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10 articles sélectionnés

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    Temps de travail effectif dans la convention collective ...

    Pertinence
    1360%

    Temps de travail effectif dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 15/01/2018

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    Définitions et limites maximales - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

    ... Article En...

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    Thèmes liés : temps de travail effectif transport routier / modulation temps travail transport routier / directive temps de travail transport routier / decompte temps de travail transport routier / temps de travail transport routier de voyageurs

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    Repos compensateur de nuit - Transport routier - La ...

    Pertinence
    3424%

    Aménagement et réduction du temps de travail

    ... heures d amplitude durant la période nocturne telle que définie ci-dessus La durée quotidienne du travail effectuée par un personnel ambulancier travailleur de nuit peut excéder heures en moyenne par période de heures sur une période de mois En contrepartie les salariés concernés bénéficient de périodes équivalentes de...

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    Heures supplémentaires - Transport routier - La convention ...

    Pertinence
    1787%

    Heures supplémentaires dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

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    Contingent d'heures supplémentaires - TITRE III : Mesures d'accompagnement - TITRE III : Mesures d'accompagnement des dispositions relatives à la réduction de la durée légale du...

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    Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial

    Pertinence
    9053%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Transport routier de marchandises dans la convention ...

    Pertinence
    8415%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Convention collective transport routier de marchandises ...

    Pertinence
    8207%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

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    Frais de route - Transport routier - La convention collective

    Pertinence
    4499%

    Frais de route dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

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    Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

    ...de prise de service du...

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    Repos compensateur pour travail de nuit - Transport ...

    Pertinence
    2496%

    Aménagement et réduction du temps de travail

    ... heures d amplitude durant la période nocturne telle que définie ci-dessus La durée quotidienne du travail effectuée par un personnel ambulancier travailleur de nuit peut excéder heures en moyenne par période de heures sur une période de mois En contrepartie les salariés concernés bénéficient de périodes équivalentes de...

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    Transport routier - Convention collective LégiSocial

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    1879%

    Préavis de démission dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 15/01/2018

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    TITRE II : Administration - Statuts - Décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 modifié - Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT

    ... Article En vigueur non étendu en date du...

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    Contrat de travail - Transport routier - La convention ...

    Pertinence
    1685%

    Contrat de travail dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

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    Formation professionnelle ANNEXE I

    Accord national relatif à la formation professionnelle et à l'emploi dans les transports routiers et les activités auxiliaires du transport - ACCORD

    ... h (*)...

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