Définition, mise en œuvre et exécution de la sous-traitance

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Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Moniteur N° 5668 -

Publié le 13/07/2012

Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J

Introduction

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...

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Thèmes liés : contrat sous traitance transport routier / contrat type sous traitance transport routier / contrat de sous traitance transport routier de marchandises / contrat de transport article code civil / offre d'emploi transport public

«On ne pourra parler de dérapage budgétaire que lorsque ...

«On ne pourra parler de dérapage budgétaire que lorsque les coûts d'objectif auront été fixés», Philippe Yvin, président du directoire de la Société du Grand Paris

Propos recueillis par Nathalie Moutarde (Bureau Ile-de-France du Moniteur) - LE MONITEUR.FR -

Publié le 19/09/17 à 18h10

Mots clés : Établissements industriels, agricoles, ICPE - Gouvernement - Matériel - Equipement de...

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Thèmes liés : transport express paris / entreprise transport express paris / societe de transport paris 15 / societe de transport international paris / societe de transport paris

À Bordeaux Euratlantique, le pont de la Palombe est ...

Publié le 19/12/17 à 17h14

- Mis à jour le 21/12/17 à 12h33

Mots clés : Architecte - Ouvrage d'art - Transport ferroviaire

La première phase de lançage du nouveau pont, réalisé par l'architecte Marc Mimram, au-dessus des voies ferrées entre les quartiers Amédée Saint-Germain et Armagnac achevée, un deuxième lançage interviendra en mai prochain pour une livraison finale de...

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Thèmes liés : societe de transport et de travaux publics / entreprise transport exceptionnel belgique / entreprise transport exceptionnel france / transport exceptionnel belgique france / societe transport exceptionnel belgique