Articles pour le thème  »

transport maritime ordre public


16 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 16

    Section 1 : Les différents modes de transport de marchandises

    Pertinence
    45%

    Le transport de marchandises s'effectue à travers les modes de transport suivants :

    - Transport terrestre : transport routier et transport ferroviaire

    - Transport maritime

    - Transport par voie d'eau intérieure : transport fluvial ou par canaux

    - Transport aérospatial : transport aérien et transport spatial

    - Transport combiné : transport multimodal ou transport plurimodal

    Il faut signaler...

    Lire la suite

    Site : http://www.institut-numerique.org

  • 12

    Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain

    Pertinence
    18%

    48 000 < M <= 72 000 

    L'autorisation individuelle peut être : 

    - au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ; 

    - permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...

    Lire la suite

    Site : http://www.alloforain.com

  • 3

    LOTI - pmoioui.com

    Pertinence
    43%

    Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs

    Article 1er

    (modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)

    Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...

    Lire la suite

    Site : http://www.pmoioui.com

  • 2

    Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...

    Pertinence
    44%

    Appel D'offre Transport De Marchandise

    Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)

    1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés

    23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.

    https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/

    2 Offres De Transport Routier De...

    Lire la suite

    Site : http://www.je-cherche.info

  • 1

    Transport de marchandises — Wikipédia

    Pertinence
    39%

    Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.

    Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe  siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et l'invention du container et de la palette de manutention...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 02:17:15
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Transport — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    Modes de transport[ modifier | modifier le code ]

    Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-12 03:03:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 14:57:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Le point sur les transports au Canada : transport routier ...

    Pertinence
    22%

    *    Aéronefs immatriculés, autres que les ULM, selon le Règlement de l'aviation canadien.

    Source : Transports Canada (2004), p. 21.

    Depuis 1999, Vol 2005 sert de cadre à la sécurité de l'aviation civile.  Il visait à réduire la moyenne quinquennale d'accidents mortels et non mortels de 25 p. 100 et à accroître la confiance du public dans la sécurité ...

    Lire la suite

    Date: 2011-05-09 15:08:16
    Site : https://lop.parl.ca

  • 0

    Transport de marchandises — Wikipédia

    Pertinence
    40%

    Le contrat de transport de marchandises[ modifier | modifier le code ]

    Le contrat de transport de marchandises est un contrat commercial. Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport.

    En transport routier de marchandises et en transport ferroviaire , le document se nomme légalement lettre de voiture (anciennement ou usuellement récépissé de...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 02:17:15
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Transport de marchandises - Wikimonde

    Pertinence
    39%

    Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.

    Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe  siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et l'invention du container et de la palette de manutention...

    Lire la suite

    Site : https://wikimonde.com

  • 0

    Documents de la logistique internationale

    Pertinence
    39%

    <comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->

    <comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->

    Documents de la logistique internationale

    Mise en garde :

    Comme cela est le cas de nombreux...

    Lire la suite

    Site : http://logistiqueconseil.org

  • 0

    Contrat de transport — Wikipédia

    Pertinence
    38%

    Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.

    Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 02:19:59
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 14:57:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Transport en commun — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]

    Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .

    La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 14:57:16
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Contrat de transport de marchandises - FRET 2000 Express ...

    Pertinence
    21%

    Contrat de transport de marchandises

    octobre 09 2016

    Posted by admin In transport , Transport routier 0 comment

    Le contrat de transport de marchandises pour compte d'autrui (ou transport public) est un contrat commercial tel que défini par les articles 1101 et suivants du Code civil . Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport. Ce document va faire...

    Lire la suite

    Site : https://fret2000-express.fr

  • 0

    N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

    Pertinence
    21%

    Résultat net (MEUR)

    Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

16 Ressources