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reglementation sociale transport routier


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    SARL Transports Rosec en Bretagne, France et à l ...

    Pertinence
    17%

    SARL TRANSPORTS ROSEC ,

    STOCKAGE ET DISTRIBUTION DANS LE FINISTERE

    Notre société, spécialisée dans le transports, vous propose ses nombreux services tels que le transport exceptionnel, frigorifique, Fond mouvants et bennes céréalière grand volume, Porte-béton, plateaux et benne TP sur toute la France et à l'international. Située à Plouigneau, près de Morlaix dans le nord Finistère,...

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    Site : http://www.transports-rosec.com

  • 2

    Repos compensateur de nuit - Transport routier - La ...

    Pertinence
    25%

    Aménagement et réduction du temps de travail

    ... heures d amplitude durant la période nocturne telle que définie ci-dessus La durée quotidienne du travail effectuée par un personnel ambulancier travailleur de nuit peut excéder heures en moyenne par période de heures sur une période de mois En contrepartie les salariés concernés bénéficient de périodes équivalentes de...

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    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 2

    Transport : La législation Française du travail | Comment ...

    Pertinence
    20%

    Etapes par étapes , Fimo & Permis C/CE

    Bien que la réglementation sociale européenne ait instauré de nouvelles règles notamment pour la manipulation du chronotachygraphe , des temps de repos journaliers et des temps de conduite , le conducteur routier doit s'adapter aussi à la législation de son pays .

    La législation française du travail concerne tous les travailleurs de France mais...

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    Site : http://reseau-transport-routier.com

    Thèmes liés : legislation sur temps travail transport routier / convention collective nationale des transports routiers du 21 decembre 1950 / temps de travail de nuit dans le transport routier / temps de travail journalier transport routier / reglementation temps travail transport routier

  • 2

    Transport international de marchandises, transitaire ...

    Pertinence
    20%

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    Article 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION

    Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution par un "Opérateur de transport et/ ou de logistique", ci-après dénommé l'O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire,...

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    Site : http://www.fauveder.com

  • 1

    Cabotage routier - cat-logistique.com

    Pertinence
    27%

    Temps de conduite

    Le cabotage routier est défini par le règlement 3118/93 du 25 octobre 1993 comme « un transport public routier de marchandises, effectué par une entreprise d'un �?tat membre à titre temporaire, dans un autre �?tat membre sans y disposer d'un siège ou d'un établissement » et  fixe les conditions de son exercice. Il  permet à un transporteur d'un...

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    Site : http://www.cat-logistique.com

  • 1

    France/Monde | Les routiers polonais de Norbert Dentressangle

    Pertinence
    27%

    TRANSPORT/Le groupe leader en Europe fait l'objet d'une enquête pour travail illégal Les routiers polonais de Norbert Dentressangle

    La fameuse marque rouge, leader européen du transport routier de marchandises, fait l'objet d'une enquête pour travail illégal

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    On connaissait le "plombier polonais" mais connaissez-vous le routier roumain, polonais ou portugais ?...

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    Site : http://www.ledauphine.com

  • 1

    Emploi : Transport logistique Lyon - 4950 offres d’emploi ...

    Pertinence
    26%

    Stagiaire Logistique et Transport H/F

    Mylan  -  Saint-Priest, 69800

     ...service Supply. - Gestion des transports et suivi des opérations de dédouanement...  ...êtes en DUT ou BTS Transport et Logistique. - Vous êtes motivé(e),... 

    il y a 3 jours

    Responsable d'exploitation transport/logistique (CDI)

    VEDRA CONSULTING  -  Corbas, 69960 30k EUR a 45k EUR/an

     ...agence. H/F De formation...

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    Site : https://fr.jooble.org

  • 1

    Temps d'amplitude des routiers [Résolu] - Droit-finances.net

    Pertinence
    24%

    Ventdest77 991 Messages postés dimanche 26 juillet 2009Date d'inscriptionContributeurStatut 30 novembre 2017 Dernière intervention - 26 févr. 2011 à 21:07

    Bonsoir Dom91,

    Je ne sais pas d'où vous tenez vos informations, mais il n'y aurait plus aucune entreprise française de transport sur la route si l'on appliquait vos chiffres...

    Le terme amplitude n'existe plus en soit dans la législation...

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    Date: 2017-12-11 12:02:17
    Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

    Thèmes liés : reglementation sociale europeenne transport routier / reglementation transport routier temps de conduite / reglementation sociale transport routier marchandise / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / chef d'entreprise de transport routier

  • 1

    ALTRANS : ACCUEIL

    Pertinence
    24%

    NOS ENGAGEMENTS

    Altrans, spécialiste dans le transport routier de marchandises depuis de nombreuses années, a su traverser les dernières décennies faisant preuve de volonté et d'innovation.

    Cette réussite est également basée sur des facteurs clés tels que les hommes et les femmes de l'entreprise ainsi que sur les infrastructures mises en place.

    Dans cette optique, Altrans...

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    Site : http://www.altrans.fr

    Thèmes liés : chef d'entreprise de transport routier / l'assurance de transport routier / formation gestion des transports et logistique d'entreprise / gestion de transport et logistique d'entreprise / reglementation sociale transport routier marchandise

  • 1

    Créer une entreprise de transport de personnes

    Pertinence
    23%

    Pour une entreprise de transport : tout commence après l'obtention de la capacité professionnelle.

    La « capacité professionnelle » correspond en quelque sorte au diplôme de transporteur, et permet de d'utiliser à des fins commerciales des véhicules de transport de personnes. Ce passe-droit peut s'obtenir de deux façons :

    L'attestation de capacité professionnelle s'obtient :

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    Site : https://www.l-expert-comptable.com

  • 1

    Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...

    Pertinence
    21%

    Description de la formation

    Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.

    L'entreprise et le droit civil et commercial

    Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales

    Définir la capacité pour être...

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    Site : https://www.aftral.com

  • 1

    La réglementation du transport routier de marchandises ...

    Pertinence
    20%

    Les aptitudes professionnelles

    Le gestionnaire de transport doit détenir une attestation de capacité professionnelle :

    - pour le transport lourd (plus de 3,5 t), elle peut être obtenue par examen, ou, sous certaines conditions, par expérience professionnelle ou équivalence de diplôme.

    - pour le transport léger (moins de 3,5 t), elle peut être obtenue en suivant une formation de 105 heures...

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    Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr

    Thèmes liés : formation attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de marchandises / capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite professionnelle transport routier / formation attestation de capacite transport routier lourd / attestation capacite transport marchandise par equivalence

  • 1

    Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.

    Pertinence
    20%

    Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014

    Validation des acquis de l'expérience  VAE   Transformez votre expérience

    La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...

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    Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com

  • 1

    Transport de marchandises, attestation de capacité ...

    Pertinence
    19%

    Attestation de capacité en transport de marchandises (+3,5 tonnes)

    Attestation de capacité

    transport de marchandises (+3,5 tonnes)

    Maîtriser les différentes dispositions et obligations qui doivent être respectées dans l'activité de transporteur routier de marchandises, utilisant des véhicules de plus de 3,5 tonnes de poids total autorisé en charge (PTAC).

    Conformément au règlement (CE) n° 1071/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009.

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    Date: 2018-01-14 14:09:05
    Site : http://www.promotrans.fr

    Thèmes liés : attestation capacite transport marchandise / capacite professionnelle de transport routier de marchandises / formation attestation de capacite transport routier / attestation de capacite transport routier / attestation de transport de marchandise

  • 1

    Transport et logistique - Carsat Alsace-Moselle

    Pertinence
    17%

    Quels sont les principaux documents de référence en matière de santé/sécurité au travail dans le domaine du transport et de la logistique ?

    Brochure INRS ED 935 : Le risque routier. Un risque professionnel à maîtriser

    Un guide de bonnes pratiques élaboré avec les partenaires sociaux incluant des exemples, des conseils et des rappels réglementaires.

    Disponible à la CRAM et en ligne sur...

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    Date: 2018-01-14 18:50:51
    Site : http://www.carsat-alsacemoselle.fr

    Thèmes liés : secteur professionnel du transport routier / secteur du transport routier de marchandises / formation gestion des transports et logistique d'entreprise / gestion de transport et logistique d'entreprise / transport et logistique d entreprise

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    Transport routier international Offres d'emploi - Yakaz

    Pertinence
    28%

    Laval 53000, France - il y a 1 mois sur ouestjob.com

    EmploiLactalis affréteur bac+2

    Nous recherchons un(e) Affréteur Transport Routier International H/F.Nos challenges :Rattaché au Responsable Exploitation Transport Européen de notre Division Logistique, vous intégrez une équipe d'exploitation et ...européens.Notre Objectif : Rendre disponible nos produits à l'ensemble des consommateurs...

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    Site : https://emploi.yakaz.fr

  • 0

    Chauffeur de poids-lourd — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Conduite d'un véhicule destiné au transport et à la livraison de marchandises.

    Entretien courant de ce véhicule.

    Peut assurer le chargement et le déchargement des marchandises.

    Relation courante avec ses clients*.

    Selon la distance parcourue (transport local à international), le conducteur peut être amené à s'éloigner de son domicile pour des périodes plus ou moins longues. Les...

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    Date: 2018-01-14 13:29:06
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / reglementation sociale europeenne transport routier / assurance vehicule de transport de marchandise / reglementation sociale transport routier marchandise / vehicule de transport de marchandise code

  • 0

    Offre emploi Directeur Transport Routier H/F Verinis ...

    Pertinence
    25%

    11 janvier 2018 CDI Saint-Cyr-sur-Loire - 37

    Management : Non renseigné

    VERINIS solutions recrutement recherche pour son client.

    Spécialiste du transport de marchandises, vous avez envie d'évoluer dans un groupe en pleine mutation !

    Rejoignez Le Groupe BERT, un spécialiste à taille humaine (30 sites en France, 1200 collaborateurs, CA 150MEUR) du transport routier et de la logistique depuis...

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    Site : https://www.cadreo.com

  • 0

    Offres d'emploi | Transports - jobillico.com

    Pertinence
    25%

    Sélectionner plusieurs

    C'est dans les airs, sur la mer, mais aussi sur la terre que l'industrie du transport déploie son éventail d'opportunités.

    L'industrie comprend cinq secteurs bien distincts : le transport routier, le transport maritime, le transport aérien, le transport ferroviaire et d'autres services de soutien logistique. Ils comprennent à la fois le transport de...

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    Site : https://www.jobillico.com

  • 0

    Aménagement du temps de travail (transport routier, gens ...

    Pertinence
    24%

    Emploi et travail

    Réunion de la délégation du 28 avril 1999

    Communication de M. Simon Sutour sur le projet de décision E 1189 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les secteurs exclus du champ d'application de la directive 93/104/CE

    Avec la directive 93/104 du 23 novembre 1993, l'Union européenne s'était dotée d'un cadre général sur l'aménagement du temps de travail....

    Lire la suite

    Date: 2017-08-10 14:16:33
    Site : senat.fr

  • 0

    Aménagement du temps de travail (transport routier, gens ...

    Pertinence
    24%

    Emploi et travail

    Réunion de la délégation du 28 avril 1999

    Communication de M. Simon Sutour sur le projet de décision E 1189 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les secteurs exclus du champ d'application de la directive 93/104/CE

    Avec la directive 93/104 du 23 novembre 1993, l'Union européenne s'était dotée d'un cadre général sur l'aménagement du temps de travail....

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    Date: 2017-08-10 14:16:33
    Site : senat.fr

  • 0

    Le transport ferroviaire de marchandises comme alternative ...

    Pertinence
    24%

    Le transport ferroviaire de marchandises comme alternative au "tout routier" ?

    Résumé de l'exposé

    "Le transport ferroviaire a connu dans la seconde moitié du XIXe siècle un véritable âge d'or. Cette situation enviable [n'a pas survécu] à l'émergence de concurrents redoutables pour le transport ferré, apparus dans la première moitié du XXe siècle" . Le transport de marchandises est...

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    Site : https://docs.school

    Thèmes liés : fret transport routier marchandise / transport marchandise ferroviaire / transport routier de marchandises europeen / cout transport marchandise routier / prix du transport routier de marchandises

  • 0

    Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport

    Pertinence
    23%

    Qu'est ce que la législation ?

    Cadre réglementaire :

    Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...

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    Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr

  • 0

    Exploitant transport routier de... , Cabinet conseil en ...

    Pertinence
    23%

    Cabinet conseil en recrutement KYOSEI

    Rattaché au Directeur d"exploitation, vous intervenez au sein d'une équipe d'exploitation performante et aurez en charge les fonctions suivantes : - la gestion du planning de zone courte et moyenne (-500 Kms) - le management d'une équipe de 30 conducteurs - la gestion des...

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    Site : https://www.france-emploi.com

    Thèmes liés : cabinet de recrutement transport routier / reglementation sociale transport routier / formation conducteur du transport routier / recherche exploitant transport routier

  • 0

    Temps de conduite et de repos dans le transport routier.

    Pertinence
    22%

    Conduite continue : jusqu'à 6h = 750 euros

    Conduite continue: au delà de 6h = 1500 euros

    Repos journalier: au moins 6h = 750 euros

    Conduite journalière: < à 2h = 750 euros

    Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros

    Conduite journalière: > à 2h =750 euros

    Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros

    Conduite hebdomadaire: < à 14h = 750 euros

    Récidive de repos < à 6h = 3 000 euros

    Conduite...

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    Site : http://www.domformateur.com

  • 0

    Attestation de capacité de transport routier léger de ...

    Pertinence
    22%

    Attestation de capacité de transport routier léger de voyageurs (9 places)

    Stage accéléré 8 jours en présentiel + E-learning

    Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.

    lieu_hidden *

    date_hidden *

    session_id_hidden *

    Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre...

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    Site : https://www.ifrac-formation.com

  • 0

    Les métiers de la logistique et des transports

    Pertinence
    22%

    Les métiers de la logistique et des transports

    <comment title=" Début code menu google " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Début code menu google -->

    <comment title=" Fin code menu google " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin code menu google -->

    <comment title=" Debut Code lsconsulting" xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!--...

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    Site : http://logistiqueconseil.org

  • 0

    Fédération, Belge, Transporteurs - Tout

    Pertinence
    21%

    Des 60 tonnes sur les routes? - La DH

    C'est en tout cas le souhait de la Fédération belge des transporteurs (Febetra). En ce qui concerne le transport routier, une directive européenne autorise les différents pays membres d'instaurer une réglementation spécifique, explique Isabelle De Maegd, de le Febetra.  [...] C'est que pour laisser rouler en Belgique des camions de 25 mètres, il...

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    Site : http://actualite-generale.dhnet.be

  • 0

    Capacité de transport: 5 étapes essentielles

    Pertinence
    20%

    Source : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. 

    Obtenir sa capacité professionnelle de transport

    L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.

    Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...

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    Site : https://www.legalstart.fr

  • 0

    Réglementation routière - equipement.gov.ma

    Pertinence
    20%

    Code de la route et textes d'application

    Les multiples insuffisances du code de la route de 1953 et ses textes d'application accentuée par le développement technologique, l'extension du parc automobile et l'expansion démographique constituaient les motivations principales de l'adoption d'un nouveau code de la route.

    L'adoption de la loi n° 52-05 portant code de la route a nécessité cinq...

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    Site : http://www.equipement.gov.ma

    Thèmes liés : droit transport routier international marchandise / transport routier national et international / transport routier international de marchandise / transport routier marchandise national / secteur du transport routier de marchandises

  • 0

    Attestation de capacité professionnelle de transport ...

    Pertinence
    20%

    Objectifs de formation

    Préparer l'examen national visant l'obtention de la Capacité Professionnelle de transport routier de marchandises sur véhicules de plus de 3,5 tonnes.

    Public et prérequis

    Maîtriser le socle commun de connaissances et de compétences

    Durée et lieu de formation

    140 h + 35 h Révisions

    140 h + 35 h Révisions

    "Révision +"

    140 h + 70 h Révisions

    140 h + 70 h...

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    Site : http://www.forget-formation.com

  • 0

    La réglementation du transport routier de voyageurs - Je ...

    Pertinence
    20%

    Le gestionnaire de transport doit obtenir une attestation de capacité professionnelle.

    Pour les véhicules excédant 9 places, la capacité professionnelle peut être obtenue par examen, ou sous certaines conditions, par expérience professionnelle ou équivalence de diplôme.

    Pour le transport léger (véhicules n'excédant pas 9 places, conducteur compris), la capacité professionnelle peut...

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    Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr

    Thèmes liés : capacite professionnelle transport routier / titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / gestion d'entreprise transport formation / gestion d une entreprise de transport

  • 0

    Et si on lançait un vrai plan Marshall pour le port du Havre

    Pertinence
    20%

    Economie France Grands projets

    Les difficultés auxquelles se confronte aujourd'hui le port du Havre ne sont que le symptôme de la dérive de tout un système. Face au danger de voir la situation se dégrader, le candidat présidentiel Jacques Cheminade, dans une déclaration , a affirmé qu'il partageait la colère du Havre et reconnaissait la nécessité d'un effort conséquent...

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    Date: 2018-01-14 15:19:17
    Site : http://www.solidariteetprogres.org

  • 0

    Formations aux transports de marchandises - cfpr.fr

    Pertinence
    19%

    Conduite économique & rationnelle

    FIMO MARCHANDISES

    La formation FIMO permet d'utiliser professionnellement son permis C1, C ou CE sauf exemptions. La FIMO a une valeur Européenne.  La responsabilité de la FIMO est assuré par l'employeur. Les contrôles sont effectués par la DREAL. L'obtention de la FIMO est prouvée par la carte de qualification du conducteur.

    Les conducteurs ayant obtenu...

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    Site : http://www.cfpr.fr

    Thèmes liés : formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / l'assurance de transport routier / formation formateur entreprise transport / vehicule affecte au transport de marchandise

  • 0

    Accueil - PTTC

    Pertinence
    19%

    PTTC asbl se positionne comme le centre de référence pour la formation continue des chauffeurs routiers et des entrepreneurs du secteur Transport & Logistique.

    PTTC asbl regroupe différents acteurs majeurs du secteur de la formation, spécialisés dans le transport, et possédant chacun de nombreuses années d'expérience.

    Formations continue : chauffeurs permis C - CE

    PTTC est agréé par le...

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    Site : http://www.pttc.be

    Thèmes liés : formation logistique transport routier / centre de formation de transport et logistique / secteur transport et logistique / logistique et transport formation / centre de formation de transport routier

  • 0

    La durée légale du travail - Temps de travail - Ministère ...

    Pertinence
    19%

    La durée légale du travail

    La durée légale du travail

    publié le18.09.15 mise à jour07.12.17

    Fiches pratiques du droit du travail Horaires de travail

    La durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente-cinq heures par semaine, pour toutes les entreprises quel que soit leur effectif. Il s'agit d'une durée de référence, un seuil à partir duquel, sauf...

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    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

    Thèmes liés : duree legale du travail transport routier / temps de travail effectif transport routier / duree hebdomadaire travail transport routier / duree travail transport routier marchandises / duree travail transport routier

  • 0

    Titre Professionnel Conducteur(trice) du transport routier ...

    Pertinence
    19%

    Titre Professionnel Conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs

    Stage de 12 semaines (3 mois)

    Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.

    lieu_hidden *

    date_hidden *

    session_id_hidden *

    Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.

    Veuillez...

    Lire la suite

    Site : https://www.ifrac-formation.com

  • 0

    SARL Transports Rosec en Bretagne, France et à l ...

    Pertinence
    17%

    SARL TRANSPORTS ROSEC ,

    STOCKAGE ET DISTRIBUTION DANS LE FINISTERE

    Notre société, spécialisée dans le transports, vous propose ses nombreux services tels que le transport exceptionnel, frigorifique, Fond mouvants et bennes céréalière grand volume, Porte-béton, plateaux et benne TP sur toute la France et à l'international. Située à Plouigneau, près de Morlaix dans le nord Finistère,...

    Lire la suite

    Site : http://www.transports-rosec.com

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