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10 articles sélectionnés
Transport scolaire - Transports Québec
PertinenceTransport scolaire
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Le transport scolaire est organisé par les commissions scolaires ou par les établissements d'enseignement au profit des élèves. Pour ce faire, ils déterminent les normes d'admissibilité de ces derniers au transport (distances de marche, zones dangereuses, etc.). De manière générale, le transport est assuré par l'entreprise privée.
Date: 2018-01-14 13:36:16
Thèmes liés : reglement transport routier quebec / transport d entreprise / vehicules de transport routier / formation scolaire transport routier / normes transport routier quebec
Transport des matières dangereuses - Transports Québec
PertinenceTransport des matières dangereuses
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Le transport par route de certaines matières nécessite des précautions particulières. En effet, en cas d'accident, elles peuvent provoquer la formation d'un nuage toxique, la fuite d'un liquide corrosif, une explosion ou un incendie. De plus, un déversement peut avoir pour conséquence la contamination du sol ou de...
Date: 2018-01-14 23:22:30
Thèmes liés : reglementation transport routier matieres dangereuses / formation transport routier matiere dangereuse / transport routier de matieres dangereuse / transport routier de produit dangereux / reglement transport routier quebec
Transport international - Transports Québec
PertinenceTransport international
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En 2012, la valeur des échanges entre le Québec et les États-Unis était évaluée à 69 milliards de dollars canadiens. 75 % de la valeur des échanges entre le Québec et les marchés du Nord-Est des États-Unis est transportée par camion. Annuellement, plus de 1,2 million de camions traversent la frontière, dans les deux directions, à...
Date: 2018-01-14 17:58:12
Thèmes liés : l'assurance de transport routier / les moyens de transport a l'international / le transport a l'international / transport a l international / ministere transport quebec travaux routiers
Lois et règlements - Transports Québec
PertinenceRèglement sur la sécurité ferroviaire (RLRQ, chapitre S-3.3, r.2)
Transport maritime
Note : Le ministre des Transports, de la Mobilité durable et de...
Date: 2018-01-14 21:37:01
Thèmes liés : reglement transport routier quebec / securite transport routier / reglement transport routier / transport routier chargement / transport routier ferroviaire
Information sur le réseau routier - Transports Québec
PertinenceInformation sur le réseau routier
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La route est un élément essentiel à l'économie du Québec, assurant partout le déplacement des personnes et des biens. Ainsi, indépendamment de sa densité, de l'importance de sa population et de ses ressources, chaque région doit être desservie par une infrastructure routière. Pour assurer le développement et l'entretien...
Date: 2018-01-14 22:23:24
Thèmes liés : reseau transport routier / ministere transport quebec travaux routiers / ministere transport quebec distance routiere / information transport routier / transport routier au quebec
Permis spéciaux - Transports Québec
PertinencePermis spéciaux
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Le Ministère limite les charges et les dimensions pour les véhicules et ensembles de véhicules routiers dans le but de protéger les infrastructures et d'assurer la sécurité des autres usagers de la route.
Le Code de la...
Date: 2018-01-14 17:23:39
Thèmes liés : vehicules de transport routier / l'assurance de transport routier / reglement transport routier quebec / dimension transport routier / reseau transport routier
Hauteurs libres sous les ponts du Québec - Transports Québec
PertinenceHauteurs libres sous les ponts du Québec
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Afin d'assurer la protection des usagers du réseau routier, la préservation des structures et le déplacement des marchandises, le Ministère rend accessible au public le Répertoire des hauteurs libres .
La présentation des données sur Internet a été privilégiée, puisque l'accès y est aujourd'hui largement répandu...
Date: 2018-01-14 13:33:53
Thèmes liés : ministere transport quebec travaux routiers / ministere des transport travaux routiers / vehicules de transport routier / normes transport routier quebec / transport routier au quebec
Article 633 du Code de la sécurité routière - Transports ...
PertinenceArticle 633 du Code de la sécurité routière
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Lorsque les dimensions ou la charge excèdent celles permises en vertu du Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers , il peut être possible d'obtenir un permis spécial de circulation en effectuant une demande, le cas...
Date: 2018-01-14 17:23:53
Thèmes liés : vehicules de transport routier / l'assurance de transport routier / normes transport routier quebec / reglement transport routier quebec / societe des transport du quebec
Contrats - Transports Québec
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Pour réaliser son mandat, le Ministère fait l'acquisition de biens et de services par la conclusion de contrats de natures diverses. Vous trouverez dans cette page l'information sur ces divers types de contrats. Pour plus d'information concernant l'un des contrats adjugés par le Ministère, veuillez communiquer avec le bureau du Ministère de votre...
Date: 2018-01-14 18:19:25
Thèmes liés : contrat de service de transport / service public transport / gestion d une entreprise de transport
Réseau routier - Transports Québec
PertinenceRéseau routier
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Afin d'assurer une gestion transparente et rigoureuse, le gouvernement s'est doté du Plan québécois des infrastructures . Ce plan précise les montants alloués aux différents projets d'infrastructure et présente les orientations gouvernementales en matière d'investissement dans les...
Date: 2018-01-14 22:23:20
Thèmes liés : reseau transport routier / ministere transport quebec travaux routiers / transport routier au quebec / ministere des transport travaux routiers
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