Convention collective des transports routiers et activités ...

Transports routiers et activités auxiliaires du transport

Numéro de brochure JO

Code NAF/APE

4942Z , 602B , 602G , 602L , 602M , 602N , 602P , 631E , 634A , 634B , 634C , 641C , 712A , 746Z , 851J , 4939A , 4939B , 602B , 602G

Présentation de la convention collective

La présente collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport, règlent les rapports...

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Site : https://www.legisocial.fr

Chapitre 1 — Le transport de produits dangereux

Le transport des produits dangereux doit être géré de manière à réduire les risques de déversement et de rejet et leur impact.

Constatations

Transports Canada ne dispose pas d'une approche cohérente pour planifier et mettre en oeuvre ses activités de vérification de la conformité. Par conséquent, le Ministère ne peut garantir que les emplacements sont inspectés en fonction du...

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Site : http://www.oag-bvg.gc.ca

Transport des marchandises : Entreprises Québec

  Transport des marchandises

Transport des marchandises

Expédier de la marchandise à l'étranger peut s'avérer laborieux et délicat. Vous devez entre autres choisir le type de transport qui correspond à vos besoins et à votre budget. Vous devez également tenir compte de plusieurs particularités liées aux conditions internationales de ventes (incoterms), à l'emballage, aux assurances et...

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Site : http://www2.gouv.qc.ca

Transport d'animaux vivants en Belgique- ATA

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Transport animalier pour la Belgique

Transport d'animaux vivants à destination de la Belgique: comment faire ?

Vous souhaitez exporter votre animal (cochon d'inde, chien, chat etc.) à destination de la Belgique?

Air Transport Animal, spécialiste du transport d'animaux vivants, vous permet d'avoir toutes les informations administratives,...

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Site : http://www.airtransportanimal.com

Thèmes liés : transport international animaux vivants / transport international animaux compagnie / transport international animaux / compagnie de transport international belgique / international air transport association

Information - C.H. Express Inc. Transport Routier Longue ...

» Information

Spécialisé en transport général au Canada, aux États-Unis et au Mexique

Partenaire de confiance, spécialiste du transport routier par camion, régulier ou hors-normes, en flat bed, drop deck, fardier et autres types de remorques , desservant le Canada, les États-unis et le Mexique ; un transporteur et un intermédiaire en transport (3PL) d'exception!

À ses débuts, C.H....

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Site : http://www.chexpressinc.com

Thèmes liés : transport express international inc / express transport services inc / express transport inc / transport express a l'international / transport l express

Les programmes de maintenance aéronautique : méthodologie ...

La maintenance d'un avion de transport est réalisée sous la responsabilité de l'exploitant selon un programme qu'il doit élaborer et faire approuver par l'aviation civile de son pays. Cette règle découle des accords régissant le transport commercial international tel que recommandé par l'OACI.

Pour permettre à leurs clients de satisfaire à ces obligations avec le meilleur niveau...

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Site : https://www.lajauneetlarouge.com

Thèmes liés : international air transport association certification / international air transport association / le transport a l'international / transport a l international / association du transport aerien international

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Mercredi 03.01.07

1 Code pénal

18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389

2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS

22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389

11 DECEMBRE 2006. -...

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Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : contrat de transport international ferroviaire des marchandises / convention relative au contrat de transport international de marchandises / contrat de transport article code civil / transport ferroviaire international / creation d'une societe de transport de personnes

Agence de voyages - Fiches conseils - cession-commerce.com

L'agence de voyages est une société commerciale dirigée par une personne physique ou morale qui propose des prestations touristiques variées : voyages, séjours individuels ou collectifs, titres de transport (billets de bus, train ou avion), réservations d'hébergement.

Contexte actuel

Bien que les loisirs n'aient jamais occupé une place aussi importante dans une société qui, en...

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Site : https://www.cession-commerce.com

Thèmes liés : international air transport association / le transport a l'international / les moyens de transport a l'international / transport a l international / international air transport