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convention collective transport public urbain


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    Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992

    Pertinence
    34%

    CHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1

    1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1

    de décentralisation

    1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1

    2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7

    2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...

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    Site : http://www.etudier.com

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    Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM

    Pertinence
    45%

    1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs

    Bibliographie:

    2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...

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    Site : http://www.authorstream.com

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    LOTI - pmoioui.com

    Pertinence
    43%

    Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs

    Article 1er

    (modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)

    Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 1

    Organisation des transports routiers nationaux de personnes

    Pertinence
    51%

    Arrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif aux transports en commun de personnes

    Décision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes

    Les activités de transport routier de personnes hors champ du code des transports

    Les transports routiers regroupent différentes...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

  • 1

    Transport — Wikipédia

    Pertinence
    39%

    Modes de transport[ modifier | modifier le code ]

    Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...

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    Date: 2018-01-12 03:03:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.

    Pertinence
    31%

    Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014

    Validation des acquis de l'expérience  VAE   Transformez votre expérience

    La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...

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    Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com

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    OPCA Transports et Services - Transports urbains ...

    Pertinence
    58%

    2016 c'est   312 entreprises 53 360 salariés 25 708 salariés formés

    Transports urbains - Présentation

    Le Transport public urbain de voyageurs a pour vocation d'assurer pour le compte des services publics régionaux le transport de personnes à l'intérieur d'une agglomération ou d'une région administrative.

    Les moyens de transports pour acheminer les voyageurs peuvent être...

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    Site : http://www.opca-transports.com

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / transport public urbain de voyageurs / convention collective transport public urbain / convention transport public urbain / formation gestion des transports et logistique d'entreprise

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    Convention collective réseaux de transports publics (n ...

    Pertinence
    57%

    Adhésion de l'UNSA transports urbains et interurbains à la convention collective nationale des réseaux

    transports publics urbains de voyageurs

    Changement de dénomination d'un emploi

    Modification du chapitre II de l'annexe I de l'annexe III de la convention collective nationale des réseaux

    transports publics urbains de voyageurs

    Changement de dénomination dans la convention collective...

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    Site : https://www.convention.fr

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / convention collective transport public urbain / convention collective transport public de voyageurs / convention collective transport public / convention transport public urbain

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    Transport public urbain 2018 Convention Collective 3099 ...

    Pertinence
    54%

    Voir tous les avis

    Mise à jour de la convention collective Transport Public Urbain

    21/06/2017 Mise en oeuvre du pacte de responsabilité Accord du 12 Novembre 2014 : Un accord relatif à la mise en oeuvre du pacte de responsabilité dans la branche professionnelle concernée par cette convention collective est entré en vigueur le 29 Avril 2017.

    Cet accord liste un ensemble de mesures à...

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    Date: 2018-01-14 20:28:49
    Site : https://www.juritravail.com

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / convention collective transport public urbain / convention collective transport public de voyageurs / convention collective transport public / convention transport public urbain

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    Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Pertinence
    53%

    > Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Cette rubrique est consacrée à l'ensemble des modes de déplacement alternatifs à la voiture particulière, hormis les transports collectifs réguliers. Ses articles traitent des applications des TIC aux modes actifs individuels, tels que la marche à pied ou le vélo particulier, et aux...

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    Date: 2018-01-14 20:16:28
    Site : http://www.transport-intelligent.net

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    Frais de route - Transport routier - La convention collective

    Pertinence
    50%

    Frais de route dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

    Newsletter hebdo saisir un email

    En savoir plus sur la convention collective transport routier

    Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

    ...de prise de service du...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

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    Liste des exposants 2016 | Transports Publics 2018

    Pertinence
    47%

    Solutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...

    ADM21 / CALAMP

    Stand E44b

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.

    Nos solutions couvrent quat...

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...

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    Site : http://www.transportspublics-expo.com

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    La prise en charge des frais de transport par l'employeur ...

    Pertinence
    45%

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur

    publié le12.01.09 mise à jour08.01.18

    Code du travail Fiches pratiques du droit du travail Rémunération

    Dans les conditions et limites mentionnées dans la présente fiche, l'employeur doit prendre en charge une partie du prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés...

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    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

    Thèmes liés : service public transport personne / frais transport fonction public / service public transport / convention collective transport public de personnes / gestion d'entreprise transport formation

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    Arrete Royal du 03/09/2000 reglant l'intervention de l ...

    Pertinence
    45%

    3 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté royal réglant l'intervention de l'Etat et de certains organismes publics dans les frais de transport des membres du personnel fédéral et portant modification de l' arrêté royal du 20 avril 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 20/04/1999 pub. 29/04/1999 numac 1999002043 source ministere de la fonction publique Arrêté royal...

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

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    Appel d'offre : convention de délégation de service public ...

    Pertinence
    43%

    attribution d'une convention de de le gation de service public pour l'exploitation du service de transport public de Caen la mer, apre s mise en concurrence, selon les dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code ge ne ral des collectivite s territoriales.

    II.3)Objet de la de le gation

    convention de de le gation de service public pour l'exploitation du re seau de transports publics...

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    Site : https://www.francemarches.com

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    urbaniste - Metiers Québec

    Pertinence
    38%

    Selon les données de 2015 :

    Le salaire moyen en début de carrière était de :

    En tant qu'urbaniste :

    -        23,40 $/heure (35 hres/sem) en tant qu'urbaniste-stagiaire et augmente à 27,54 $/heure en tant qu'urbaniste dans le secteur privé

    -         26,82 $/heure (35 hres/sem) en tant qu'urbaniste-stagiaire et augmente à 29,39 $/heure en tant qu'urbaniste à...

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    Date: 2017-10-30 22:02:09
    Site : http://www.metiers-quebec.org

    Thèmes liés : societe de transport de la communaute urbaine de montreal / societe de transport urbain / convention collective transport public urbain / societe de transport de la ville de montreal / convention transport public urbain

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    Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique

    Pertinence
    34%

    Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.

    Affrètement

    Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.

    Affrètement (maritime)

    Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...

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    Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

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    Outplacement - Service public fédéral Emploi, Travail et ...

    Pertinence
    27%

    Entrée en vigueur  

    Le Reclassement professionnel est un ensemble de services et de conseils de guidance fournis pour le compte de l'employeur au profit du travailleur en vue de lui permettre de retrouver le plus rapidement possible un nouvel emploi auprès d'un autre employeur ou de développer une activité professionnelle en tant qu'indépendant.

    Ces services sont fournis par un...

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    Site : http://www.emploi.belgique.be

    Thèmes liés : offres d'emploi transport et logistique / offres d emploi transport logistique / offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / formation gestion des transports et logistique d'entreprise

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    Contrat de ville — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Le contrat de ville doit faire l'objet de révisions sur la base des résultats du dispositif d'évaluation qui sera mis en place compte tenu de sa durée. En effet, si le contrat a vocation à servir de cadre stratégique sur toute sa durée, il doit ménager la capacité d'adaptation des programmes d'action qui peuvent comporter des échéances différentes.

    La participation des habitants[...

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    Date: 2018-01-08 02:26:33
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain / service public transport

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    N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

    Pertinence
    24%

    Résultat net (MEUR)

    Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Le groupe MARC poursuit ses ambitions et recrute des ...

    Pertinence
    24%

    Accueil Accueil  >  Actualité emploi  >  Entreprises qui recrutent  >  Le groupe MARC poursuit ses ambitions et recrute des personnalités audacieuses !

    Entreprises qui recrutent

    Le groupe MARC poursuit ses ambitions et recrute des personnalités audacieuses !

    Fondé en 1876, le Groupe MARC est un acteur incontournable dans les secteurs des travaux publics et du bâtiment. Important groupe...

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    Site : https://www.regionsjob.com

    Thèmes liés : convention collective transport travaux public / salaire d'un chef d'entreprise de transport / offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / transport d'engins tp

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    projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

    Pertinence
    22%

    Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

    PROJET DE LOI

    (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

    portant nouvelle organisation territoriale de la République,

    au nom de M. Manuel VALLS,

    Premier ministre

    ministre de la décentralisation et de la fonction publique

    et M. André VALLINI,

    secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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    Date: 2014-12-05 08:41:49
    Site : senat.fr

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    Projet de loi NOTRe : ce qu’il faut retenir du texte du Sénat

    Pertinence
    18%

    Projet de loi NOTRe : ce qu'il faut retenir du texte du Sénat

    Réforme territoriale

    Projet de loi NOTRe : ce qu'il faut retenir du texte du Sénat

    Publié le 02/06/2015

    o dans : A la une , Dossiers d'actualité , France

    M. Alexandre - AFP

    La Haute-Assemblée a voté, le 2 juin 2015 en deuxième lecture le projet de loi portant Nouvelle organisation territoriale de la République. Au programme :...

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    Site : http://www.lagazettedescommunes.com

    Thèmes liés : projet de creation d'une societe de transport / texte loi transport logistique / convention collective transport public urbain

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    Liste des OPCA par Convention Collective - cpformation.com

    Pertinence
    18%

    Liste des OPCA par Convention Collective

    Liste des OPCA par Convention Collective

    Acteurs du lien social et familial UNIFORMATION

    Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique AFDAS

    Administrateurs et mandataires judiciaires ACTALIANS

    Agences de presse (employés et encadrement) AFDAS

    Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs)  OPCA...

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    Site : http://www.cpformation.com

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / transport public urbain de voyageurs / societe de transport d animaux / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport

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    Tramway de Dijon — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Contexte[ modifier | modifier le code ]

    Le Plan de déplacements urbains (PDU), approuvé en octobre 2000 , avait conclu à la nécessité d'augmenter les performances en vitesse, fréquence, régularité, capacité et lisibilité du réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération dijonnaise [3] , ce qui s'est notamment traduit par la transformation de l'ancien réseau de transports...

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    Date: 2018-01-12 12:46:34
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : appel d offre transport routier / transport public routier en commun de voyageurs / transport en commun de voyageurs / transport public routier collectif de personnes voie de bus / service de transport public routier de personnes

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