Drummondville
PertinenceLa structure juridique du droit du transport est composée de diverses lois, tant provinciales que fédérales, qui encadrent les différents moyens de transport. La nature du transport, qu'il s'agisse du transport routier, maritime, ferroviaire et aérien ou même du transport de personnes, de produits alimentaires ou de matières dangereuses, sera susceptible de générer différentes particularités et distinctions légales.
Une entreprise qui effectue du transport interprovincial peut tomber sous le champ de compétence du gouvernement fédéral. Une entreprise de...
Site : http://www.bernierfournieravocats.com
Thèmes liés : entreprise de transport de matieres dangereuses / transport d entreprise / entreprise de transport routier de marchandise / entreprise de transport ferroviaire de marchandises / droit du transport routier de personnes
Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une ...
PertinenceLes entreprises dont le siège social est établi hors de France peuvent détacher temporairement leurs salariés en France. Elles doivent alors respecter plusieurs formalités obligatoires et appliquer aux salariés ainsi détachés, certaines dispositions prévues par le Code du travail en matière, notamment, de rémunération, de durée du travail et de conditions de travail.
Quelles sont les...
Date: 2018-01-14 16:12:59
Site : http://travail-emploi.gouv.frArticle de la r s e au sujet de l'amplitude maximale ...
Pertinence11346 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Relisez votre convention collective, c'est écrit dessus.
Publicité , Proposé par le site www.information-juridique.com
Service de consultation d'avocats en ligne
Vous n'avez pas encore trouvé de réponse à votre problème juridique ?
Consultez un avocat en ligne sur http://www.information-juridique.com/ pour seulement 35EUR.
Site : http://www.experatoo.com
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
lieu_hidden...
Attestation de capacité professionnelle de transport ...
PertinenceObjectifs de formation
Préparer l'examen national visant l'obtention de la Capacité Professionnelle de transport routier de marchandises sur véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Public et prérequis
Maîtriser le socle commun de connaissances et de compétences
Durée et lieu de formation
140 h + 35 h Révisions
140 h + 35 h Révisions
"Révision +"
140 h + 70 h Révisions
140 h + 70 h...
Et si on lançait un vrai plan Marshall pour le port du Havre
PertinenceEconomie France Grands projets
Les difficultés auxquelles se confronte aujourd'hui le port du Havre ne sont que le symptôme de la dérive de tout un système. Face au danger de voir la situation se dégrader, le candidat présidentiel Jacques Cheminade, dans une déclaration , a affirmé qu'il partageait la colère du Havre et reconnaissait la nécessité d'un effort conséquent...
Date: 2018-01-14 15:19:17
Site : http://www.solidariteetprogres.orgACCUEIL - trmalgerie.com
PertinenceTRM Algerie est une équipe dynamique, expérimentée, à votre écoute et disposition qui vous propose divers services adaptés à vos besoins: Personnalisé : services et tarifications adaptés à vos besoins Disponibilité : service opérationnel 24H/24 et 7J/7 Organisation : gestion professionnelle et suivi permanent de vos commandes Traçabilité :suivi constant de vos...
Date: 2018-01-14 16:19:44
Site : http://trmalgerie.comThèmes liés : droit du travail transport routier de marchandises / transport routier de marchandise algerie / droit du travail transport routier / droit travail transport marchandise / travail dans le transport routier de marchandises
Karsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-14 23:58:01
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : contrat de transport article code civil / loi transport routier 2016 / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / droit du travail transport routier de marchandises
Transport routier - Convention collective LégiSocial
PertinencePréavis de démission dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
TITRE II : Administration - Statuts - Décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 modifié - Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT
... Article En vigueur non étendu en date du...
Accord salarial et frais de déplacements chez les routiers
Pertinence11 décembre 2009
Accord salarial et frais de déplacements chez les routiers
Un accord a été signé le 11 décembre dans le transport routier entre syndicats de salariés et l'organisation patronale TLF prévoyant une revalorisation de 3 à 4% de l'ensemble des barèmes conventionnels Transport routier de marchandises (TRM) ainsi qu'une revalorisation de 3% des frais de déplacement.
Droit des...
Site : https://www.csdemenagement.fr
Thèmes liés : frais de deplacement transport routier / recherche d emploi dans le transport routier / organisation transport routier marchandise / l'assurance de transport routier / droit du travail transport routier de marchandises
Lexique des termes douaniers - Douane.gouv.fr
PertinenceTabacs manufacturés
Leur importation ou leur introduction en France, même par un particulier, est très réglementée.
Leur importation ou leur introduction ou commercialisation en gros, peut être effectuée par toute personne qui s'établit en qualité de "fournisseur" (voir cette définition).
Leur fabrication ne peut être effectuée que par une personne remplissant les conditions définies...
Site : http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : droit transport routier international marchandise / transport routier de marchandises ile de france / droit du travail transport routier de marchandises / droit transport routier marchandise / transport routier international de marchandise
Formation Bac +4 'Manager Transports & Logistique'
PertinenceRECEVOIR LE DOSSIER DE CANDIDATURE
Les objectifs
La formation de Manager Transports et Logistique prépare à l'exercice des fonctions de Management des activités Transports des entreprises industrielles, de négoce et de distribution, ainsi que chez les prestataires Transports et Logistiques.
La formation s'adresse à des diplômés de niveau Bac+2 et Bac+3 en poursuite d'étude sous statut...
Site : https://www.ecole-est.com
Conditions d’accès à la profession - DRIEA Île-de-France
PertinenceLes diplômes permettent la délivrance directe de l'attestation de capacité professionnelle sont :
Diplôme de fin d'étude de l'école de maîtrise du transport routier (EMTR), délivré par PROMOTRANS
Certificat de compétence du CNAM, en partenariat avec l'AFTRAL, « Responsable d'une unité de transport de marchandises et logistique » (RUTL) ;
Les diplômes de fin d'études de...
Date: 2018-01-14 14:50:24
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Salariés - TRM Santé
PertinenceContactez-nous
Votre complémentaire santé
Le 1er octobre 2012, les partenaires sociaux ont signé un accord instaurant une couverture complémentaire santé obligatoire dans les toutes les entreprises du Transport Routier de Marchandises et des Activités Auxiliaires du Transport.
Cet accord qui désigne CARCEPT-Prévoyance comme assureur du régime est entré en vigueur le 1er janvier...
Date: 2017-01-10 13:57:28
Site : http://www.trmsante.frThèmes liés : frais de sante transport routier / entreprise de transport routier de marchandise / droit du travail transport routier de marchandises / contrat de travail transport routier de marchandises / contrat type de transport routier de marchandises
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceSG Autres véhicules à usage spécial
SH Véhicule accessible en fauteuil roulant] 2
Aux fins du présent arrêté royal, sauf dispositions contraires, on entend par :
1. "Communauté" : la Communauté Européenne
2. "Etats membres" : les Etats membres de la Communauté
3. "la Directive" : la directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des...
du Transport Routier au Maroc - transportmaroc.com
PertinenceAssociation des Freight Forwarders du Maroc
TAHRI RACHID
Exploitants des MEAD et Logistique
Relations Extérieures :
L'affiliation à la CGEM : La CNTR est adhérente à la CGEM et participe activement aux différentes commissions et réunions organisées par cette dernière.
L'affiliation à l'Union Arabe du Transport Terrestre : La CNTR est membre à l'Union Arabe du Transport...
Site : http://www.transportmaroc.com
Thèmes liés : transport routier europe de l'est / creation d'une societe de transport au maroc / creation d'une societe de transport de marchandise / creation d une societe de transport / les moyens de transport a l'international
Permis de conduire pour le transport de chevaux ...
Pertinence> Catégorie BE ( ex catégorie E (B) )
Conduite des véhicules de catégorie B attelés d'une remorque ou semi remorque lorsque :
le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kg et inférieur à 3500 kg
et que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 4250 kg.
Exemple: 4*4 + Van 3 places
Les droits acquis des détenteurs...
Site : http://www.haras-nationaux.fr
Portraits de créateurs d'entreprises - Comment créer son ...
PertinenceNom de l'entreprise : AUDE SWEET HOME
Activité de l'entreprise : Décoration d'intérieur / home staging
Aude Sweet Home est une jeune EURL créée le 12/10/2012 à Rueil Malmaison. Nous proposons des prestations de décoration d'intérieur et de home staging. L'objectif est d'être reconnu comme un réel acteur du secteur sur les départements 92 et 78. Réalisons ensemble un intérieur qui...
Site : http://commentcreersonentreprise.fr
Attestation de capacité de transport - Droit-finances.net
PertinencePosez votre question Signaler Répondre au sujet
Attestation de capacité de transport
mayanico - 28 juin 2010 à 16:47 - Dernière réponse : Ventdest77 993 Messages postés dimanche 26 juillet 2009Date d'inscriptionContributeurStatut 21 décembre 2017 Dernière intervention
Entreprise et sociétés Posez votre question Signaler Répondre au...
Date: 2017-12-13 18:09:39
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netTransport Tycoon — Wikipédia
PertinenceLe développement officiel[ modifier | modifier le code ]
Transport Tycoon utilise une vue en 3D isométrique et des graphismes 8 bits (256 couleurs). Cependant, même s'il est limité par ses graphismes, le jeu se rattrape par la profondeur de son gameplay.
Transport Tycoon a été développé entièrement en assembleur x86 (langage machine), son code compilé est assez similaire à son code...
Date: 2018-01-06 23:39:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : wikipedia transport tycoon / vehicule de transport de marchandise code / creation d'une societe de transport de marchandise / projet de creation d'une societe de transport / code du travail transport routier
Transport international - Transports Québec
PertinenceTransport international
Contenu principal de la page
En 2012, la valeur des échanges entre le Québec et les États-Unis était évaluée à 69 milliards de dollars canadiens. 75 % de la valeur des échanges entre le Québec et les marchés du Nord-Est des États-Unis est transportée par camion. Annuellement, plus de 1,2 million de camions traversent la frontière, dans les deux directions, à...
Date: 2018-01-14 17:58:12
Site : https://www.transports.gouv.qc.caThèmes liés : l'assurance de transport routier / les moyens de transport a l'international / le transport a l'international / transport a l international / ministere transport quebec travaux routiers
La durée légale du travail - Temps de travail - Ministère ...
PertinenceLa durée légale du travail
La durée légale du travail
publié le18.09.15 mise à jour07.12.17
Fiches pratiques du droit du travail Horaires de travail
La durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente-cinq heures par semaine, pour toutes les entreprises quel que soit leur effectif. Il s'agit d'une durée de référence, un seuil à partir duquel, sauf...
Site : http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : duree legale du travail transport routier / temps de travail effectif transport routier / duree hebdomadaire travail transport routier / duree travail transport routier marchandises / duree travail transport routier
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 ...
PertinenceCOMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017
Accueil Communiqués du Conseil des Ministres COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES du Mercredi 06 DECEMBRE 2017
Le Mercredi 06 Décembre 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11H00 à 12H30, au Palais de la Présidence de la République à...
Site : http://www.presidence.ci
Logistique de transport - Formation AEC | Collège LaSalle ...
PertinenceLes diplômés seront appelés à évoluer dans des milieux de travail très variés :
Maison de courtage en douanes;
Transitaires;
Maisons de commerce;
Manufacturiers et industries de produits de consommation (alimentaire, courrier, vêtement, matières premières, domaine de l'ingénierie, etc.);
Entreprises spécialisées dans le transport de la personne et des marchandises;
PME et entreprises nationales et internationales dans divers secteurs.
Liste des cours
Droit du transport, contrats...
Site : http://www.collegelasalle.com
N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...
PertinenceRésultat net (MEUR)
Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...
