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capacite financiere transport routier


58 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

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    Conditions générales d'utilisation - Chronotruck

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    23%

    Art 1 - Domaine et champs d'application

    Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...

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    Site : https://www.chronotruck.com

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    Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...

    Pertinence
    21%

    Description de la formation

    Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.

    L'entreprise et le droit civil et commercial

    Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales

    Définir la capacité pour être...

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    Site : https://www.aftral.com

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    L'activité du transport routier de marchandises - Je suis ...

    Pertinence
    17%

    L'activité du transport routier de marchandises Dernière mise à jour le 02/10/2017

    L'installation

    Malgré le durcissement des conditions d'accès à la profession, les créations restent de loin le mode d'installation le plus répandu. Beaucoup d'anciens salariés achètent leur propre camion pour se mettre à leur compte. Ils peuvent ensuite s'associer avec un autre indépendant ou travailler...

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    Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr

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    Déclarer ma capacité financière - DREAL Centre-Val de Loire

    Pertinence
    23%

    Déclarer ma capacité financière

    publié le 19 février 2014 (modifié le 9 décembre 2015)

    Chaque année, dans les 6 mois suivant la clôture de l'exercice comptable, le responsable légal de l'entreprise est tenu d'adresser à la DREAL :

    le formulaire de « déclaration annuelle relative à la sous-traitance » à l'aide du formulaire cerfa_14605 (format pdf - 77.3 ko - 21/03/2014)

    la liasse fiscale correspondante, certifiée par un expert comptable,...

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    Date: 2018-01-14 22:09:09
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : adresse d entreprise de transport / gestion d'entreprise transport formation / gestion d une entreprise de transport / transport d entreprise / gestion entreprise transport routier

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    Comment louer sa capacité transport sans risque [Résolu]

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    22%

    Personne ne peut être dégagé d'une responsabilité pénale. On doit toujours respecter la loi. En cas de non respect, c'est la justice qui détermine la responsabilité pénale ou non de la personne responsable : le gérant ou l'attestataire de capacité ou les deux en même temps. Le responsable ou le gérant peut vous écrire je vous dégage de toute responsablité pénale : ce n'est pas...

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    Date: 2018-01-11 15:35:45
    Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

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    Attestation de capacité de transport - Droit-finances.net

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    19%

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    Attestation de capacité de transport

    mayanico - 28 juin 2010 à 16:47 - Dernière réponse : Ventdest77 993 Messages postés dimanche 26 juillet 2009Date d'inscriptionContributeurStatut 21 décembre 2017 Dernière intervention

    Entreprise et sociétés Posez votre question Signaler Répondre au...

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    Date: 2017-12-13 18:09:39
    Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

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    Et si on lançait un vrai plan Marshall pour le port du Havre

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    19%

    Economie France Grands projets

    Les difficultés auxquelles se confronte aujourd'hui le port du Havre ne sont que le symptôme de la dérive de tout un système. Face au danger de voir la situation se dégrader, le candidat présidentiel Jacques Cheminade, dans une déclaration , a affirmé qu'il partageait la colère du Havre et reconnaissait la nécessité d'un effort conséquent...

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    Date: 2018-01-14 15:19:17
    Site : http://www.solidariteetprogres.org

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    Berliet — Wikipédia

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    18%

    Article connexe : Marius Berliet .

    Marius Berliet ( 21 janvier 1866 - 17 mai 1949), fils aîné d'un "canut" [2] qui a sept enfants, construit son premier moteur en 1894 et sa première voiture en 1895 dans un appentis de la maison familiale [3] . En 1899 , il s'installe comme " constructeur automobile " 56 rue Sully sur 90 m2 , puis rue Michel Perret sur 450 m2 . En 1902 , il reprend...

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    Date: 2018-01-14 09:33:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

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