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convention collective nationale du transport de marchandises


66 articles

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    Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM

    Pertinence
    27%

    1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs

    Bibliographie:

    2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...

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    Site : http://www.authorstream.com

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    Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.

    Pertinence
    35%

    Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014

    Validation des acquis de l'expérience  VAE   Transformez votre expérience

    La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...

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    Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com

  • 1

    Info Services - Conditions de Transport - FedEx | France

    Pertinence
    30%

    &ampampampampampampampampampampampampampampampltp&ampampampampampampampampampampampampampampampgtYour browser does not support iframes.

    CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE FEDEX EXPRESS FRANCE (Au 01/05/2017)

    1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION

    Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution des prestations

    de transport national et international exécutées par FedEx...

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    Date: 2017-05-03 08:52:01
    Site : fedex.com

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    Organisation des transports routiers nationaux de personnes

    Pertinence
    27%

    Arrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif aux transports en commun de personnes

    Décision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes

    Les activités de transport routier de personnes hors champ du code des transports

    Les transports routiers regroupent différentes...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

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    CGV | GLS transporteur de colis

    Pertinence
    25%

    Conditions Générales de Vente

    Conditions Générales de Vente

    General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017

    INTRODUCTION

    General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...

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    Site : gls-group.eu

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    Info Services - Conditions de Transport - FedEx | Belgique

    Pertinence
    20%

    &ampampampampampampampampampampampampampampampltp&ampampampampampampampampampampampampampampampgtYour browser does not support iframes.

    Conditions de Transport

    NOTE PREALABLE IMPORTANTE

    Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines...

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    Date: 2017-06-22 13:13:19
    Site : fedex.com

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    Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence

    Pertinence
    36%

    de Jean Belotti

    Présentation de l'éditeur

    Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...

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    Date: 2017-07-24 08:49:52
    Site : http://www.faq-logistique.com

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    Transports d'aliments - fromag.com

    Pertinence
    35%

    Si l’engin est doté de dispositifs thermiques amovibles ou non autonomes, les marques d’identification seront complétées par la lettre X.

    Exemple d’une marque d’identification

    FRA Engin frigorifique renforcé

    5 - 2003 mois (mai) d’expiration de la validité de l’attestation

    année d’expiration de la...

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    Date: 2009-09-22 22:00:00
    Site : http://www.fromag.com

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    N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

    Pertinence
    32%

    Résultat net (MEUR)

    Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport

    Pertinence
    28%

    Qu'est ce que la législation ?

    Cadre réglementaire :

    Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...

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    Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr

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    recherche - Attestataire Capacité Gestionnaire Transport ...

    Pertinence
    28%

    > A quelle fonction prétendre avec une Capacité Professionnelle de Transport?

    Publié par Jean Joseph Lecomte dans Emploi · 4/10/2014 12:42:06

    Tags: Certificat ,  Capacité ,  Transport ,  emploi ,  recherche ,  emploi ,  gestionnaire ,  transport ,  attestation ,  capacite ,  Attestation ,  de ,  Capacité ,  Transport ,  prestataire ,  de ,  services ,  transport

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    Site : http://attestatairecapacite.free.fr

    Thèmes liés : attestation capacite transport marchandise / emploi capacite transport marchandises / capacite de transport de marchandise / emploi entreprise transport / attestation de transport de marchandise

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    Temps de conduite et de repos dans le transport routier.

    Pertinence
    28%

    Conduite continue : jusqu'à 6h = 750 euros

    Conduite continue: au delà de 6h = 1500 euros

    Repos journalier: au moins 6h = 750 euros

    Conduite journalière: < à 2h = 750 euros

    Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros

    Conduite journalière: > à 2h =750 euros

    Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros

    Conduite hebdomadaire: < à 14h = 750 euros

    Récidive de repos < à 6h = 3 000 euros

    Conduite...

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    Site : http://www.domformateur.com

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    Évaluation du programme de sûreté du fret aérien ...

    Pertinence
    27%

    Évaluation du programme de sûreté du fret aérien

    Évaluation du programme de sûreté du fret aérien

    Architecture des activités de programme

    Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

    Sûreté : Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite

    Agence des services frontaliers du Canada

    Certified Cargo...

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    Site : tc.gc.ca

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    Liaison Seine-Escaut — Wikipédia

    Pertinence
    22%

    « Dès le commencement du dix-huitième siècle, on comprit combien il serait important, pour les intérêts généraux de la France, d'établir une grande ligne de navigation entre le Nord et le Midi de ce royaume. »

    -- B.L. de Rive,

    Précis historique et statistique des canaux et rivières navigables de la Belgique et d'une partie de la France, 1835 [7]

    Le canal Crozat[ modifier | modifier...

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    Date: 2018-01-08 03:17:10
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : transport routier europe de l'est / transport routier international nord pas de calais / transport routier nord pas de calais / transport routier national ile de france / pollution de l'air transport routier

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    FedEx - Info Services - Conditions de Transport

    Pertinence
    20%

    conditions de transport distinctes s'appliquent. Veuillez vous référer à www.fedex.com/ukservices/services/terms.html pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés à l'intérieur du Royaume-Uni et à www.fedex.com/in/domestic/services/terms/ pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés en Inde (Note : les adresses URL...

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    Date: 2014-01-28 13:58:44
    Site : fedex.com

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    Votre devis | MotoByCat

    Pertinence
    18%

    Une personne physique ou morale, professionnelle ou particulier (ci-après le « Client »).

    Le Client, lorsqu'il est une personne physique, garantit qu'il est majeur.

    Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales.

    Il est précisé que l'établissement responsable de l'offre de service contenue sur le Site est...

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    Date: 2018-01-14 13:41:29
    Site : http://www.motobycat.com

    Thèmes liés : societe de transport de colis en france / societe de transport de personne ile de france / transport l express / societe de transport en commun ile de france / tarif transport marchandise france

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