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    SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Pertinence
    36%

    SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

    Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.

    Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au

    - MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .

    Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...

    Lire la suite

    Date: 2017-04-02 07:26:14
    Site : http://www.fbls.net

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    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    23%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 14:57:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    23%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

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    Date: 2018-01-08 14:57:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    23%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

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    Date: 2018-01-08 14:57:16
    Site : https://fr.wikipedia.org

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