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6 articles sélectionnés
Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
PertinenceTransporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
Publié le : vendredi 27 octobre 2017 |
Mots clés : Actualité fiscalité , énergie , fiscalité , remboursement , taxe , TICPE
Remboursement des taxes de carburant | © Val Thoermer I Fotolia
Réglementation en vigueur et taux applicables dans le cadre du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation.
Thèmes liés : exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier voyageur / transport public routier de personnes / contrat de transport public routier de marchandises
Métiers de la logistique - partenariat Écoles des douanes ...
PertinenceLa logistique est devenue l'un des facteurs majeurs de compétitivité des entreprises, tant pour la maîtrise des coûts que pour celle de la sécurité des échanges. La mondialisation des marchés et la nouvelle organisation des firmes (sous-traitance et mise en réseau) ont conduit un nombre croissant d'entreprises à définir leur activité en termes de flux physiques et...
Thèmes liés : formation gestion des transports et logistique d'entreprise / gestion d'entreprise transport formation / gestion de transport et logistique d'entreprise / contenu formation transport logistique / metier dut gestion logistique et transport
Dédouanement de colis postaux et d'envois express
PertinenceUne part croissante des colis et petits paquets, expédiés par les particuliers, est acheminée dans des conditions de grande rapidité par les services postaux.
Attention : l'insertion de billets de banque, de pièces et de métaux précieux est interdite dans les envois postaux. Ces envois sont soumis à des formalités particulières.
En cas de retard ou de blocage de livraison
Remarque...
Thèmes liés : transport marchandises entre particuliers / entreprise de transport de colis pour particulier / transport express international des colis pour les entreprises / transport international colis particulier
Importation et exportation des alcools et des autres ...
PertinenceImportation et exportation des alcools et des autres boissons alcooliques en dehors de l'Union européenne
Publié le : jeudi 21 avril 2011 |
20061204-@bar | © Giandomenico Ricci | Flickr
Vous souhaitez importer/exporter des alcools ou d'autres boissons alcooliques en provenance d'un pays tiers à l'Union européenne.
Les régions ultra périphériques (ex département d'Outre Mer) et les...
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport
Achats à distance et envois entre particuliers
PertinenceAchats à distance et envois entre particuliers
Publié le : lundi 2 février 2015 |
Mots clés : achat à distance , colis postal , exonération et franchise , internet
Chromebook pixel | © Moridin | Flickr
La vente à distance est une prestation de service fournie au consommateur sans la présence physique du professionnel et du consommateur.
Les achats sur les sites de ventes en ligne...
Thèmes liés : transport marchandises entre particuliers / transport international entre particulier
Circulation des alcools et des boissons alcooliques au ...
PertinenceCirculation des alcools et des boissons alcooliques au sein de l'Union européenne
Publié le : jeudi 21 avril 2011 |
Hips | © eyesee | Flickr
Vous souhaitez faire des échanges avec un autre État membre de l'Union européenne.
Vous souhaitez introduire, sur le territoire national des vins, des alcools ou d'autres boissons alcooliques en provenance d'un autre État membre de l'Union...
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport
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