Articles pour le thème  »

convention collective transport public urbain de voyageurs


18 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 40

    Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992

    Pertinence
    40%

    CHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1

    1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1

    de décentralisation

    1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1

    2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7

    2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...

    Lire la suite

    Site : http://www.etudier.com

  • 6

    Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM

    Pertinence
    45%

    1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs

    Bibliographie:

    2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...

    Lire la suite

    Site : http://www.authorstream.com

  • 3

    LOTI - pmoioui.com

    Pertinence
    43%

    Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs

    Article 1er

    (modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)

    Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...

    Lire la suite

    Site : http://www.pmoioui.com

  • 1

    Transport — Wikipédia

    Pertinence
    40%

    Modes de transport[ modifier | modifier le code ]

    Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-12 03:03:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.

    Pertinence
    34%

    Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014

    Validation des acquis de l'expérience  VAE   Transformez votre expérience

    La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...

    Lire la suite

    Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com

  • 0

    OPCA Transports et Services - Transports urbains ...

    Pertinence
    63%

    2016 c'est   312 entreprises 53 360 salariés 25 708 salariés formés

    Transports urbains - Présentation

    Le Transport public urbain de voyageurs a pour vocation d'assurer pour le compte des services publics régionaux le transport de personnes à l'intérieur d'une agglomération ou d'une région administrative.

    Les moyens de transports pour acheminer les voyageurs peuvent être...

    Lire la suite

    Site : http://www.opca-transports.com

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / transport public urbain de voyageurs / convention collective transport public urbain / convention transport public urbain / formation gestion des transports et logistique d'entreprise

  • 0

    Convention collective réseaux de transports publics (n ...

    Pertinence
    58%

    Adhésion de l'UNSA transports urbains et interurbains à la convention collective nationale des réseaux

    transports publics urbains de voyageurs

    Changement de dénomination d'un emploi

    Modification du chapitre II de l'annexe I de l'annexe III de la convention collective nationale des réseaux

    transports publics urbains de voyageurs

    Changement de dénomination dans la convention collective...

    Lire la suite

    Site : https://www.convention.fr

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / convention collective transport public urbain / convention collective transport public de voyageurs / convention collective transport public / convention transport public urbain

  • 0

    Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Pertinence
    55%

    > Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Modes actifs, transports partagés et alternatifs

    Cette rubrique est consacrée à l'ensemble des modes de déplacement alternatifs à la voiture particulière, hormis les transports collectifs réguliers. Ses articles traitent des applications des TIC aux modes actifs individuels, tels que la marche à pied ou le vélo particulier, et aux...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:16:28
    Site : http://www.transport-intelligent.net

  • 0

    Transport public urbain 2018 Convention Collective 3099 ...

    Pertinence
    54%

    Voir tous les avis

    Mise à jour de la convention collective Transport Public Urbain

    21/06/2017 Mise en oeuvre du pacte de responsabilité Accord du 12 Novembre 2014 : Un accord relatif à la mise en oeuvre du pacte de responsabilité dans la branche professionnelle concernée par cette convention collective est entré en vigueur le 29 Avril 2017.

    Cet accord liste un ensemble de mesures à...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:28:49
    Site : https://www.juritravail.com

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / convention collective transport public urbain / convention collective transport public de voyageurs / convention collective transport public / convention transport public urbain

  • 0

    Frais de route - Transport routier - La convention collective

    Pertinence
    50%

    Frais de route dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

    Newsletter hebdo saisir un email

    En savoir plus sur la convention collective transport routier

    Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

    ...de prise de service du...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Liste des exposants 2016 | Transports Publics 2018

    Pertinence
    50%

    Solutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...

    ADM21 / CALAMP

    Stand E44b

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.

    Nos solutions couvrent quat...

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...

    Lire la suite

    Site : http://www.transportspublics-expo.com

  • 0

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur ...

    Pertinence
    47%

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur

    publié le12.01.09 mise à jour08.01.18

    Code du travail Fiches pratiques du droit du travail Rémunération

    Dans les conditions et limites mentionnées dans la présente fiche, l'employeur doit prendre en charge une partie du prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés...

    Lire la suite

    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

    Thèmes liés : service public transport personne / frais transport fonction public / service public transport / convention collective transport public de personnes / gestion d'entreprise transport formation

  • 0

    Appel d'offre : convention de délégation de service public ...

    Pertinence
    44%

    attribution d'une convention de de le gation de service public pour l'exploitation du service de transport public de Caen la mer, apre s mise en concurrence, selon les dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code ge ne ral des collectivite s territoriales.

    II.3)Objet de la de le gation

    convention de de le gation de service public pour l'exploitation du re seau de transports publics...

    Lire la suite

    Site : https://www.francemarches.com

  • 0

    N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

    Pertinence
    32%

    Résultat net (MEUR)

    Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

  • 0

    Liste des OPCA par Convention Collective - cpformation.com

    Pertinence
    28%

    Liste des OPCA par Convention Collective

    Liste des OPCA par Convention Collective

    Acteurs du lien social et familial UNIFORMATION

    Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique AFDAS

    Administrateurs et mandataires judiciaires ACTALIANS

    Agences de presse (employés et encadrement) AFDAS

    Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs)  OPCA...

    Lire la suite

    Site : http://www.cpformation.com

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / transport public urbain de voyageurs / societe de transport d animaux / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport

  • 0

    Transport express régional — Wikipédia

    Pertinence
    23%

    X 73500 en Gare de Vesoul

    Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La régionalisation implique un pilotage de l'entreprise fondé sur la décentralisation et la proximité. La Région étant l'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, c'est au niveau régional que la SNCF doit directement intervenir et affirmer ses compétences [6] .

    La régionalisation,...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 02:18:47
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Service public — Wikipédia

    Pertinence
    19%

    Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]

    L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : Ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .

    Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-11 20:13:38
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : service public transport / service public transport personne / convention delegation service public transport personne / contrat de prestation de service transport de personnes / service transport commun prive

  • 0

    Tramway de Dijon — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Contexte[ modifier | modifier le code ]

    Le Plan de déplacements urbains (PDU), approuvé en octobre 2000 , avait conclu à la nécessité d'augmenter les performances en vitesse, fréquence, régularité, capacité et lisibilité du réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération dijonnaise [3] , ce qui s'est notamment traduit par la transformation de l'ancien réseau de transports...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-12 12:46:34
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : appel d offre transport routier / transport public routier en commun de voyageurs / transport en commun de voyageurs / transport public routier collectif de personnes voie de bus / service de transport public routier de personnes

18 Ressources